UFilangieri, 1889, p

L Cour de Rome. 23 gennaio 1880. Keller c. Préfet to di Roma. Mon. trib. MUit., 1880, p. 253.

j a mais nécessaire ? Bien que le texte en exige une, la doctrine déclare que l'option peut être simplement tacite et résulte, par exemple, suivant M. Sala, du service militaire dans le pays du père. Une théorie récente a plus d'audace encore. Dans sa conception, l'article 8 ne communique pas à l'enfant la cittadinanzct d'une manière ferme* mais par le jeu d'une présomption qui ne défend, nullement la preuve contraire. Alors même qu'il n'aurait pas souscrit, à la majorité, la déclaration requise, l'individu dont il s'agit pourrait toujours démontrer son extranéité. 11 en serait de même pour les tiers. Cette opinion s'autorise du texte. Il ne dit pas de l'enfant qu' a il est italien », mais qu'il Y est réputé (( e riputato citladino ».

Les meilleurs dictionnaires, ajoutent MM. Cattaneo et Borda, donnent « riputare » comme synonyme de « presumere ». Pour eux, la naissance sur le sol d'un père domicilié depuis 10 ans n'est qu'une présomption légale dont le résultat est de faire considérer l'enfant comme naturel jusqu'à preuve contraire (1).

Les auteurs italiens se défendent faiblement contre ce système, en faisant observer que par le terme vague de « riputato », la loi fait allusion à la précarité du droit susceptible de s'évanouir devant une option contraire à la. majorité. Ce qui ruine l'interprétation dont il s'agit, c'est, suivant nous, qu'elle rend inutile la déclaration par laquelle à sa majorité l'individu peut repousser la nationalité italienne. Mais quelle qua soit la valeur pratique de l'opinion, elle achève de marquer d'une façon bien caractéristique l'hostilité des auteurs contre le domicile paternel. Elle est très-vive. Aussi, après les efforts faits pour changer la physionomie de l'article, ce sont les critiques directes qui se produisent : « Nous ne comprenons pas,

1. Cattaneo e Borda II Codice Civile italiano, p. 53. En sens contraire, Astengo de Foresta. Co lice civile, I, p. 174, 175. de Filippis, Codice cicile, § 3o, p. 201. Pacifici Mazzoni. Instituzioni del diritto civile, II, p. 20 et aussi Brusa. Das Staatzrectil der Kônigreichs italien, §8, p. 26.

dit M. Sala (1), comment, si le père est étranger et veut, continuer de l'être, le fils doit être considéré comme citoyen ».

Le passage serait à citer tout entier:

« Il n'est pas ..raisonnable, dit notre auteur, d'adopter ce système..., il est impossible de croire que le père qui aime une patrie permette à son fils d'en aimer une autre, il n'est pas indifférent qu'ils appartiennent à des nationalités diverses; il n'est pas vraisemblable de supposer que le fils s'attache à une autre nation que le père; il sera, en même temps, soumis au service militaire dans son pays et dans le nôtre, de sorte qu'ici ou là il sera considéré comme réfractaire. Et tout ceci sur la base d'une simple présomption ! en vérité, c'est trop : « e in verila e troppo ! » (2).

Dans l'état actuel, l'article 8 est assez illogique. Le droit qu'il attribue procède d'un domicile de 10 ans. Une simple résidence de 10 années ne suffirait pas. Mais dans la pratique, deux individus peuvent avoir dans le royaume, l'un, son domicile et l'autre, sa résidence, sans qu'entre eux il y ait, d'homme à homme, de uomo a uomo, une différence caractéristique, l'un venant dans le royaume avec des propriétés à l'étranger, l'autre dépourvu de ressources, ce qui met en Italie le centre de ses affaires et par conséquent son domicile. En général, on attache avec raison plus d'importance au domicile qu'à la résidence, mais c'est une exagération injustifiée que d'introduire entre elles deux sur ce point une telle différence. C'est la base d'une nouvelle critique. L'article 8 déplaît trop aux jurisconsultes pour qu'ils n'aient pas manqué de la présenter (3).

1. Sala. Ossermzioni sugli art. 5, 6, 8, 11, 12, 13, 14, ciel Codice civile italiano. Archivio Giuridico, XV, p. 264.