Edizione ojficiale, supra cit., p

« geoisie,sans préjudice des autres droits résultant de la « reconnaissance » (1).

Neufchâtela la môme formule (Rapport du Conseil d'Etat sur la loi de 1849) (2).

De môme le Valais (3) (Art. 153). A Lucerne, le Bûrger* liches Geseizbuch l'enregistre (§ 98) : si le père est étranger et qu'on ne reconnaisse pas àl'enfant la bourgeoisie du père, il garde celle de la mère (4). Le Code de Thurgovie la représente : « Exception est faite au principe quand le père est étranger au canton, et que l'enfant, dans la patrie de celui-ci, n'a pas droit de cité » (5).

Cette exception est bien légère. Elle ne suffit pas à rendre exacte l'affirmation catégorique contenue dans la dépêche du conseil fédéral au ministre anglais. 11 n'est pas vrai que les enfants illégitimes reçoivent toujours la nationalité de la mère. Cette proposition n'est qu'à demi juste. Elle est acceptable pour Baie (6), où les enfants naturels, même reconnus par le père, ne suivent jamais que la nationalité de la mère. Elle l'est encore pour Genève (7), où se retrouve le même principe, pour Zurich (8) (690), Soleure (9) (Loi du 28 octobre 1871, 2e partie, § 34), Fribourg (10) et d'une façon générale pour toutes les lois cantonales qui n'ouvrent pas au père le droit d'élever l'enfant naturel, et le réservent à la mère. Puissance paternelle et nationalité d'origine sont dans un parfait accord.

Cette conciliation persiste sous un nouveau rapport. Satisfaction est donnée au principe de la puissance pater-