Diephuis. Het burjerlijke Welboek, I,p

4. Section 1992 du XIV0 Amendement à la Constitution. Prentiss Webster. The law of citizensliip, p. 85. Déjà l'acte de 180 portait « at Die lime of their birth ».

par l'article 12 de l'Ukase du 10-22 février 1864 (1\ consacré par l'article 6 delà loi bulgare (188.')), accepté par l'Italie, dont le texte est exprès, ce système est assez discuté en Belgique et en Hollande. Mais dans ces pays, il gagne beaucoup de terrain. La Cour de Cassation belge (2) s'est séparée du système de la conception, pour s'attacher en principe à la naissance. Toutefois, comme la Grèce (3) et l'Espagne (4), elle croit pouvoir s'en départir pour rendre l'enfant national, en vue de son intérêt d'après l'adage : infans conceptus pro nato habetur quoties de commodis ejus agitur. En Hollande, cette maxime est posée par la loi dans des termes très généraux (art. 3, C. civ.). Aussi, dans la doctrine, un parti puissant veut l'appliquer aux enfants dont les parents, devenus étrangers à l'époque de la naissance, étaient néerlandais à la conception ; mais aucun des partisans de ce système n'étend sur le jus soli l'action de l'article 3 qui s'arrête au,yï/s sanguinis (5). C'est une contradiction. Contre cette opinion, favorable à l'idée de race, un courant de réaction se dessine. Dirigé par des autorités

1. Report, p. 147 (traduction) : Those born after the adoption of Russian nationality are acknowledged as Russians.

2. Cass. 28 février 1881. Pasicrisie. 1881, I. 134. Dans un précédent arrêt, sur les conclusions conformes de M. l'av. génér. Mesdach de Ter Kiele,la Cour de Cassation avait admis le pur système de la conception, 1877, I. 139. Le Code Napoléon, à notre sens, exige 1'applicalion du pur système de la naissance. Cpr. infra. Il est d'autant plus étonnant que la Cour de Cassation s'en éloigne, qu'elle le trouve précisément consacré par les anciennes coutumes nationales. « Nul n'est tenu pour bourgeois de Bruxelles que celui qui a acheté « la bourgeoisie, ou qui est né dans la ville, de père et mère bour- « geois, soit par naissance, soit par achat, bien entendu que telle « naissance se doit faire après que le dit bourgeois ou bourgeoise « par serment sont admis à la bourgeoisie ». Cuyper. Coutumes de la mile de Bruxelles, p. 147.

3. Kalligas. Système du droit grec (en grec), p. 211. Athènes, 1878. Rontiris. Journal du droit international privé, 1890, p. 222.

4. Code civil espagnol de 1889, trad. Antoine. Escriche. Diccionario, II, p. 1111.