Pacifici-Mazzoni, Diritlo civile. II. p

5. Bianchi, I, p. 226, Eper son, Il principio di nazionalita,ip. 58, Olivi, Archivio Giuridico, XVI, p. 90 et s.

6. Contrà, Olivi, loc. cil., p. 88, Pacifici-Mazzoni, II, p. 16 et, d'une façon générale, tous les auteurs.

acceptéo par la pratique. Ji faut savoir qu'en Italie les enfants nés de parents adultérins ou incestueux, dont la filiation est légalement constatée en justice ou par une déclaration explicite et par écrit de leurs auteurs, ont une parenté, vis-à-vis de ceux-ci, juridiquement acquise. Leur filiation n'est pas inexistante aux yeux de la loi, qui leur donne, dans ce cas (art. 193, C. civ.) une action pour obtenir des aliments. Elle reconnaît donc, si leurs parents sont italiens, qu'ils ont eux-mêmes du sang italien dans les veines. Cependant la qualité d'Italien leur est refusée : solution dictée, disent les auteurs, par les travaux préparatoires du Code civil (1). C'est la conséquence du principe delà puissance paternelle, parce qu'aucun rapport d'éducation n'existe, alors, entre les parents et l'enfant.

La Hollande n'a pas une législation très avancée sur ces questions. Elle s'en tient à la vieille idée territoriale; elle interprète étroitement le jus sanguinis. Par une ordonnance royale du 5 juillet 1881 (2), elle repousse expressément le principe de la naturalisation collective qui n'est pas sans une étroite parenté avec celui de la puissance paternelle, en matière de nationalité d'origine. Cependant MM. van den Helm et Schreuder (3) proposent ingénieusement d'attribuer la qualité de néerlandais à l'enfant né dans les Pays-Bas ou à l'étranger d'un père naturel, qui, dans l'intervalle de la naissance à la reconnaissance se serait, d'étranger, fait naturaliser hollandais.

En Espagne aussi, dans une certaine mesure, très faible à vrai dire, réelle cependant, des tendances intéressantes

1. Processo-verb. 4, VI, Pacitici-Mazzoni, p. 19. Olivi, Arçhivio Giuridico, 1876, XVI, p. 85.

2. Repertorium van de nederlandsche j ur isprudentie, 1881, p. 190,

3. Dans les Gemeentestem> Van den Helm, n° 1717 et 1718 ; Schreuder, no 1719. Een in Nederlandof in het bititenland geboren naturlijk kind wordt Nederlander, als de vader,die nadegeboorte van dat kind genaturaliseerd is, het na de naturalisa tie erkent. Repertorium van de Nederlandsche jurisprudentie en Rechtslittera* tur. Zevende Jaargang, p. 109.

se dessinent, dans le sens du système de la puissance paternelle. C'est ainsi que l'auteur des Estudios sobre Nacionalidad déclare ne pas comprendre que l'enfant prenne à la conception et non pas à la naissance la condition de ses parents. « Il nous paraît puéril, dit-il, de prétendre que la médecine légale doive intervenir pour déterminer qui est citoyen (1) ». Donnant une exacte application des vrais principes, aux Cortès, dans la séance du 22 mars 1837, Diez, sur le même point, accuse encore vers le système de V éducation même tendance. « Au cas où une femme espagnole, déclare-t-il (2), aurait donné le jour à un posthume, dont le père serait français, on pourrait décider que le nouveau-né ne peut suivre la condition du père, mais celle de la mère. » Ces vues ne furent pas acceptées. Il n'y a qu'une circonstance où l'enfant suive, en Espagne, la nationalité maternelle : c'est quand il est naturel ; le projet de Diez n'a pas été compris. Examiné plus sérieusement, il eût sans doute été suivi. Mais l'idée est en germe. Elle fera son chemin.

Fortement accusée en Allemagne, en Autriche, en Suisse, ailleurs plus ou moins consciemment acceptée, dans des applications plus ou moins nombreuses, souvent ingénieuses et fines, l'idée de puissance paternelle tend, de plus en plus, dans la conception moderne de la nationalité d'origine, à gagner du terrain sur le principe étroit et grossier de la race, en même temps que le système de la filiation acquiert, par rapport au système territorial, une importance de plus en plus grande.

Deux grandes lois se dégagent du droit comparé : La filiation est supérieure au sol. La puissance paternelle doit l'emporter sur la race et sur le domicile des parents. Tels est le sort des principes envisagés dans leur ensemble. Est-ce ainsi qu'ils ont été compris par le droit français ? Dans le mouvement général de l'histoire, quelle place occupe-t-il et quels traits le distinguent ?