CHAPITRE HI

EFFETS DE LA CONSTITUTION DE DOT, SUIVANT LA NATURE DES ACQUISITIONS QUI EN RÉSULTENT AU PROFIT DE CHAQUE ÉPOUX

Nous allons maintenant faire connaître les effets que produit la constitution de dot, vis-à-vis des époux, conformément à la nature que nous lui avons assignée à l'égard de chacun d’eux. Nous n’aurons guère qu’à enregistrer les décisions contenues dans des textes formels ; ainsi, nous achèverons d’asseoir les solutions que nous avons posées, bien loin d’en déduire, à l’aide du seul raisonnement, les conséquences qu’elles comportent. Nous occupant de la constitution de dot vis-àvis du mari, c’est à grand’peine que nous avons justifié le caractère onéreux attaché à son acquisition ; nous n’avons pas pu l’expliquer d’une manière satisfaisante, mais seulement indiquer le motif pour lequel la loi attache à l’acquisition du mariles conséquences qu’il nous reste à exposer. Aussi, le caractère de la constitution de dot, au moins à l’égard du mari, résulte surtout des effets qu’elle produit.

Pour plus de clarté, nous étudierons successivement la situation du mari et celle de la femme, au risque de nous répéter.

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