Nous voici arrivés au droit contempo

rain.

En supposant, s’il s’agit d’un enfant naturel sim. ple, que Ja filiation de cet enfant ait été régulièrement établie, soit par une reconnaissance volontaire, soit par un jugement sur une action en recherche de maternité ou de paternité, et s’il s’agit d'enfants adultérins ou incestueux, que l’on se trouve dans l’un des cas exceptionnels où leur filiation peut être légalement constatée, il nous faut rechercher quelle est la nature juridique et la quotité des droits des enfants naturels dans la succession de leurs père et mère. Nous traiterons tour à tour cette question au regard des enfants naturels simples, puis au regard des enfants adultérins ou incestueux. DRE

En somme, nous diviserons notre travail sur la législation contemporaine à ce sujet, en quatre chapitres:

CHariTRe PREMIER. — De la nature juridique des droits des enfants naturels simples dans la succession de leurs père et mère.

CHAPITRE IT. — De la quotité des droits des enfants naturels simples dans la succession de leurs père et mère, telle que cette quotité est fixée par la loi. ;

CHaPiTRe Il, — La quotité légale des droits des enfants naturels simples dans la succession de leurs père et mère peut-elle être augmentée ou diminuée

moe par des dispositions entre vifs ou de dernière volonté émanées des père et mère ?

CuariTre IV.— De la nature juridique et de la quotité des droits des enfants adultérins ou incestueux dans la succession de leurs père et mère.