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enfants légitimes renoncent. En pareille occurrence, la succession se partagera entre l'enfant naturel et les deux enfants légitimes acceptants. La part de l'enfant illégitime sera donc du sixième des biens laissés par l’auteur dé-

cédé (1).

55. — Dans les développements qui précèdent, nous venons de supposer qu'un ou plusieurs enfants légitimes du défunt renonçaient à sa succession. Les explications fournies pourraient être répétées en substituant à la renonciation l'exclusion de la succession pour cause d'indignité.

56. — Terminons avec le cas où l’enfant naturel est en concours avec des descendants légitimes, en disant un mot de l’article 337, dont l'étude détaillée ne nous paraît pas rentrer dans notre sujet.

Cet article 337, auquel la loi de 1896 n’a pas touché, est ainsi conçu : « La reconnaissance faite pendant le mariage, par l'un des époux, au profit d’un enfant naturel qu’il aurait eu, avant son mariage, d’un autre que de son époux, ne pourra nuire ni à celui-ci, ni aux enfants nés de ce mariage. — Néanmoins elle produira son effet après la dissolution de ce mariage, s’il n’en reste pas d’enfants. »

Comme conséquence de la règle formulée par le texte,

(1) V. et comp. Duvergier sur Toullier, tome IV, n° 252. — Marcadé, sur l’art. 757, n°4 — Demante et Colmet de Santerre, tome IT, n° 75 bis. — Demolombe, tome XIV, n° 66. — Aubry et Rau, tome VI, p. 324, S 605, texte et note 8. — Arntz, tome IT, ne 1340. — Vigié, tome II, n° 138 et 139. — Baudry-Lacantinerie et Whal, op. cit., tome [#, n° 641 : d’une part, et, d'autre part, Duranton, tome VI, no 274.

règle d’après laquelle la reconnaissance faite pendant le mariage ne pourra pas nuire aux enfants nés de ce mariage, la succession ab intestat de l’auteur de la reconnaissance sera recueillie en totalité par les enfants légitimes, nés de son mariage avec son conjoint, à l’exclusion de l'enfant naturel qu'il aura reconnu pendant le mariage. Cet enfant ne pourra faire valoir aucun droit, même de réserve, sur ces biens. Ainsi, vis-à vis des enfants du mariage, l'enfant naturel, dans les conditions prévues par l’article 337, n’a pas plus de droits que s’il n'existait pas.

Il va sans dire que ce résultat n'a lieu que lorsque l'enfant naturel est en présence d'enfants nés du mariage durant lequel la reconnaissance est intervenue. Dans le cas où il s'agirait d'enfants nés d’un autre mariage, enfants se trouvant en concours avec l'enfant naturel, ce dernier recueillerait, conformément au droit commun de l'article 158, la moitié de la portion héréditaire qu'il aurait eue s’il avait été légitime.

Mais que conviendrait-il de décider au cas où l’enfant naturel se trouverait en présence à la fois d'enfants nés du mariage pendant lequel il a été reconnu, et d'enfants issus d'une autre union de son auteur? Le voici : vis-à-vis des enfants du mariage au cours duquel la reconnaissance a eu lieu, l’enfant naturel, par application de l’article 337, n'aura aucun droit de succession à faire valoir. Tout au contraire, les enfants légitimes qui ne sont pas nés de ce mariage seront tenus de subir le concours de l'enfant naturel.