partie de l'Amazone qui lui appartient ; mais même

les traités publics ont solennellement consacré ce

droit.

^vv\/vvvvvv%^vvvv%/yvv«/vvvvvvv%^vv%/Vv%%/VV«/%m'V%/vvv%

Traité du !iB3 octobre tSftl

Les principes nn^ fois posés, leur application, nous Tavons déjà dit , se réduit k une simple question de géographie.

L'Amazone et ses nombreux tributaires arrosent successivement les territoires appartenant k l'empire du Brésil et aux républiques de Venezuela, de la Nouvelle Grenade, de l'Equateur ^ du Pérou et de la Bolivie. L'Amazone proprement dit , le grand fleuve oii les affluents viennent verser leurs eaux, est presque entièrement brésilien; les plus importants de ces affluents, le Madeira, le Rio-Negro, le Tapajoz, pendant la plus grande partie de leur cours, coulent entre deux rives brésiliennes.

Appuyé sur le droit des gens, sur la coutume des nations, sur le traité de Saint-Ildefoï^se, le Brésil pou-

vait se réserver le droit exclusif de navigation dans ses rivières intérieures et en eiLclure tout pouvoir étranger , même les républiques hispano-américaines. Les nations n'auraient eu qu'a respecter sa volonté souveraine. Les Etats-Unis surtout auraient sans doute reconnu, dans cette mesure sévère, l'application du principe si fermement proclamé par eux en 1823. « Les (( droits exclusifs de 1 Espagne disait M. Adams dans une « note devenue célèbre a juste titre (1) , sur une partie « quelconque du continent ont cessé... Comme inhé- <( rent à la condition d'indépendance et de souverai- « nelé nationale j le droit de navigation dans les riviè- « res intérieures appartient à chacune des nations amé- (c ricaines dans leur territoire respectif. » Cette calme et fière réponse a d'illégitimes prétentions, cette énergique attitude des Etats-Unis résolus à ne pas laisser violer leurs droits, sont un exemple que le Brésil pouvait imiter.

Loin de s'armer de la rigueur d'un droit incontestable, il §'est einpressé de faire toutes les concessions conciliables avec ses devoirs envers lui-même. Peupler de vastes solitudes, propager dans les déserts de l'Amérique du Sud les bienfaits de la civilisation et du progrès, convier l'agriculture et l'industrie à recueillir et k multiplier par leurs heureux efforts les richesses d'un so\ déjà prodigue, telle est l'ambition du gouvernement de l'empire. Pour assurer le succès de celle grande

(<) Note du 22 juillet 1623 de M. Adams â M. Rush.

entreprise, il devait k là fois prendre des mesures libérales pour attirer Témigration européenne, et des mesures prudentes pour ne pas compromettre la sûreté de l'Etat. Uni par des liens de solidarité k des nations voisines, émancipées d'hier et dévprées comme lui de \^ soif du progrès, il résolut d'aider de tout son pouvoir de nobles désirs qu'il partageait, il proposa spontanément aux républiques hispano-américaines de travailler en commun à la prospérité de l'Amérique du Sud ; et leur offrit d'ouvrir a leurs pavillons cette immense voie de communication, l'Amazone. Grâce au désintéressement du Brésil, ces nations pouvaient ^insi faire descendre k peu de frais les produits de leur territoire jusque dans l'Atlantique, et de Ik les envoyer sur tous les continents*

Dans ce but, une convention fut proposée aux gouvernements des républiques hispano-américaines, des négociations diplomatiques furent entamées, et le Pérou signa en 1851 la traité suivant :

Convention spéciale de commerce ^ navigation fluviale j extradition et limîteSj célébrée entre VEmpire du Brésil et la République du Pérou, le 23 octobre 1851 .

« S. M. l'Empereur du Brésil et la Bépublique du (( Pérou, également animés du désir de faciliter le « commerce et la navigation fluviale, par la frontière et <( les rivières de l'un et de l'autre Etat, ont résolu de <c fixer, par une convention spéciale les principes et les

<c moyens de lairé un essai, destiné k faire connaître (( sur quelles bases et avec quelles conditions on pourra (( plus tard établir définitivement ce commerce et a cette navigation. A cette fin, etc.

(( Art. 1. S. M. FEmperemr du Brésil et la Répu- « blique du Pérou, désirant favoriser rétablissement de « la navigatioti à vapeur sur rAma?one et ses affluents, « navigation qui, enassuranl l'exportation des immenses « produits de ces vastes régions, contribuera k augmen- « ter la population et k civiliser les tribus sauvages, . (( déclarent tes marchandises, produits et etnbarcatîons (( qyi passeraient du Brésil au Pérou ou du Pérou au « Brésil par la frontière et les rivières de l'un et l'autre « Etat, exempts de tout droit, impôt ou octroi auxquels, (( ne serait point soumis les mêmes produits dans leur « propre territoire, auxquels ils sont entièrement assi- « miles.

« Art. u. Les hautes parties contractantes, sachant (c combien sont dipendieuses les entreprises de navîga- (( tion k vapeur, comprenant en outre que la navigation (i de VÂmazonej quij depuis son embouchure jusqu'au <( littoral du Pérou, doit exclusiment appartenir aux (( Etats riverains respectifs^ ne doit rapporter aucun (( avantage aux entrepreneurs pendant les premières (c années, conviennent de donner pendant cinq années <( une subvention k la première entreprise qui s'y éla- « blira, etc.

« Les autres Etats riverains (\\x\j adoptant les mêmes

(( principeSj voudraienl prendre part a Teatreprise sous <( les mêmes conditions, contribueront aussi, pour (( leur part, k la subvention (1).

a Art. vnt. Les hautes parties contractantes sti- <i pulentque les articles i, ii, m, iv et v deeette^con- (c vention seront en vigueur pendant six années^ qui « commenceront k crfurir du jour de t'échange des (( ratifications. Passé ce terme, ils continueront a être (( appliqués durant les négociations entamées pour le (( renouvellement ou la modification du présent traité, « h moins de notification contraire faite par l'une des (( hautes parties contractantes.

(( Fait k lima le 23 octobre 1951. »

Cette convention fut ratifiée par Tempereur du Brésil le 16 mars 1852, parle gouvernement du Pérou le 1" décembre 1851, et l'échange des ratifications eut lieu k Rio-Janeiro, le 18 octobre 1852.

Le Brésil, dans l'intérêt du progrès et du commerce, ouvre ses rivières intérieures au Pérou ; mais comme il doit veiller k ce qu'une mesure libérale ne se change point en un danger continuel pour sa sûreté, le Brésil n'appelle k la navigation de la partie de l'Amazone qui lui appartient, que les nations riveraines. Martre de régler cette navigation selon ses propres intérêts, il concède un droit k des nations amies et voisines, pour lesquelles

{i) Les articles m, iv, v, vi et vu sont relatifs a l'extradition des déserteurs et des esclaves, et à la fixation des limites des deux Etats.

cette concession est une richesse inespérée ; mais il maintient l'exclusion pour les nations étrangères, non point d'après les conseils d'une politique mesquine, mais par la nécessité de veiller k sa propre sûreté. Il ne prive les nations d'aucun avantage, seulement il ne les fait point participer aux bénéfices qu'il accorde k d'autres.

Certes, c'est un spectacle digne d'intérêt que de voir une jeune nation^ k peine sortie des difficultés de son organisation naissante , entrer vaillamment dans la voie du progrès ; le Brésil a mérité par cette courageuse tentativje, les éloges de toutes les puissances.

Comment se fait-il que ce soit précisément cette mesure désintéressée qui lui attire, comme nous le verrons plus tard, de la part de M. Maury, les reproches les plus injustes et les plus acerbes ?

Nous pourrions nous arrêter ici. Nous avons établi les principes du droit international sur la navigation intérieure des rivières ; avons trouvé la coutume universelle des nations en harmonie avec le droit des gens naturel ; nous avons montré que le droit conventionnel, loin d'apporter une dérogation a ces principes, confirmait le droit commun par rapport k la navigation du fleuve des Amazones.

Le Brésil, maître de la partie inférieure de ce fleuve^ a le droit absolu d'en régler la navigation d'après sa seule volonté. Les prétentions des nations doivent se briser contre celte conséquence logique des principes

les plus incontestables. Nous avons vu le Brésil, dans le louable désir de hâter le progrès de la civilisation et d'imprimer à son empire un élan commercial, sacrifier une partie de son droit exclusif, et ouvrir ses rivières à des nations voisines.

L'évidence n'existe point, paraît-il , pour certains esprits que Tarabition nationale aveugle. M. Maury soutient que le droit des gens ne permet nullement au Brésil d'exercer sa souveraineté sur TAmazone, que la navigation de ce grand fleuve est libre pour tous les pavillons en général, et spécialement pour celui de rUnion; que le traité du 23 octobre 1851, qui permet au Pérou de naviguer dans le fleuve brésilien, est une barrière élevée par le Brésil contre le progrès et la civilisation !

Pour compléter notre tâche, nous allons réfuter les prétentions de M. Maury. Dépouillons sa doctrine de toutes les pompeuses déclamations sous lesquelles il la couvre, et nous verrons qu'elle se réduit, en définitive, a un appel k la violence.