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reçues en exécution du contrat, se sont trouvées sans cause dans leurs patrimoines. Elles ne peuvent désormais pas plus les garder, qu’elles ne seraient admises à les réclamer, si ellesneles avaient pas reçues. Ainsi s’explique, sans qu’il soit besoin d’en chercher la source dans un second contrat qui n’a jamais existé, obligation dont elles sont tenues de restituer ce qu’elles ont reçu.

L'on pourrait croire, d’après ces premières données du second système, qu’il sera de nature à bouleverser complètement les conclusions du premier. Et cependant il n’en est rien. Le vendeur ne subira point un traitement plus favorable. Et les risques seront encore à sa charge.

En effet les obligations, qui naissent à la charge des parties lors de la résolution du contrat, ne sont pas synallagmatiques. Klles découlent d’un enrichissement sans cause dont chacune d'elles à profité. Quand le contrat est anéanti, leurs acquisitions respectives ne s’expliquent plus. Et alors chacune d’elles , indépendamment de l'autre, se trouve tenue de rendre ce que, peuton dire, elle possède en trop dans son patrimoine.

Et puisque ces deux obligations ne sont pas synallagmatiques, ons’explique fort bien que l’une puisse survivre, même quand l’autre est éteinte. L’acquéreur sous condition résolutoire pourra dire : « La chose est périe ; il n’y à plus pour moi

d’enrichissement; je n’ai done rien à restituer. » Cela n’empêchera pas que le vendeur resté en possession du prix ne se trouve obligé de le rendre. C’est donc lui qui supportera les risques.

Aïnsi donc la théorie de la rétroactivité, quelque système que l’on prenne, met les risques à la charge du vendeur sous condition résolutoire. Faudra-t-il, si l’on adopte la théorie de la nonrétroactivité, changer cette solution ?

IV. — Quand il s’agit de déterminer les effets de la résolution, on trouve de profondes analogies entre cette théorie nouvelle et le second système. Maintenantencore. comme tout à l'heure, les parties seront tenues d'obligations nées d’un enrichissement sans cause. Sans doute, il y aura une légère différence. Dans le système que nous venons de voir, la cause de l’enrichissement est réputée n’avoir jamais existé. Au lieu que, dans la théorie de la non-rétroactivité, on considère qu’elle a existé, mais qu’elle a disparu au jour de la résolution. Il n’en est pas moins vrai que, dans les deux cas, les parties se trouvent tenues, lorsque leur contrat s’évanouit, d'obligations de restitution parfaitement indépendantes.

Dès lors il n’y a pas de raison de résoudre d’une façon différente la question des risques. Si la chose a péri, l'acquéreur, n'ayant point retiré de bénéfice du contrat, n’a rien à restituer. Mais cela

Aie —

n'empêche pas que le vendeur ne soit tenu de rembourser le prix, qu’il n’a pas le droit de détenir sans cause.

Done, quelque théorie que l’on prenne, l’acheteur peut se considérer comme entièrement couvert. S'il survient quelque événement fâcheux pendente conditione, le vendeur sera le seul à en souffrir.