Voyez GiraArD, Manuel de Droit romain, 2 édt'on, p

note 4.

àdestiers. Puis, la résolutions’estproduite. D’après le système que nous combattons, les tiers perdront le droit qu’ils avaient acquis. Et, si leur auteur le tenait lui-même d’une tierce personne, propriétaire ou créancière pure et simple, qui le lui avait cédé sous condition résolutoire, c’est à ce premier vendeur qu'il fera définitivement retour. Mais, en vérité, comment admettre sans protester cette dernière solution. Le droit s’est évanoui dans un patrimoine, et reparaît sur-le-champ dans un autre. Que lon dise donc en vertu de quel acte ou fait juridique s’est opéré le passage de l’un à l’autre. C’est là une solution dont il est bien difficile de trouver une explication.

La théorie de l’indisponibilité du droit ayant été ainsi repoussée, faut-il faire un meilleur accueil à la théorie de l’incapacité ?

Que lon remarque bien ce que l’on va permettre aux parties de faire par leur convention. En général, tout propriétaire peut toujours disposer de sa chose, teut créancier de sa créance. C’est là le principe. On va laisser aux parties la faculté d’y déroger. Le propriétaire ou le créancier va restreindre, par contrat, le pouvoir qu’il a de disposer de son droit. Une telle théorie est évidemment inadmissible. L’incapacité est au-dessus des conventions des parties. Il n'appartient qu’à la loi de

l’étendre ou de la restreindre. Il est impossible

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d'admettre que les individus puissent la modifier à leur gré’.

V. — Reste donc le troisième et dernier système, dont l’application aurait pour effet de n’ouvrir que des actions personnelles entre les parties qui ont figuré à l’acte résoluble, et de fermer tout

recours contre les tiers acquéreurs.

Que penser de ce dernier système au triple point de vue historique, Juridique, et économique ?

Si l’on consulte le droit romain, on découvre que, dans le cas d’acte sous condition résolutoire, il maintenait les aliénations ou constitutions de droits réels que l'acquéreur avait consenties pendente conditione. Quand la résolution se produisait, tout se bornait à un règlement de comptes entre le vendeur et l’acquéreur. L'action donnée

1. Le système de l’ind spon:bil té et le système de l’incapac té condu sent à reconnaître à la cond t on résoluto re, quand elle s’accompl t, un effet réel, pu sque les t ers seront atte nts par la résoluton. Le dro t roma n, après avo r rejeté cet effet pendant toute l’époque class que, fin't cependant par l’admettre, au mo ns dans certa ns cas. Or :1 faut voir comment Jher ng appréce cette innovat on :

«A mon av s,d t-il, la cond t on résoluto re, dans son aspect romain moderne (Jahrb. X, p. 570,s.),c’est-à-d re comme convent on protégée réellement, est, au point de vue lég slatif, un des mécanismes jur-d ques les plus condamnables qu ex stent ; la forme qu lu appartent. et qu’elle aura t dû garder toujours, est celle de la demande personnelle(act on du contrat ou cond. causa data causa non secuta). Dans sa forme romane moderne, elle présente un grand danger pour la propr été, et peut donner leu aux plus dangereuses confus ons. Elle se reprodu t, il est vra , à ce qu’il paraît, ndépendamment du droit romain, dans le droit angla's. V. GUNDERMANN, Ængl. Priatr. I, p. 241.» (Voyez JHerING, Esprit du Droit romain, 3° édition, tome IV, p. 206,

note 301.)