III. — Méme solution dans la fines FA la non-rétroactivité
CHAPITRE SECOND. — Des risques dans un acte sous condition résoluloire.
$ L — Du cas où la chose a péri en entier.
[. — Comment se pose la question des risque :
IT. — Sur un premier système qui met les
risques à la charge du vendeur. ,
LIT. — Sur un second système qui aboutit à la même conclusion. A
IV. — Dans la théorie de la non-rétroactivité, ce sera encore le vendeur ‘qui supportera les risques .
IL. — Du cas où la chose a péri en partie ou s'est détériorée.
SECTION SECONDE. —— DE LA VENTE CONDITION NELLE DE LA CHOSE D'AUTRUI. d PU 1. — Hypothèses qui ne présentent aucune d'ffculté. RARE AE IT. -— Sur un cas particulier, où peut naître une question. Pa or III. —— Des solutions que l’on admet .
la théorie de la rétroactivité, et comment la théorie de la non-rétroactivité
les modifie
Pa
ep