‹ De la notion de cause dans les obligations conventionelles en droit romainChapitre 9 sur 41 · DE LA CAUSE DANS CHAQUE CONVENTION EN PARTICUI-IER · texte numérisé non relu

DE LA CAUSE DANS CHAQUE CONVENTION EN PARTICUI-IER

§ 1. — Division des conventions 28 à 30

§ 2. — De la cause dans les contrats synallagmatiques. — L'objet de chaque obligation est-il la cause de l'autre obligation dans les contrats de ce genre ? Controverse 30 à 33

§ 3. — Étude de la cause dans les principaux contrats s^nallagmatiques, Vente, Partage, Société, Mariage, Transaction, Contrat d'édition, Contrats innommés. Contrats aléatoires 33 à 37

§ 4. — Conventions synallagmatiques extinctives d'obligations. — Novation * . ? • 37 à 39

§ 5. — Contrats unilatéraux à titre onéreux. — Leur caractère synallagmatique. — Contrats réels. — Contrats accessoires. — Confusion de la cause et de l'objet dans les Contrats unilatéraux ? Controverse 39à4C

§ 6. — Conventions unilatérales extinctives d'obligations. — Paiement sans cause 46à48

§ 7. — Contrats à titre gratuit. — Donation : la cause se confond avec le consentement du donateur. — Legs. — Constitution de dot. — Donation avec charges. — Donations rénumératoires.

Pagflf Don mutuel. — Contrats unilatéraux à titre gratuit. — Libéralités déguisées à Tarde de contrats onéreux. — Conventions unilatérales et à titre gratuit qui éteignent des obligations 48 à 56

§ 8. — Critique générale de la théorie qui confond la cause avec l'objet 56 à 57

Page 1