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pour constater les justes noces, et que suivant une opinion très-répandue parmi les jurisconsultes modernes, le‘consentement suffisait à lui seul pour unir devant la loi ceux qui se choisissaient comme époux : nuplias non concubilus sed consensus facil (L. XXX D., De regulis juris\. Si l'on adopte cette manière de voir, on s'explique que les Romains aient admis la preuve du mariage par la possession d'état, elle restait la seule ressource de ceux qui n'avaient pas pris soin de rédiger un instrumentum, ou d’'entourer leur mariage de certaines cérémonies susceptibles d'être prouvées par témoins.

En fait, il faut l’avouer quelle que soit l'opinion qu'on ait des justæ nupliæ, il se joignait souvent au mariage des patriciens une confarrealio, à celui des plébéiens une coemplio, et plus souvent encore sans distinction de castes, une deductio de la femme ?» domum mari.

Ces solennités donnaient au mariage une certaine publicité qui permettait l'emploi. du témoignage, mais en tout cas, après la mort des témoins il fallait bien en revenir à la possession d'état.

La preuve de la filiation légitime ést complexe. Elle comprend la preuve : 1° du mariage, 2 de la maternité, 3° de la paternité, 4° de la conception de l'enfant pendant le mariage, 5° enfin de l'identité de lenfant.

Le mariage se prouvait à Rome soit par écrit lorsqu'il y en avait un tel qu'une constitution de dot,

soit par témoins quand cela était possible, soit par la possession d'état.

La maternité, fait essentiellement physique e! tangible, se prouvait par témoins.

L'identité par des lettres missives émanées des parents, où par. les soins qu'ils avaient donnés à l'enfant.

Quant à la paternité et à la conception de l'enfant pendant le mariage, on avait recours à déux présomptions. C'était : 1° Ja présomption « pater is est quem nupliæ demonstrant », 2% une présomption qui fixait dans un espace de temps déterminé l’époque légale de la conception.

On voit que toutes ces preuves étaient relativement faciles; mais il pouvait arriver que la démonstration légale de la filiation fût assez difficile à fournir à cause de la disparition des titres, de la mort des témoins, de la perte des documents. C’est

alors que la nécessité de la possession d'état se fai-

sait sentir dans toute sa force, et qu'on remarque bien l'immense avantage qu'elle procurait À celui qui en jouissait. C'était une preuve complète, qui prouvait à la fois paternité, maternité, identité et conception pendant le mariage.

Voici la loi9 au Code, De nuptiis, qui consacre formellement la possession d'état comme preuve de la filiation et du mariage, nous la citorrs tout entière : « Si vicinis, vel aliis scientibus, uxorem liberorum « procreandorum causà domi habuisti, et ex eo ma-

pa

« trimonio filia suscepta est, quamvis neque nup- « tiales tabulæ, neque ad natam filiam pertinentes « factæ sunt, non ideo minus veritas matrimonii aut « susceptæ filiæ suam habet potestatem. » Rien de plus net et de plus catégorique.

Suivait-on le même système en matière de filiaton naturelle?

Primus a été élevé par Prima, qui a entouré son enfance de tous les soins qu’une mère prodigue ordinairement à son fils, elle lui a donné son nom, la société n’a cessé de le considérer comme l'enfant de Prima. Peut-il réclamer les droits d’enfant naturel de Prima? À notre sens, cette question doit être résolue affirmativement.

D'une part, les textes sont silencieux à cet égard, d’autre part, la preuve par témoins est de droit commun, nous en Concluons que tout enfant naturel pouvait par le témoignage prouver sa filiation paternelle où maternelle. Il semble même résulter du silence des textes que le témoignage était admis dans cette matière sans commencement de preuve par écrit. Donc a fortiori l'enfant pouvait-il invoquer la possession d'état!

2% Droit ancien.

Au moyen-âge, on devait plus qu'aujourd'hui peut-être attacher de l'importance à tout ce qui touchait à la filiation. Outre les intérêts qui existent à notre époque de la question de savoir quelle est la