L. 1. p. 1. Dig. XLI

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Cela ne fait point de doute ; mais quelle est la nature de ce droit de propriété? S'agit-il du dominium ex jure Quiritium ou de Vin bonis ? L'occupation, avons-nous dit^ est un mode d'acquisition du droit des gens, et celte considération a jeté le trouble dans certains esprits.

Au début l'occupatio étant surtout bellica s'applique aux res mancipi nec mancipi ; mais plus lard, elle s'applique principalement aux cboses nec mancipi; et en notre matière il ne s'agit que de celles-ci. Pour elles, on peut décider qu'il s'agit du dominium ex jure Quiritium ; nous voyons en effet des textes de Gaïus et d'Ulpien (1) proclamer qw'xxtïeresnec mancipi peut appartenir à quelqu^un ex jure Quiritium, et ils assimilent l'acquisition d'une res mancipi par un mode du droit civil à l'acquisition d^une res nec mancipi par un mode du droit des gens, ou plutôt ils ne font point de différence entre ces deux cas. Paul est du même avis, puisqu'il accorde dans les deux hypothèses Vactio in rem civilis (2) .

On admet Vin jure cessio pour les choses nec mancipi, comme pour Les choses mancipi (3). Disons enfin que la traditio qui est un modo d'acquisition du droit des gens transmet bien le dominium ex jure Quiritium des res nec mancipi ; pourquoi n'en serait-il pas de même en matière d'occupation ?

Néanmoins des auteurs repoussent ce système en piétendant qu'un mode d'acquérir ex jure gentium ne peut