Ulpiani, fragm. XIX

pas donner lieQ à la revendication ex jure Çutn/mm. Mais alors il faut supposer que le lexle de Paul a èlé interpolé, ou que la formule de la revendication a été modifiée, et ces deux assertions ne peuvent être soutenues ; admettons un instant que l'occupation ne procure pas le dominium ex jure Quiritium, il faudrait alors avoir recours à Tusucapion, mais celle-ci n'a été créée que pour deux cas spéciaux différents de celui qui nous occupe ; les textes ne mentionnent pas d'autres appiicatiotts de l'usucapion.

De plus si nous nous transportons en matière d'obligations, nous verrons qu'une obligation civile peut bien résulter d'un contrat ;wm ^f^n/twm, par exemple de la vente (1). Pourquoi n'en serait-il pas de même en matière de droits réels ? si la loi eût voulu qu'il en fût autrement, elle se serait exprimée à cet égard.

Arrivons maintenant au cas d'occupation d'une res mancipi; comme cette hypothèse est irréalisable en maûère »le pêche, nous ne la considérerons qu'au point de vue purement juridique, mais nous le ferons rapidement, d'autant plus que la distinction des res mancipi et des res nec mancipi ayant plus tard disparu, la question a perdu une grande partie de son intérêt. Disons qu'ici, comme dans Khypothèse précédente, l'occupant devient propriétaire quiritaire. Il est vrai que la tradition n'aura plus un effet aussi puissant, et aura besoin d'être suivie de l'usucapion pour

1. D*après une opinion assez récente et soutenue par des auteurs éminents, la stipulatio aurait été à Torigine la source mère de tous les contrats ; il faut en conclure qu'une obligation civile en résultait nécessairement.

transférer le dominium ex jure Quiritium. Néanmoins, il faut reconnaître que les lois romaines n'ont pas organisé Tusucapion pour le cas d'occupatio d'une res mancipi, et admettre la nécessité de l'usucapion, c'est dire qu'un autre conserve ta propriété quiritaire en attendant cette usucapion. Or, qui pourrait conserver cette propriété, si ce n'est l'animai ou la nature, puisque nous supposons une res nullius ? La réponse à cette question suffit à dicter la solution. Mais celte raison n'est pas la seule; au début les choses mancipi ont toutes été acquises par l'occupation, et la conquête par les armes fut alors le mode le plus usité d'acquisition ; c'était le mode d'acquérir par excellence.

Terminons enfin l'examen de cette question en disant que les modes solennels peuvent être exigés par la loi pour la transmission des Wes mancipi, mais ne le sont pas pour leur acquisition originaire ; ce sont là deux points de vue différents.

Ainsi donc l'occupant devient propriétaire ex jure Quiri-^ tium des choses mancipi comme des choses nec mancipi; et s'il y a lieu à contestation, à réclamation du droit de propriété, l'action intentée sera la véritable actio in rem civilis.

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