APPLICATION DU DROIT DE PÊCHE DANS LES RUISSEAUX

La pêche^ avons-nous dit, esl libre à Rome (1) ; et ce principe de liberté parait absolu sous tous les rapports. La pêcbe dérivant de l'occupation est permise aussi bien aux pérégrins qu'aux citoyens, aux plébéiens qu'aux patriciens, aux femmes qu'aux hommes et aux mineurs qu'aux majeurs. Peu importent les endroits où l'animal est capturé (â), les engins employés, et les animaux péchés. Le pêcheur devient propriétaire du poisson pris chez lui, alors même que le tiers possesseur du fonds en aurait prohibé l'entrée. Mais alors le propriétaire aura à faire valoir des droits, que nous aurons à mentionner dans un chapitre subséquent.

Il nous faut maintenant considérer les questions de dé* tail concernant le droit de pêche dans les étangs, les ruisseaux, les fleuves, les lacs et les mers, et voir si lès exigences pratiques n'entraînent pas des exceptions au prin* cipe que nous avons formulé plus haut.

1. Instit. 2, 1,12 ■— Gaïus 2, p. 66. — L. 1, p 1, et, 1. 3. Princip. Digeste XLI, 1.