Carathéodory, Du régime international des eaux

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dans un troisième système on relève une différence relativenf)ent à la propriété du lit, enfin dans un quatrième système on soutient que tous les cours d'eau sont publics à rexceptiQQ des fiumina torrentia, et des fleuves navigables compris aux assignations de parts dans les partages déterre. Le fleuve privé entraînait un partage entre les deux propriétaires riverains-

En résumé, nous dirons que la distinction des rivi et des fiumina résulte snfllsammenl de la nature des choses et des textes poqr devoir être admise comme certaine. Un texte d'Ulpien nous permet de ne pas ranger parmi les choses publiques les petites rivières : < Flumen a rivo ruagnitudine diseernendutn est, aut existimatione circumcolmtium, ^ Et plus loin il ajoute : c ...Se àutem flumen privaium 5lï» ç^ssabit interdictum ; nihtl enim differt à ciBterii locis privatis flumen privatum (1). • Marcien nou^ dit aqssi : < Sed flumina pœne omnia et portus publica sunt (2). » Ajoutons enfin qu'un titre spécial au Digeste traite en particulier des ruisseaux ; son intitulé» De rivis, le prouve clairement (3).

Lea fleuves et les ruisseaux, dit M. Âccarias dans son Précis de Droit romain, sont des cours d'eau ayant un lit déterminé, et ce n'est guère que par leur importance qu'ils se distinguent entre eux.

i. L. 4, p. I, et L 4, Dig. lîv. XLII!, tit. iî.