L.3, Princip. Dig. XLI

2, Vinnius. /;i histit, com. II, 1, p. 12.

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point de vue juridique, car le vol est une interversio pos$e$' sionis. Scœvola (1) ait poss€ssioni$ furtum fieri ; denique, si nullus èit possessor, furtum negat fieri. Le propriétaire de la rivière ou de l^étang, nous dit Potbier, possède bien une rivière ou un étang peuplé de poissons, mm il ne pessède pas, à proprement parler, ces poissons.

Le droit de pêche est donc indépendant du droit de propriété ; cela est admis, mais on va même jusqu'à soutenir qu'il peut ^'exercer à son encontre, et des rescriis sont intervenus en celte matière (2). On admet généralement l'affirmative ; citons cependant Topinion contraire de Potbier (De la propriété, page 24, in fine) et de M. I)en angeat (Cours de droit romain, t. 1, page 437). Malgré la grande autorité de Potbier, malgré la compétence bien connue de M. Démangeât, qu'il nous soit permis de rejeter l'assertion de ces deux jurisconsultes basée à tort sur un iMle de Gujas (3).

Dans ce texte, il y a deux parties distinctes : l'une concernant l'ancien droit romain, l'autre ayant trait à l'époque où Gujas écrivait ces lignes. On a méconnu cette transition, et l'on est ainsi arrivé à interpréter faussement les idées de cet auteur.

Gujas nous dit d'abord que celui qui a pris un sanglier dans le cbamp de Titius, ou un poisson dans son étang,

i. L. 1, p. 15, Dig. liv. XLVII, lit. IV.

2. L. 13, p. 7, Dig. liv. XLVII, tit. X; etl. 16, Dig. liy. VIII, tit. III.