Instit.liv. Il, lit. 4 p

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parence trompeuse qui a induit en erreur bien des interprètes. En effet si nous considérons de plus près les textes, nous y trouvons que Pomponius (1) assimile la res derelicta aux pièces de monnaie jetées dans la foule, et montre que le derelinquens a Tintention de faire acquérir la chose à un tiers. De plus, tandis que les res nullius font l'objet d'une possession Pro suo, les choses abandonnées font l'objet d'un ûtre spécial, Pro derehcto, XLI, 7, au Digeste. Il faut en conclure que Justinien admet aussi l'idée d'une traditio incertœ personœ, et cela était commandé par la nécessité.

Une res nullius arrive libre de tout droit entre les mains du premier occupant, puisque l'occupation est un mode originaire d^acquisilion. Ici au contraire l'abandon de la chose n'a pu la dégrever des droits réels qui pesaient sur elle, /'amptm devenu l'ayant -cause du derelinquens esl tenu de respecter ces droits. Les partisans de la théorie de l'occupation ont soutenu à tort que dans leur système les droits réels consentis sur la chose n'étaient pas atteints par cette occupation, et ils se sont fondés, non pas sur ce que l'occupant succède aux obligations de l'ancien propriétaire, car cela serait faux, mais sur ce que les personnes ayant un droit réel sur la res derelicta ont un droit de créance à exercer sur cette chose qui répondra de l'obligation. Nous avons montré ci-dessus que l'occupation a Irait àdesr^5nu//ia5,c'6st-à*direàdes choses qui n'appartiennent à personne ; que ce mode originaire d'acquisition

i. L. 5 p. 4 Dig. liv. XLI, til. 7.

fait abstraction complète des propriétaires antérioiirs, et que la loi romaine n'admet qu'une seule sorte d'occupation» au point de vue des effets qui en découlent.

Nous avons encore à invoquer une nouvelle preuve pour établir qu'il s'agit ici d^und acquisition ne dérivant pas dé l'occupation. L'occupant acquiert le dominium ex jure Quiritium de la res nvlliu9, sans avoir besoin de recourir à Tusucapion. Ici au contraire, si la chose a été abandonnée par une personne qui n'en était pas propriétaire, l'accipiens aura besoin de recourir à Tusucapion pour devenir propriétaire de la chose ex jure Quiritium (l). Paul nous dit en effet : « Id, quod pro derelicto habitum est, et haberi putamus, usucapere possumus, etiam si ignoramus a quo derelictum sit. »

Il y avait donc là un grand intérêt pratique, suivant qu'on adoptait l'opinion sabinienne ou l'opinion proculienne. Celle-ci avait pour but d'empêcher qu'à l'aide d'une derelictio, les parties pussent se soustraire à la mancipatio ou à Vin jure cessio ; mais sous Justinien cet intérêt n'existait plus. Au point de vue du furtum, il y avait lieu de distinguer entre les deux écoles. D'après les Proculiens, si le derelinquens avait repris Vanimus domini avant que Vaccipiens se fût emparé de la chose, et si celui-ci avait connaissance de ce changement de volonté, il y avait les éléments constitutifs du furtum, tandis que les Sabiniens refusaient toujours Yactio furti ou la condictio furtiva.

i. Vinnius, instit. p. 186. — U 4, Dig. liv. XU, lit. 7.

Nous avons dit plus haut qu'il y a deux hypothèses où le droil d'occupation ne peut s'exercer ; nous venons d'examiner le premier cas, et d'étudier les questions qui s'y rattachent ; il nous faut maintenant considérer le second cas, qui présente certaines ressemblances avec le précédent. Il s'iagit d'épaves, d'objets provenant d'un naufrage. Si quis ex naufragio, vel ex incendio, ruinâve servatam rem et alio loco positam subtraxerit aut rapuerit, furti scilicet, aut alias vi bonorum raptorumjudicio ienetur, maxime si non intelligebat, ex naufragio, vel incendio ruinâve eam esse. Jacentem qvoqve rem ex naufragio, quœ fiuclibus expulsa sit, si quis abstulerit, plerique idem putant (1). Il résulte de ce texte que la soustraction d'un objet sauvé d'un naufrage et posé dans un autre lieu entraîne l'action de vol, ou l'action des biens ravis par force, surtout si le voleur ignorait que la chose vint d'un naufrage. De même pour une chose jetée hors du naufrage, et poussée par les flots : c'est du moins l'avis général, et cela s'il s'est passé quelque temps depuis le naufrage. Autrement, si le fait intervient au moment même du naufrage, alors peu importe que la chose ait été enlevée du naufrage, de la mer ou du rivage; le naufragé peut recueillir les objets échappés au désastre : licere unicuique naufragium suum impune colligère constat (2). Plus lard le fisc prétendit avoir des droits sur ces épaves, et s'attribua \ejus naufragii; mais Constantin y mit ordre par une constifblion : « Si quando nau--