Vattel. Droit des gens, liv. 1, chap. XXIIL

Guyot (1) voit dans la liberté des mers un principe incontestable qu'il est inutile de discuter.

Massé (2) prétend qu'une nation peut bien exercer une certaine domination sur la mer, mais que cette domination fondé(3 sur l'abus cessera partout où la force fera défaut.

Il résulte des considérations d'ordre moral et philosophique que la mer est un élément nécessaire au développement des nations, et celle solution est imposée par la diversité, et l'égalité réciproque des Etats. (3) La propriété absolue de la mer comme sa liberté illimitée sont contraires aux enseignements de l'histoire et aux règles de la raison. Ainsi la mer ne peut appartenir exclusivement à un Etat, ou être soumise exclusivement à sa domination. « Si les vaisseaux, dit M'''® de Staël dans son livre de Corinne, sillonnent un moment les ondes, la vague vient effacer aussitôt celte légère marque de servitude, la mer reparaît telle qu'elle fut au jour de sa création, t La mer est donc libre, et c'est là une idée qui devrait être incontestable. De ce principe nous déduirons logiquement la liberté de la navigation, de la pêche et du commerce ; la Cour d'Aix en fait même une application remarquable, mais un peu exagérée en décidant relativement à un abordage (4) que les capitaines de navires doivent prendre toutes les précautions voulues pour ne pas gêner le libre usage des eaux, et doivent par conséquent