Wheaton. Eléments du d/roitdes gens^ L I, p

commence. 11 y a là deux choses distinctes que les auteurs ont parfois confondues.

D'après les uns, la mer territoriale comprend toutes les eaux qui s'étenlenl à portée de notre vue ; mais alors cette limite incertaine variera suivant qu'on observe la mer d'un rivage plat ou du haut d'une falaise, M. de Rayneval (1) soutient cette théorie de l'horizon réel. D'après les autres, il faudrait tenir compte de la profondeur mesurable des eaux, c'est le système de Valin qui prétend que les eaux sont territoriales jusqu'à l'endroit où la sonde peut pénétrer. Cette opinion mérite le même reproche que la précédente. Sur cerlaines eôtes l'empire de la nation sera très-étendu, et sur d'autres il sera restreint. Il y aura lieu à un grand arbitraire/et la limite variera suivant qu'on sera dans le voisinage de côtes plus ou moins élevées.

Certains auteurs, comme Loccénius (2), fixent à deux journées de chemin l'étendue des eaux territoriales, mais c'est là une mesure tout à fait arbitraire, dépendant de la vitesse des navires et n'ayant aucun fondement juridique. Suivant Cœpolla (3) cette distance est de cent milles; nous la trouvons indiquée dans le diplôme accordé par le roi don Jacques d'Ârragon à ta ville de Cagliari en Sardaigne ; d'après Balde, elle est de soixante milles, c'était l'opinion généralement admise au xiv* siècle ; d'après Bodin (4)