Chapitre I^. ^ Considérations générales et historiques sur la pèche

Section I. — Des grandes pèches 6

lo Pèche de la morue 6

2^ Pèche de la baleine, du cachalot et autres cétacés à huile. 11

3» Pèche du corail 19

Section II. — Des petites pèches 29

Section IIL — Transport, importation et exportation des poissons. 31

Cbapitrs n. — Pèche en pleine mer 36

Section I. — Étude spéciale de la pèche en pleine mer 36

Section H; — Principes généraux de cette pèche Ô3

Section III. — Convention internationale de La Haye du 6 mai ld82. 64 Chapitre ni. — Pèche dans les ports et rades, golfes et détroits,

mers intérieures et mers territoriales 92

Section I. — Étude spéciale de cette pèche 92

Section II. — Principes généraux de cette pèche 124

Section III. — Projet de loi préparé et adopté par le Conseil d'État pour la réglementation de la pèche dans les eaux

territoriales de la France et de l'Algérie . 129

Section IV. — !• Convention anglo-française du 2 août 1839. . 155

2o Traité entre l'Italie et l'Autriche-Hongrie du 11 mai 1884. 167 Chapitre IY. — Pèche dans les ruisseaux, rivières, fleuves et lacs

internationaux 186

Section I. — Étude spéciale de cette pèche 186

Section II. — Principes généraux de cette pèche 205

Section UI. — 1» Convention franco-espagnole du 31 mars 1859. 209

2<' Convention franco-suisse du 28 décembre 1880 216

3o Traité entre la Suisse et Tltalie du 8 novembre 1882 . . 227