‹ De la personnalité juridique; histoire et théories; vingt-cinq leçons d'introduction à un cours de droit civil comparé sur les personnes juridiques;Chapitre 10 sur 52 · HÔLDER, loc. cil. p · texte numérisé non relu

HÔLDER, loc. cil. p

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-collège disparaissent su-cssive ment moins un, les droits de tou< les autres se concentrent, par une sorle d'ac roissement successif, sur la tête di celui qui reste, et c'est précisément ce que dit Ulpien, « cum jus omnium in unum recideril ». lien ré ulteque ce dernier et unique représenta [it de tous les autros devient le seul ayant droit qui subsiste, de façon à êtrcseul propriétaire, seul cr€'ancier,seul déhiteur.C'est donc à lui d'intenter les actions et de les subir pour le tout. Pareille solution, d'ailleurs purement hypothétique, si ce n'est que déjà à cette époque les décurions commençaient à fuir leur charge et que leur réduction à un seul devenait un peu moins invraisemblable que parle passé, cette solution, dis-je, eût forcément été admise aux époques antérieures, comme une conséquence forcée de la communauté de propriété. C'est donc une preuve nouvelle que, sous le nom d'universHas, c'étaient surtout les solutions an ciennes que l'on avait voulu maintenir et expliquer.

Mais voyez aussi comme il est dangereux, lorsqu'on fait de l'histoire, de vouloir expliquer les solutions brutes par les conceptions qu'elles impbquent ! Car il est bien difficile de savoir exactement en soi quelle est celle à laquelle le fait peut paraître se prêter; et, s'il y en a plusieurs, comme c'est presque toujours le cas, comment reconnaître celle qui avait vraiment cours à l'époque? C'est ainsi, comme je vous le disais, que je suis bien tenté de découvrir dans cette décision d'Ùlpien une idée juridique assez différente de celle qu'y a vue Hôlder.

Car enfin il faut bien reconnaître que, si, en fait, le droit romain avait connu, à une certaine époque, toutes les solutions qui sont aujourd'hui la caractéristique de la propriété commune, jamais les jurisconsultes n'en avaient construit la théorie sous la forme que lui a donnée le droit moderne et en particulier le droit allemand. Le jour où, par un souci de logique abstraite qui est le premier stimulant des conceptions scientifiques, ils éprouvèrent le besoin de s'en faire une, ils n'en imaginèrent pas -d'autre que celle de Vuniversilas et de l'unité corporative. ! s

considérèrent tout groupement organisé comme une institutionqui fonctionnait administrativement, et firent de cette institution de caractère administratif, qu'elle soit de droit public ou de droit privé, une réalité distincte des individus qui en constituaient, en quelque sorte, les rouages élémentaires, au moins du côté externe, et aussi les éléments internes. Ils y virent un corpus dont ceux-ci étaient les membres; et c'est h ce corpus^ désigné sous le nom d'uniuersitas, qu'ils attribuèrent le principe même des droits appartenant à la collectivité, comme celui de l'activité juridique qui s'y référait. En tant que théories juridiques, et lorsqu'on voulut placer la question sur ce terrain, les Romains n'en connurent alors que deux, s'opposant l'une à l'autre, celle de l'indivision sous forme de copropriété avec parts idéales individuelles et celle de la propriété corporative ou (\eV uni versitas, avec unité de patrimoine au profit de Vuniversiias elle-même. Lors donc qu'Ulpien cherche à justifier par une raison de principe la solution qu'il rapporte, ce ne peut être que ces deux théories qu'il ait en vue. Si l'on avait admis l'idée de copropriété, au cas de réduction des membres à un seul, il aurait fallu nécessairement ne reconnaître de droit à celui-ci que pour sa part individuelle. Sans doute, il y aurait eu à cela quelques difficultés de calcul et il eût été assez malaisé de savoir d'après quel chiffre la déterminer, puisqu'il s'agissait d'une collectivité à nombre de membres nécessairement variable. Peut-être aurait-on pris pour base le chiffre minimum admis pour qu'il y eût véritablement collège, celui de tro^'s associés i; et le dernier subsistant eût été considéré alors comme ayant sa quote-part fixée au tiers. Quoi qu'il en soit de ces difficultés d'application, il, eût fallu forcément, avec une conception de ce genre, admettre un chiffre de proportionnalité et se contenter d'une fraction.

Pour échapper à ce résultat, il n'y avait qu'un seul moyen,,

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