III. — At'^liers dans lesquels sont emplo\ des enfants

Les enfants ne peuvent ètve employés daiis!# établissements dangereux ou insalubres que sous les conditions spéciales déterminées par un règlement d'administration publique. ( L. 19 mai 1874. art. 13).

En CJjnséquence. un décret du H mai 1815 a divisé ces établissements en trois classes et interdit ahsolument le travail des enfants dans les (Hal)ltssements rangés dans la première classe.

La même interdiction s'applique aux ateliers où se pratique l'aiguisage et le polissage à sec des objets en métal et des services ou cristaux ( art. 1). Dans les établissements de la deuxième classe le travail des enfants est permis sous diverses conditions ou réserves. Les autres établissements qui ne sont pas dénommés dans le décret peuvent employer des enfants sous les conditions prescrites en général.

Nous donnons ci-dessous la nomenclature des établissements insalubres, dangereux et incommodes telle qu'elle résulte du décret du 31 décembre 1866. Après avoir indiqué la classe à laquelle appartient chacun d'eux nous indiquons si les enfants peuvent travailler dans ces établissements et dans le cas d'interdiction si celle-ci est absolue ou relative. Les ateliers marqués d'un astérisque sont ceux dans lesquels les enfants ne peuvent être employés. Ceux précédés de deux astérisques sont l'objet d'une interdiction relative. Pour ces conditions et réserves nous renvoyons au tableau B annexé au décret du 15 mai 1875.

Désignation des industries. Classes

Te me

^ Abattoirs publics. 1"

Acide arsénique ( fabrication de V ) au

moyen de Tacide arsénieux et de Tacide

azotique.

^ 1° Quand les produits nitreux ne sont

pas absorbés, 1

"^ 2** Quand ils sont absorbés. 2

Acide chlorhydrique ( production de 1' )

par décomposition des chlorures de

magnésium, d'aluminum et autres :

* P Quand l'acide n'est pas condensé. 1" "^ 2" Quand l'acide est condensé, 2"' ^ Acide nitrique. 3™ Acide oxalique ( fabrication de V )

P par l'acide nitrique :

"^ A. Sans destruction de gaz nuisibles, l''

* B. avec destruction de gaz nuisibles, 3°**

* 2* par la sciure de bois et la potasse, 2™ Acide pyroligneux ( fabrication de V )

Acide stéarique (fabrication de Y):

P Par distillation, 1

2^ Par saponification. 2"

* Acide sUlfurîque ( fabrication de 1' )

1* Par combustion du soufre et des pyrites. P* 2* de Nordhaiisen par la décomposition

du sulfate de fer. 3"*

Acier ( fabrication de V ) 3"^*

^ Afïinage de Tor et de l'argent par les

acides. P«

Agglomérés ou briquettes de houille

( fabrication des ) 1" Au brai gras. 2***^

2" Au brai sec. 3"**

Albumine ( fabrication de V ) au moyen

de sérum frais du sang. 3°^'^

* Alcools autres que le vin sans travail

de rectification. 3"**'

* Idem (distillerie agricole). 3"*®

* Alcool ( rectification de T ). 2 Aldéhyde ( fabrication de T ) 1 *^ Allumettes (fabrication des) avec matières détonantes et fulminantes. V"

Amidoneries :

l*» Par fermentation. 1"»

2» Par séparation du gluten et sans fermentation, 2°*® Amùioniaque ( fabrication en grand de V )

me re

par la décomposition des sels ammoniacaux.

* Amorces fulminantes (fabrication des) Appareils de réfrigération:

1° A ammoniaque,

2° A iHlier ou autres liquides volatUs ou combustibles.

* Arséniate de potasse (fabrication de !') au moyen du salpêtre :

1* Quand les vapeurs ne sont pas ali-

sorbées, 2° Quand les vapeurs sont absorbées.

* Artifices ( fabrication des pièces d' ), Asphaltes, bitumes, brais et matières

bitumineuses solides (dépôts d').

Asphaltes el bitumes ( travail des ) h nu.

Bâches imperméables ( fabrication des ) ; 1' avec cuisson des huiles, S» Sans cuisson des huiles.

Baryte (sulfate de ) ( décoloration du )

au moyen de l'acide chlnr hydrique

à vases ouverts.

** Battage, cardage et épuration des

laines, cuirs et plumes de literie.

Battage des cuirs ( marteaux pour le ) Battage et lavage ( ateliers spéciaux pour

our ^^H

me me me

les ) des fils de laine bourres et déchets de filature de laine et de soie dans les villes. 3

** Battage des tapis en grand. 2

Batteurs d'or et d'argent. 3

Battoirs à cuivre dans les villes. 3"*

* Blanc de zinc (fabrication du ) par la

combustion du métal. 3''*

** Blanchiment:

1* Des fils, des toiles et de la pâte à papier par le chlore, 2*» Des fils et des tissus de lin, de chanvre et de coton par les clilorures ( hypochlorites ) alcalisés, 3° Des fils et tissus de laine et de soie,

par l'acide sulfureux.

Boues et immondices ( dépôts de ) et

voieries. P*^

Bougies de paraffine et autres d'origine

minérale ( macelage des ).

Bougies et autres objets en cire et acide

stéarique. •

**" Boutonniers et autres emboutisseurs

de métaux par moyens mécaniques. 3"* *^ Boyauderies (travail des boyaux frais) pour tous les usages. 1"

2" en vases c!os(

Brasseries.

Briquetenes avec fours non fuminores.

Buanderies.

Café {torréfaction en grand du).

Cailloux (fours pour la calcination des)

Carbonisation du bois:

1° A l'air libre dans des établissements

permanents et autres parts qu'en forêt,

I avec dégagement dans

Irair des produits gazeux

/de la distillation,

sans combustion des i produits gazeux de la I distillation.

Carbonisation des matières animales en général.

* Caoutchouc ( travail du ) avec emploi d'huiles essentielles ou de sulfure âe carbone.

Caoutchouc ( application des enduits du ) Cartonniers.

* Cendres d'orfèvres (traitement des) par le plomb,

* Cendres gravelées:

1" Avec dégagement de la fumée

dehors,

mée en ^^^Ê

me me

2* Avec combustion ou condensation de

fumées . 2*"

"^ Céruse ou blanc de plomb (fabrication

de la)

Chairs, débris et issues ( dépôt de ) provenant de Tabattoir des animaux. P« Chamoiseries. 2 Chandelles ( fabrication des ) 3 Chantiers de bois à brûler dans les villes. 3'"*' Chapeaux en feutre (fabrication de) 3 ** Chapeaux de soie ou autres préparés

au moyen d'un vernis ( fabrication de ) S Chaux ( fours à ) :

## lo Permanents, 2™

2* Ne travaillant pas plus d'un mois

par an. 3

"^ Chiens ( infirmeries des ) 1

* Chiffons ( dépôts de ) 3 Chlore ( fabrication du ) 2 Chlorure de chaux ( fabrication du) :

* 1* En grand, "^ 2* Dans les ateliers fabricant au plus

300 kilogrammes par jour.

^ Chlorures alcalins, eaux de javelle ( fabrication des ) 2"®

* C hlorate de potasse ( fabrication du ) S"*

)me

* Chrysalides ( ateliers pour l'extraction des parties soyeuses des )

Cire à cacheter ( fabrication de la )

Cochenille ammoniacale ( fabrication

delà)

Cocons ( traitement des frisons de )

Coke (fabrication du);

1° En plein air ou en fours non furaivores,

2° En foui'S fumivores.

Colle forte ( fabrication de la )

Combustion des plantes marines dans les

établissements permanents.

Corroierie ** Coton et cotons gi'as ( blancliisseric des

déchets de ) Cretons ( fabrication de ) Crins et soie de porc ( préparation des)

sans fermentation

* Cuirs vernis (fabrication de)

Cuirs verts et peaux fraîches ( dépôts de )

* Cuivre { dérocliage du ) par les acide Cyanure de potassium et bleu de Prusse

( fabrication de )

* 1° Par la calcination directe des matières animales avec la potasse

* 2' Par l'emploi de matières préalable-

carbonisées en va clés clos S"*

are rouge de potassium ou prusrouge de potasse 3"*

; de matières filamenteuses (dépôts n grand dans les villes 3"**

ou huile épaisse à l'usage des chaiurs ou corroyeurs ( fabrication de) P" sage des tissus et déchets de laine îs huiles de pétrole et autres hyilures !'•

leries en général, eau-de-vie, ge- 3 kirsch, absinthe et autres liqueurs liques 3

re et argenture sur métaux 3

•asses ( extraction pour la fabrîcadu savon et autres usages des 5 onctueuses dans les ) ases ouverts 1"

n vases clos 2"*

oirs

la préparation industrielle des dél'animaux. 1'*

la préparation des parties d'ani- . propres à l'alimentation 3?

l ( application de V ) sur les métaux 3 IX ( fabrication d' ) avec fours non

mo m»

me mo

mo me

c ( fabrication du ) 3"''

es et visières vernis ( fabrication

1 ro

•e goudronné ( fabrication du ) 2"^® 1res des cocons ( ateliers dans Is la ) s'opère en grand, c'est-à- 1 employant au moins six tours 3 s de cuivre, laitons et bronzes 3 s en deuxième fusion 3™®

et laminage du plomb, du zinc 3uivre 3""**

t chaudronneries de grosses œuîmployant des travaux mécani-

XX ( hauts ) 2™°

is ( dépôts de ) dans les villes 3

:e de mercure ( fabrication du ) 1 > et tissus d'or et d'argent ( bou-

1 grand des ) dans les villes 2 airage et de chauffage ( fabrica-

'usage public 2

'usage particulier 3 res pour l'usage particulier, non

mt aux usines de fabrication 3"*^

mo ro

me ma

Gélatine alimentaire et gélatine provevenant de peaux blanches et de peaux fraîches, non tannées ( fabrication de la)

Générateurs à vapeur ( régime spécial )

Goudrons ( usines spéciales pour l'élaboration des ) d'origines diverses

Goudrons ( traitement des ) dans les usines à gaz où ils le produisent

Goudrons et matières bitumineuses fluides ( dépôts de )

Goudrons et brais végétaux d'origine divises (élaboration des)

Graisses à feu nu ( fontes des )

Graisses pour voitures ( fabrication des )

Grillage des minerais sulfureux

Guano ( dépôt de )

1° Quand l'approvisionnement excède