I. — Vaccine. — Variole

On appelle ainsi Topération qui consiste à inoculer à rhomme une maladie pustuleuse et contagieuse qui survient au pis des vaches. Cette inoculation le préserve d'une des maladies les plus destructives et les plus hideuses qui affectent rhumanité, la petite vérole. Cette méthode est due à un médecin anglais nommé Jenner qui la trouva vers 1776. Elle a été introduite en France au commencement du siècle et depuis cette époque le gouvernement n a cessé de faire les plus grands efforts pour l'encourager et la propager soit en décernant des récompenses soit en faisant constater ses avantages avec la plus grande authenticité par des hommes de Tart investis de la confiance publique.

L'académie de médecine est appelée à seconder l'action de Tadministration. (V. ord. 20 nov. 1820 ). Elle est chargée de faire des envois de

vîU'ciii aux dépai-tements qui en font la ilemande; elle reçoit communication de tous les documente transmis par les préfets au ministre de l'agrlculluro et (lucommerce relativement à la vaccine el spiVintoment le tableau des vaccinations praBqnét's chaque année ; elle soumet annuellement au m^me ministre un rapport sur les travaui entrepris pour la propagation de la vaccine. (Il

Sur ses propositions il est accordé chaque annùo aux plus zélés vaccioateurs savoir : 1' Un prix de 1500 fr. ; 2° quatre médailles en or ; 3" l'i'ut médailles en argent. (2).

Dans plusieurs départements on a institué dû» médecins cliargés spécialement du service delà vaccine et qui reçoivent un traitement fixe payé sur les fonds votés ù cet effet par les conseils gÉnéraux. Dans d'autres départements les vacclnatours nommés d'avance touchent des indemnités propnrtiomielles au nombre des vacations qu'ils opèrent. Ailleurs, tous les médecins sont nppelés il concourir sur la production de leur état de vaccination à des primes décernées par les préfets. La vaccination est pratiquée i les Iiospices d'enfants et même dans lésa

(I) Arrât« minietânal dii 16 juillet I81!3-

p) Décision royale du in (lemmbM 18!3.

hospices. Une salle particulière est généralement disposée dans les hospices de chaque chef-lieu de sous-préfecture et séparée de celles qui sont affectées au service ordinaire où les familles pauvres peuvent faire vacciner gratuitement leurs enfants.

Depuis quelque temps on constate que la vaccination n'a d'effets sérieux que pendant dix ou douze ans. On conseille donc la revaccination et Tautorité compétente Ta recommandée k différentes reprises. Elle s'opère d'ailleurs gratuitement à diverses époques et dans des locaux désignés à cet effet dans toutes les villes. (1).

Le docteur Ferran vient de se faire une réputation en employant l'inoculation cholérique comme préservatif de l'épidémie qui sévit en Espagne, notamment dans les provinces du Sud, depuis le mois de mars 1885. Mais l'efficacité de ce moyen n'est pas encore reconnue par toutes les académies de médecine.

(1) filock.Dict. d'administ. V** Vaccine page 178G.

La santé publîtiue serait aussi gravemeutfl promise si les filles qui se livrent à la débaucl». n'étaient pas surveillées par l'autorité publique. Depuis les capîtulaires de Charleniagne qui punissaient la prostitution de la peine du fouet, les rois de France ont rendu un grand nombre d'ordonnances presque toutes demeurées sans succès pour repousser la prostitution. En 1254 une ordonnance de St-Louis rétablit les capitulaires de Charleraagne et ordonna la confiscation des biens des prostituées et la fermeture des maisons de prostitution ; mais une autre oidonnancB, se fondant sur l'inutilité et le danger de ces tnesures, régularisa la prostitution. Néanmoins plusieure parlements ordonnèrent plusieurs fois le bannissement des filles publiques de leur ressort. Une ordonnance du lieutenant général de police de Paris, du 6novembre 1778, contient contre les filles publiques des dispositions très sévères. La loi du 34 août 1790, en confiant aux maires la police des cafés, théâtres et autres heux publics et la toi du 19-22 juillet 1791. titre 1" article 10,, autorisant les coiiimissaires de police et ofB

^^nicipaux à pénétrer en tous temps, à toute

"^X:ire, dans les lieux notoirement consacrés à la

^^bauche, ont toléré l'existence des maisons de

^destitution et en même temps armé l'autorité

Municipale du pouvoir de prendre toutes les

Mesures nécessaires â Tordre et à la sûreté pu-

l)lique. L'administration s'est aussi appuyée sur

Tarticle 484, code pénal, pour astreindre les

prostituées à tous les règlements que la morale

publique pouvait réclamer. (1).

Les mesui^es prises par l'autorité concernent à la fois les maisons de tolérance et les filles isolées ; elles ont un double objet, rassurer la morale publique et protéger la santé des citoyens. C'est surtout à ce dernier ordre d'idées qu'il faut rattacher l'obligation par les filles prostituées de se faire inscrire sur un registre spécial et d'être munies d'un livret ou carte sur lequel se trouvent résumées les mesures auxquelles elles sont soumises. La principale consiste à se présenter au dispensaire de salubrité pour y être visitées. Le dispensaire est un établissement auquel sont attachés plusieurs médecins chargés d'examiner les filles et de s'assurer si elles ne sont pas atteintes de la syphilis ou autre maladie contagieuse.

(1) V. Dalloz. V* prostitution N»2à 6.

Les établissements de ce genre sunt souteuus soîl par des droits que Ion fait payer aux lîllessoit par les ressources que fournissent les villes. Depuis 1828, celle de Paris fournit seule aux dépeflses de cette utile institution. Les visites du dispensaire sont l'éguliè renient inscrites sur la carte de ciiaque fille dont elle doit faire la représentation à toute réquisition. En général les prostituées atteintes de la syphilis doivent être traitas dans un tiôpital et non ailleurs. C'est le seul mode de guérison qui puisse mettre ii couvert la responsabilité de l'administration et assurer à la santé publique des garanties suffisantes. (1). Les tilles publiques isolées, c'est-à-dire celles qui sont dans leurs meubles et dans les maisons garnies et qui forment habituellement à Paris les deux tiers de celles inscrites sont visitées au dispensaire deux fois par mois. Les filles dites de maisons qui habitent les lieux de prostitution connus sous le nom de maisons de lolér sont visitées toutes les semaines et clwc qu'elles changent de maison. (2).

:osiituiioii

(1) Parenl Uuchatel, t.!, p. 313.

(!) Aadrieux,Soavenir8d'un|>rËrDt<Ie police, |iagss*.'ôft1'-

j'homme ivre est dangereux. Mais ce n'est pas cniîûiisplaçantàcepointdevuequenousrangeons les mesures destinées à combattre l'ivresse parmi 1 la police sanitaire. C'est en nous inspirant des ter- j mes marnes du titre delà loi du 4 février 1873 «loi | tendant à réprimer les excès de l'alcoolisme » que nous rinsérons dans nntre travail, n Le mal, disait le rapporteur k l'assemblée nationale, est de- 1 venu plus grave en devenant plus général. Au j vin s'est substitué l'alcool.. .. La plupart le con- ] damnent hautement ; ils en déclarent l'usage dangereux. Quanta l'abus, dès le commencement 1 de notre siècle il a fallu l'appeler d'un nom | spécial. On a distingué (le l'ancienne ivragiierie l'alcoolisme dout les elfets étaient différents et | plus désastreux.... Plus la qualité de la boisson s'est abaissée plus elle a fait de mal. L'alcool, dangereux par lui-même, s'est unîà des principes 1 plus dangereux encore à l'huile essentielle d'ab- 1 sinthe. Nous avions l'alcoolisme qui produisait 1 le délirium-tremens, nous avons t'absinthéisme I qui produit l'épilepsie. » On sait quelles gêné- |

rations produisent les vaces abruties par l'ivrognerie.

C'est donc au point de vue de la santé publique que s'est placé le législateur de 1873,

Art. 1. — Seront punis d'une amende de un à cinq francs inclusivement ceux qui seront tronvés en état d'ivresse manifeste dans les rues, chemins, places, cafés, cabarets ou autres lieux publics. Les articles 474 et 483 du code pénal seront applicables à la contravention indiquée au paragraphe précédent.

2. En cas de nouvelle récidive, conforroêraent a l'article 483. dans les douze mois qui auraient suivi la nouvelle contravention, l'inculpé sera traduit devant la police correctionnelle et puni d'un emprisonnement de six jours à un mois et d'une amende de seize francs à trois cents D^ncs. Quiconque, ayant été condamné en police correctionnelle pour ivresse depuis moins d'un an, se sera de nouveau rendu coupable du même délit, sera condamné au maximum des peines indiquées au paragraphe précédent, lesquelles peuvent ôtre portées jusqu'au double.

3. Toute personne qui aura été condamnée deux fois en police correctionnelle pomd'ivresse manifeste, conformémentà i'articl

pom- 4è^L J irticMH

îédent sera déclarée par le second jugement incapable d'exercer les' droits suivants : 1* de vote 3t d'élection ; 2* d'éligibilité ; 3» d'être appelé ou lommé aux fonctions de juré ou aux fonctions publiques ou aux emplois de l'administration ou d'exercer ces fonctions ou emplois ; 4^* du port l'armes pendant deux ans à partir du jour où la condamnation sera devenue irrévocable.

Les articles 4, 5, 6 et 7 ne sont point comme les articles précédents directement répressifs de l'ivresse : ils ont pour but de la prévenir en pro^ nonçant des peines contre ceux qui la favorisent et même la provoquent. « Une partie de leurs dispositions, dit le rapporteur de la commission, est l'eproduite de nombreux arrêtés administratifs, dont la pensée a reçu une complète approbation. La loi, ajoute-t-il, a le droit d'imposer une grande vigilance à des hommes dont Tindustrie mal exercée cause tant de mal à la société ; que d'ailleurs l'expérience et des connaissances spéciales mettent ordinairement en état de discerner ou de prévoir l'ivresse. Ils deviennent de vrais oom^ plices ; ils n'aident pas seulement, ils excitenti L'un des plus sûrs moyens de prévenir Tlvrogne^ rie c'est de les intéresser à prévenir l'ivresse

— 3S8 — daiisleurs ûtylilissements. Nrjusavoiisailniismi(! assimilation toute naturelle entre ceux qui s'enivrent et ceux qui fournissent à dessein ou par négligence les moyens de s'enivrer, j»

Art. 4. — Seront punis de un à cinq francs inclusivement les cafetiers, cabaretiers et autres débitants qui auront donné à boire à des gms manifestement ivres ou qui lesauront reçus dntis leurs établisseînents ou auront servi des liqueuis alcooliques k des mineurs âgés de moins de seiM ans accomplis. Toutefois, dans le cas où le débitant sera prévenu d'avoir servi des liqueui-s alcooliques à des mineurs ftgés de moins de seize ans accomplis il pourra prouver qu'il aura été induit en erreur sur l'âge du mineur ; s'il fail cette preuve aucune peine ne lui sera applicable de ce chef. Li!s articles 474 et 483 du code pénal seront applicables aux contraventions indiquées aux paragraphes précédenls.

5. Seront punis d'un emprisonnement de six jours à un mois et d'une amende de seize francs à trois cents francs les cafetiers, cabaretiers et autres débitants qui dans les douze mois qui auront suivi la deuxième condamnation prononcée en vertu de l'article précédent auront commis un des faits prévus audit article. (Juiconque ayant

^té condamné en police correctionnelle pour l'un ou l'autre des mêmes faits depuis moins d'un an se rendra coupable de Tun ou l'autre de ces faits sera condamné au maximum des peines indiquées au paragraphe précédent, lesquelles pourront être portées jusqu'au double

6. Toute personne qui aura subi deux condamnations en police correctionnelle pour l'un ou Tautre des délits prévus en l'article précédent pourra être déclaré par le second jugement incapable d'exercer tout ou partie des droits indiqués en l'article 3. Dans le même cas le tribunal pourra ordonner la fermeture de l'établissement pour un temps qui ne pourrait excéder un mois sous les peines portées par l'article 3 du décret du 29 décembre 1851. Il pourra aussi sous les mêmes peines interdire seulement au débitant la faculté de livrer des boissons à consommer sur place.

7. Sera puni d'un emprisonnement de six jours à un mois et d'une amende de seize francs à trois cents francs quiconque aura fait boire jusqu'à l'ivresse un mineur âgé de moins de seize ans accomplis. Sera puni des peines portées aux articles 5 et 6, tout cafetier, cabaretier ou autre débitant de boissons qui, ayant subi une condam-

imlioli L'.n vcrliulii iiary;<paplie|jrécé(lmU, «esera lie nouveau rendu cnupable soit du inérne fait soil de l'un ou de l'autre des faits prévus en l'ai'ti?le 4, 1" dans le délai indiqué eu l'article 6 S"

8. Le tribuual correctionnel, dans les cas prévus par la présente loi, pourra ordonner que sou jugement soit aflîclié à tels nombres d'exeinplait*es et en tels lieux qu'il indiquera.

9. L'article 463 do code pénal sera apiilicable aux peines d'emprisonnement et d'amende prévues par la jirésente loi. L'article &1) du rnéirio code ne sera [las aiiplicable aux délits préïTia par la présente loi,

LÉGISLATIOI^ GOIPABÊE

Avant de terminer notre travail jetons un coup d'œil sur les législations internationale et étrangère en matière de salubrité publique.

Il semble que les règles de la police sanitaire suivies sur nos côtes en vue d'empêcher l'invasion de la peste, de la fièvre jaune et du choléra doivent être aussi celles suivies par les autres nations, puisque les principales puissances d'Europe se sont fait représenter aux conférences sanitaires tenues à Paris en 1851 et 1852 et qu'ij est sorti des délibérations de ces conférences la convention et le règlement international que nous avons fait connaître plus haut. Mais cette organisation rencontra des obstacles à l'étranger : 1 e Piémont et le Portugal, qui avaient seuls adhéré complètement aux mesures adoptées parla conférence, ne tardèrent pas à s'en écarter. Une nouvelle conférence, cette fois purement diplomatique, convoquée à Paris en 1859, n'eut pas plus de succès que la première. L'opinion médicale, toutefois, était devenue plus favorable aux mesures préventives.

Kn 1865, riinpoi'tatioii eu Europe du clioléra par les pèlerins de la Mecque achevait de montrer combieu étaient insuffisantes les mesures contre celte maladie. Elle motiva une nouvelli' conférence due en core k l'initiative fran(;aise. qui se réunit à Constantinople ru 1866. Tous les états de l'Europe, plus l'Egypte et la Perse, y furent représentés.

Enfin, en 1874 le gouvernement Austro- Hongrois provoqua dans sa capitale une dernière réunion dans le Ijut de constituer une commissioii internationale pennaneule chargée d'étudier toutes, les questions relatives au choléra. Mais une entente ne put s'établir au sujet des quarantaines que l'on proposait de remplacer par une simple inspcrtion médicale suivie au besoin de désinfection. La conférence admit les deux systèmes et chaque état demeura libre de choisir celui qui convenait le mieux Ji ses Intérêts.

Depuis 1883 l'Italie avait proposé aux chancelleries eui-opéennes la réunion d'une confêrftnct' dans laquelle ou examinerait toutes les quesUoas relatives au choléra sauf celle du canal de Svez. Cette réunion a enfin eu lieu ;\ Rome cette année- Tiiut d'abord la conférence hiternationalc réuuil en un nnnité technique les ilélégués sanitai-

Etes charges irélaborer un rèjîlement établi sucj les derniers pmgrès de la science hygiénique. comité ;i voté rapidement Vabnlition des quarantaines de terre, des cordons sanitaires.

France, qui avait refusé de souscrire à cette abolition en 1813, ;i la Conférence de Vienne, l'a votée des deux mains en 1885, L'expérience lui a démontré l'inanité de cette pratique. Il en a été de même pour l'Italie et l'Espagne ; mais les délégués de ces deux pays ont déclaré que, en \-i tant ainsi, ils exprimaient simplement une conviction scientifique, car, si leurs gouvernements supprimaient aux frontières les cordons sanitaires, les indigènes iraient recevoir à coups de fusil

i voyageurs étrangers.

ftipuis le comité a abordé la question des quarai pnes maritimes. Dans une première séance, laj Bcussion fut des plus désordonnées, faute togramme. C'est alors que M. Brouardel, pri Went du comité consultatif d'Iiygiène, et U, tch, délégué de l'empire d'Allemagne, s'enten> ■ent pour élaborer un programme prenant II liment depuis son départ des Indes jusqu'à s( Tivée en Europe, en passant par la merBougel ! programme était du reste calqué sur le pn fet de règlement sanitaire proposé par M. Proui

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