IV. — Des Quarantaines et des Lazarets

On entend par le mot de quarantaine le séjour forcé hors de la ville où l'on arrive et la se-

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questration à laquelle on soumet dans des caSi déterminés les provenances arrivant par mer, afin de s'assurer pendant sa durée qu'elles ne renferment aucun germe contagieux et de dédétruire par les moyens indiqués ceux qu'elles pourraient contenir. (Cire, minist. 5 juin 1816). Le plus certain de tous ces moyens pour repousser la contagion est l'isolement et tel est le but des quarantaines.

Le mot quarantaine indique que la séquestration était dans l'origine de 40 jours. Depuis on a appliqué ce mot à tout séjour forcé hors du lieu de l'arrivée sans s'occuper de la durée de la séquestration (Dalloz,v** salubrité publique, n* 105).

Les mesures de quarantaine sont variables selon les cas. Elles peuvent différer pour les passagers, l'équipage, les marchandises, le navire. Dans les ports de l'Océan et de la Manche, les mesures de quarantaine peuvent être différentes de celles appliquées pour les mêmes maladies dans les ports de la Méditerranée (D. 19 mai 1876, art. 36).

La quarantaine se distingue en quarantaine d'observation et en quarantaine de rigueur. La quarantaine d'observation ou de simple suspicion est applicable aux navires en patente brute ou ju-

gés eu état brut, qui n'ont eu à bord aucun ac^ cident pestilentiel ou de nature suspecte. Elle consiste à tenir en état d'observation, pendant un temps déterminé, le bâtiment, l'équipage et les passagers.

Elle comporte une inspection médicale. Pour les passagers elle peut être purgée à bord du navire, mais de préférence dans un lazaret.

L'autorité sanitaire est juge de la nécessité du déchargement sanitaire et de désinfection dans tous les cas de la quarantaine d'observatien, excepté pour les provenances de peste. Le déchargement du navire ne peut être opéré pendant la durée de l'observation, à moins que le navire ne fasse qu'une simple escale et ne reparte avec ses passagers en état de quarantaine (art. 38).

La quarantaine de rigueur est applicable au cas où le navire a eu à bord, soit au port de provenance, soit en cours de traversée, soit depuis son arrivée, des accidents certains ou seulement suspects d'une des trois maladies pestilentielles. La quarantaine de rigueur ne peut être purgée que dans un port à lazaret; elle nécessite avant toute opération de déchargement du navire le débarquement au lazaret des passagers et de toutes les personnes inutiles à bord. Elle comporte en-

suite le déchargement dit sanitaire, c'est-à»Mlir« opéré suivant la nature de la cargaison soit ^r 4es allëgesi soit au lazaret, avec les purifications convenables : ellt exige la dé»nfection des efiets à usage et celle du navire. Les navires passibles de kl quarantaine de rigueur, qui ne font qu'une simple escale ^i^ns prendre pratique> peuvent débarquer leurs passagers et leurs marchandises au kz£u*et avec les précautions convenables.

(Art. 39.)

Tout navire en quarantaine doit être tenu à l'écart dans un mouillage déterminé et surveillé par un nombre suffisant de gardes de santé (art. 48j. Si pendant la durée de l'observation simple un cas de la maladie suspectée se manifeste parmi les quarantenaires, l'observation se transforme en quarantaine de rigueur. Si dans le cours d'une quarantaine de rigueur le m^ne fait se produit, la quarantaine recommence pour le groupe des personnes restées en libre communication avec la personne atteinte (art. 41). Un navire ayant à bord la peste, la fièvre jaune ou le choléra, qui se présente dans un port où n'existe qu'un lazaret de second ordre, est en-* voyé de droit au grand lazaret le plus voisin après

avoir débarqué ses miilsidte et reçu tes éeOoorB dont il peut avoir besoin, (art. 43).

Les navires chargés d'émigrants, de pèlerins, de corps de troupeë et en général tous les navî^ res jugés dangereux par une agglomération d'hommes dans de mauvaises conditions peuvent en tout temps être l'objet de précautions spécia-^ les que détermine l'autorité sanitaire du port d'arrivée (art. 45).

Outre les quarantaines prévues et les mesarest spécifiées précédemment, l'autorité sanitaire d'un port a le droit, en présence d'un danger immî-- «Mit et en dehors de toute prévision, de prescrire provisoirement telles mesures qu'elle juge indis*pef»able& pour garantir la santé publique (art. 46).

Les marchandises et objets de toute sorte ar* rivant par un navire en patente nette, et en bon état hygiénique, qui n'a eu ni mort, ni malade suspect, sont dispensés de tout traitement sanitaire et admis immédiatement à la libre pratique commue le bâtiment lui-même, l'équipage et les passagers (art. 48). Sont exceptés les drilles, les chiffons, les cuirs, les crins et généralement tous les débris d'animaux qui même en patente nette peuvent être l'objet de mesures de désinfection

que déterminera l'autorité sanitaire fart. 40).

Les marchandises et objets de toute sorte, arrivant par un navire en patente brute ou dans des conditions hygiéniques dangereuses, ou à plus forte raison par un navire qui a eu pendant la traversée des accidents de maladie réputée importable, peuvent être soumis à des mesures de désinfection (art. 50).

Sous ce rapport, les marchandises et objets divers sont rangés en trois classes. La première est composée d'objets dits susceptibles et à ce titre soumis à une désinfection obligatoire. Elle comprend les hardes et tous effets à usage, les drilles, chiffons, cuirs, peaux, plumes, crins, les débris d'animaux en général, la laine, les matières de soie. La seconde, composée de matières moins compromettantes et pour lesquelles la désinfection est facultative, comprend le coton, le lin, le chanvre à l'état brut. La troisième, formée d'objets ou de substances considérés comme non susceptibles, est exempte de désinfection. Elle comprend toutes les marchandises et objets qui ne rentrent pas dans les deux premières classes (art. 53).

En cas de patente brute ou d'infection à bord, les lettres, papiers et paquets sont soumis aux

purifications d'usage. Toutefois des papiers ou objets quelconques provenant d'un pays sain et embarqués sur un navire en patente brute peuvent être admis immédiatement à la libre pratique, après purification extérieure, si le tout est contenu dans une enveloppe scellée officiellement (art. 54).

Les animaux vivant peuvent être l'objet de mesures de désinfection (art. 56).

Les procédés de désinfection sont appropriés à la nature des objets auxquels on les applique, depuis Tobjet de prix qu'il faut désinfecter sans l'altérer jusqu'à la substance sans valeur qu'il peut être convenable de détruire (art. 57).

Nous savons que les quarantaines ont lieu dans des endroits destinés à cet usage spécial et que Ton nomme lazaret. Ce nom vient de celui qui était autrefois destiné aux lépreux, à cause de la maison qui leur était consacrée sous l'invocation de Saint-Lazare, en dehors des murs de Jérusalem. Ces établissements se composent d'une portion de territoire ou d'une île dans laquelle sont construits des bâtiments destinés au logement des personnes, au dépôt des marchandises qui subissent leur quarantaine, et d'une portion de

rade où stationnent les Vaisseaux qui y sont sou^ mis (Beaussant, C. maritime, p. 14. 15)*

Il y a des lazarets de premier et de second ordre (D. 19 mai 1876, art. 58). Les lazarets de premier ordre sont ceux dans lesquels, en règle générale, doivent être accomplies toutes les quarantaines de rigueur qui exigent le débarquement des passagers avec désinfection des marchandises et du navire. (Art. 19)- La distribution intérieure des lazarets de premier ordre doit être telle que les personnes et les choses appartenant à des quarantaines de dates différentes puissent être séparées. Un corps de bâtiment isolé et à distance convenable y est affecté aux malades. (Art. 60). Des parloirs doivent y être disposés de manière à recevoir, avec les précautions nécessaires pour éviter la contamination, les personnes du dehors qui viennent visiter les quarantenaires. (Art. 61).

Les lazarets de premier ordre doivent être pourvus de magasins destinés à recevoir les marchandises et objets à purifier et de magasins distincts pour servir de dépôts aux marchandises et objets purifiés. (Art. 62). Tout lazaret doit être pourvu d'eau saine en quantité suffisante pour les besoins du service. (Art. 63).

Les lazarets de second ovâre sont âe$ ^tablishsements restreints, perngt^inents ou temporair^^, destinés en cas d'urgence à recevoir un petit nombre de maladesi atteints d'une des aff^tion^ réputées importablei^f. (Art. 64),

La police supérieure de chaque la?iaret et ses dépendances est oxercée par un dirf^t$ur o^ agent responsable assisté d'un nombre d'^nvr ployés suffisants pour assurer la discipline ^c^nlr taire et de gardes de santé chargés d'exécuter ou de faire exécuter les prescriptions, (Art. 67).

Un médecin est attfiché à chaque liizaret d^ premier ordre pour visiter, soigner les quar^tenaires, constater leur état de santé ft l'ej^pirration de la quarantaine et veiller à Vei^^ci^ exécution des mesures sanitaire^, (Art;. 68).

Les malades reçoivent dans les la;i^arQts^ çqus le rapport religieux et médical, tous les i^ecours et tous les soins qu'ils trouveraient danç un établissement hospitalier ordinaire. Les personne venues du dehors pour les visiteir ou ]wt do^nn^ des soins sont, en cas de compromission, constituées en quarantaine, (Art. 69). Lei^ visit^s règleh mentaires du médecin du lazaret sont gratuite^. (Art. 71).

Dans chaque lazaret de premier ordre un tarif

pour la nourriture des quarantenaires est établi par Tautorité compétente et revisé chaque année. (Art. 75). Les meubles et objets de première nécessité à l'usage des quarantenaires leur sont fournis par l'administration.

Il est fait face à toutes les dépenses par la perception de taxes particulières. Les droits sanitaires comprennent : 1* la taxe de reconnaissance à l'arrivée payable par tous les navires, sauf les exceptions indiquées plus loin ; 2» le droit de station payable dans les mêmes condition ; 3* le droit de séjour au lazaret. Il est de 2 francs par jour et par personne pour les quarantenaires de première classe, de 1 franc pour ceux de la seconde classe et de fr. 50 centimes pour les quarantenaires de troisième classe. En sont dispensés les enfants au-dessous de 7 ans, les indigents embarqués aux frais du gouvernement, les personnes transportées par ordre au lazaret; 4* la taxe pour la désinfection des marchandises. (D. 19 mai 1876, art. 79 et 82).

Les navires naviguant de port français à port français dans la même mer sont exemptés du droit de reconnaissance (art. 80). Les navires qui, pendant le cours d*une même opération, entreront successivement dans plusieurs ports situés

dans la môme mer, ne paieront le droit de reconnaissance qu'une seule fois (art. 81).

Sont exemptés de tous droits sanitaires : les bâtiments de guerre, les bâtiments en relâche forcée, et les bateaux de pèche français ou étrangers, pourvu qu'il ne fasse pas dans le port des opérations de commerce (art. 83).

Le recouvrement des droits attribués par ces tarifs ne peut être poursuivi que devant les tribunaux de commerce. Jugé en ce sens qu'une expédition maritime étant un acte commercial, et que les frais sanitaires qu'occasionne la visite dn navire faisant partie des frais de l'expédition, il s'ensuit que les contestations qui s'élèvent au sujet de pareils faits sont de la compétence du tribunal de commerce (Cass. 22 avril 1835. Sirey, 1835, 1" partie, 435).

Nous avons exposé que le règlement général du 19 mai 1876 s'applique au choléra, à la fièvre jaune et à la peste (art. 1), que les mesures sanitaires peuvent être différentes dans les ports de la Méditerranée et dans ceux de l'Océan (art. 35), qu'il y a des quarantaines de rigueur et des quarantaines d'observation (art. 37). Il nous reste à faire connaître le nombre de jours d'isolement qui peut être imposé aux particuliers

dans chacune de ces hypothèses. Les annexes n*' 1, 2 et 8 du règlement précité contiennent ces indications. Elles ont été résumés ainsi qu'il suit par M. Desjardins, dans son traité de droit commercial maritime, tome 1, pages 25, 26 et 27. Quarantaine ef observation. Elle peut varier pour les personnes : 1* quand il s'agit de provenances de choléra dans le» ports de la Méditerranée, de trois à sept jours pMm h dater de l'inspection médioale.Toutefois, si l'autorité sanitaire a la preuve suffisante qu'aucun accident de nature suspecte n'a eu lieu à bord pendant la traversée» et si celle^i a duré plus de sept jours, si d'ailleurs le navire est dans de bonnes conditions hygiéniques, Tobservation peut être réduite k 94 heures pour la con$itatatioh et les désinfeotiens des objets à usage ; ^ quand il s'agit de provenances de fièvre jaune dan^ les mêmes ports, de tFois à cinq jours, ou de trois à sept jours lorsque la traversée a duré moins de quinze jqups ; ^ quand il s'agît de provenances de peste dans les niâmes ports, de cinq i^ dii^ jours pleins. Quand il s^'agit : V de provenances de choléra dans les ports de la Manche et de l'Océan, les personnes sont soumises a une observation de S4 heures ; 9* de provenances de fièvre jaune dans

les mêmes ports, les personnes sont soumises à une quarantaine de un à cinq jours, maid seu-» lement si la traversée a duré moins de quinze jours; 3* de provenances de peste dans les mêmes ports, les personnes sont soumises à une quarantaine de trois à cinq joufs.

Quarantaine de rigueur. Quant aux person-' nés, la quarantaine est réglée ainsi qu'il suit ;

A . Provenances de choléra ; 1** dans les ports de la Méditerranée^ sept jours pleins à dater de l'isolement au lazaret, dix jours dans les cas exceptionnels; 2* dans les ports delà Manche et de rOcéan, un à sepijoursi Une décision de l'autorité sanitaire détermine dans ces limites la durée de la quarantaine pour chaque cas particulier. En cas de réclamation contre une quarantaine qui excède trois jours, le conseil sanitaire est consulté.

B. Provenances de fièvre jaune : V* dans les ports de la Méditerranée, sept à dix jours, cette durée pouvant être réduite à cinq jours si les derniers accidents de fièvre jaune remonte à plus de quatorze jours ; 2* dans les ports de la Manche et de l'Océan, trois à sept jours, cette durée pouvant être réduite à 24 heures dans la

même hypothèse. Le conseil sanitaire est encore consulté en cas de réclamation contre une quarantaine qui excède trois jours.

C. ProTenances en cas de peste : l" dans les ports de la Méditerranée, dix à quinze jours; 2" dans ceux de la Manche et de l'Océan, cinq à dix jours.