CHAPITRE IX

CONSTITUTIONS GH£GQl]£S (l).

Ce n'est pas la constitution de chacun des États grecs, mais plutôt le caractère des constitutions

(i) Sur les constitutions grecques en général voyez :

Ubbo Emmius, Grœcorum Respuhlicœdescriptœ. XiUgd.Bat. 163). TuRPiK, Histoire (tu gouvernement des anciennes républ. Par. 1 76 1 . Cb. JuàynsQVBf Etudes sur l'histoire ancienne, etc. Paris, i8ti. De Pastoket, HLUoire de la législation^ T. V — IX. Paris, i8a4« Fr. KoBTU V y 6>5cA<cA/tf hellenischer Staatsverfassungen.li.ei' delb. 1891,

F. W. TiTTJf AWK , Darstellung Griechischer Staatsverfassungen, Leîpz. i8a2.

Fr. Scuomahv , jinti^uitates Juris ptdflici Grœcoruni' Gryph.

K. D. HÛLLMAAK, StatitsrecAt des Àlterthums, Coin. i8ao.

K. VoLLGRAFF, Jntike PoliUk, Giessen. i8a8.

H. G, Reichabd, Erinnerungen und Maximen aus der Staatskunst des Alterthums. Leipz. 1843.

G. Herdbr , Ideen zur Philosophie der Geschichte. Vol. lU. J. J. Stutzmaic w , de Rerum pubL vett, Grœciœ ingénia et indole.

Erlang. 1806.

Fr. Scmleiermaciier, Uùer den BegrifJ der verschied, StaatS' verf, Jbhandl, der Brrl, Jcad, 18 14.

198 GRFXS.

grecques en général que nous essayerons d'exposer dans ce chapitre. Cette étude sommaire nous semble indispensable, vu que nous ne pourrions guère analyser toutes les constitutions, et chacune d'elles en particulier; mais nous espérons que de cet examen préalable rejaillira quelque lumière sur celles dont nous aurons à nous occuper d'une manière plus spéciale.

Chez un peuple où tout était rendu public, ce qui pouvait l'être, où tout ce qu'il y a de

Phil, VAir Hbusdb, Diatribe in cwUates antiq» dans ksft Comm, Instit. 1817.

F. J. Stahl. Philosophie des Rechts nach geschichtîicher Ansieht, Heîdelb. i83f.

Sur la constitution de Sparte voyez :

Nie. Cragti de Republ, Lacedœmoniorum libr. IV. Genev. iSgS. J. Meuhsii Miscellanea Laced, libr. IV. Amstel. 1661. Ejusdem de Regno Laconico libr. II. Ullraj. 1687. Nie. SiEiricii Uber de republ, siue poUticaSpartœ.Dantlsc. 1606. De La Barbe, Éclaircissements sur l'hist, de Lycurgue, dans /(Çj Me'm, de l'Acad, des Inscript. y VII.

, MohtesquieÙ , De l'Esprit des Lois, Kv. VI, 6.

F. Vauvilliebs , Examen historique et politique du gouvernement de Sparte, Paris, 1769.

G. HETiiE,flfe Spartanorum republ, dans les Comm, Soc. Gott,, IX. MoRGEHSTBHir , Locedœmon, respublica cum platonica compu"

rata dans ses Comm, sur la Republ. de Platon, p. 3o5.

BiTAUBÉ, dans les Mém, de Vinst, Litt, et B, A„ tom. III.

Levesque, dans les Mém, de Vlnst,scienc, moral, etpol,, III, 347.

WiNCKEtVAirif , de Dignitate reipubl. Spart. Berol. 1816.

ÀRiroLD , On the History and nature ofthe Spartan constitution, daD5 SOI) édhîpi) f|^ Thuc., T. I, Oxford, i83i.

SECT. IV. CHAP. IX. 19g

grand et de glorieux, prenait sa source dans cette vie publique qui se confondait avec la vie privée des citoyens, liés tous entre eux par Tintérêt de rÉtat, chez un tel peuple, disons-nous, un pareil examen offre nécessairement un bien plus haut intérêt que chez les autres nations qui ont séparé la vie publique de la vie privée par des limites nettement tranchées. Celui qui , veut juger les Grecs, doit connaître leurs côns-

H.-LAGHXAjrH) die Spart, StaaUverfassung in ihrer Entwicklung undihrem VerfalU Berl. i836.

Sur la constitulion d'Athènes voyez :

Pavd. Pkatvi Juiisprudentia veL Dmconis et Soionis tum Bomano Jure comparata, Lugd. Bat. i554. Mbursius, Solon, Havn. i63a.

SOHMiDitTs, de Solone Législature, Lips. 1688. Fr. Mshtz, de Soionis legg, ad Gellium^ II ^ la. GAUDiNy dans les Me'm, de Vinstit, se, mor, et poLy V. Petiti Leges jétticœ. VariSf i635.

J. Msu&sii Themis Âttica, Traj. i685.

Pastorbt, Histoire de la législation^ T. VII. J. J, ScALiGBRy Pandectus legum atticarum (en manuscrit dans la Bibliothèque de Leyde.)

SiGOHius, Respubl. Athen,, et G. Posïelli Tract, de republ, Athen. dans Grokov. Thesaur,, voL V.

G11T1.L. PossARDus^ de Magistrat. Athen, Argent. 1608. Fr. Rous, Book on the attik antiquities, Oxf. 1687. Ed. CoRsiiri, Furti Attici,F\oT. 1744.

BiAGius, de Decretis Atheniensium. Rom. 1785. Barthéli^my , Fojage da jeune Anacharsis , cbap. X£V — XIX. Lévssque, Sur la constitution de la républ, d'Athènes dans les Mém, de Vinstit, se, mor, et poL, tom. IV. {JNote dii trad,)

200 GRfcCS,

titutioiis, non pas selon leurs formes mortes, comme les compilateurs et les auteurs des antiquités grecques nous les représentent généralement, mais selon leur organisation vivante, et comme le Grec lui-même les envisagea.

Si notre observation , que les États grecs n'étaient que des villes avec leurs territoires (i), et que par conséquent les constitutions grecques n'étaient que des constitutions , municipales ^ avait besoin de preuves, une seule remarque suffirait; c'est que les Grecs désignèrent parle même mot l'État et la ville (2). Il ne faudra donc pas oublier que les constitutions dont nous parlons n'avaient aucun point de ressemblance avec celles de nos grands empires, ou même avec celles de nos plus petites principautés. S'il nous était permis d'établir un point de comparaison, l'image des villes italiennes au moyen âge, ou celle des villes libres de l'empire allemand avant la guerre de trente ans, nous offrirait des analogies remarquables, en faisant toutefois la part des chan« gements produits dans les relations sociales par la différence des religions.

Une grande variété d'institutions et de con-

(i) Voyez p. ia8.

(3) noXt;, civitas. Sur la notion du mot iroXtç et sur la difTérence entre iroXiç et lôvoç, « état » et « peuple », voyez AftisT. /*o/., Op, II, p. i3S. éd. Casaub.

SECT. IV. CHAP. IX. aoi

stitutions différait entre elles tant dans les États grecs que dans les villes allemandes. L'étendue des territoires fut aussi variée en Grèce qu'en Allemagne. Il y eut peu de villes grecques qui possédassent un territoire plus grand que celui d'Ulm et de Nuremberg. Mais aussi , en Grèce, la puissance d'une ville ne dépendait pas de la grandeur de son territoire. L'État de Corinthe n^eut point une étendue plus grande que la ville d'Augsbourg ; et néanmoins ils ont acquis tous deux une puissance, un bien-être et une civilisation qui nous remplissent d'adoiiration.

Mais quelque grande que fût cette variété des constitutions 9 elles eurent un trait caractéristique et commun à toutes. Elles furent ce que nous appelons des constitutions libres, c'està-dire, qu'il n'exista pas ou plutôt quil ne dut pas exister un homme, un maître, qui ne fût soumis à la juridiction du peuple (i), soit que cette juridiction appartint à la masse entière, soit qu'elle ne fût affectée qu'à une certaine classe du peuple (2). On appela, selon les idées grecques,

(i) Où^sî^ 8Triv àvuTTsOOuvo; twv x*i oiroaoGv irpoç ta xoiva irpoaeXviXu ôoTttv. Voyez EscH. Ctésiph, § 17. On rendait compte de Tadminis* Ik^tion devant une commission du peuple (ev tû ^uftvnîpici) irpb; T&ùç Xfiy.Q'zii. ) iJSote du trad.)

(2) Voyez AaisT. Polit. Op, II, p. aSi et aSa. Les magistrats furent , comme disaient les Grecs, ûweûOuvoi,

tyran, celui qui s'arrogea le pouvoir de se mettre au-dessus de ce contrôle du peuple. Cela constitue le principe : Il faut que F État se gouverne laimême^ et quil ne soit pas goui^erné par un seul homme. Ce principe des Grecs est donc tout à fait opposé aux idées des hommes politiques de notre temps ^ qui regardent l'État comme une grande machine politique , ou qui veulent faire de l'État une vaste institution de police. Comme chaque individu représente un personnage moral, de même l'État est, selon l'idée grecque, un individu moral. Il n'a de vie que par les forces morales qui déterminent sa marche. La grande tâche pour celui qui veut régler ou gouverner l'État, est donc de faire en sorte que la raison domine les passions; le développement de la vertu et de la moralité est en conséquence le but de l'État, comme il doit être le but des individus.

Si , partant de ces idées préliminaires , nous commençons l'examen des législations grecques, elles. nous apparaîtront sous leur véritable jour. Les constitutions des États du peuple grec se sont formées en général comme les constitutions des peuples modernes , c'est-à-dire, par le besoin, et elles se sont développées par les circonstances. Mais les abus, devenant dans de petits États et de petites villes plutôt vexatoires que dans

SECT, IV. CHAP. IX. ao3

les grands États , le besoin des réformes y devint naturellement aussi plus pressant^ et des législa-» leurs s'élevèrent, avant que la spéculation ou la philosophie eussent discuté les questions de la politique. La tâche des législateurs fut donc tout à fait d'une nature pratique, et ils en cherchèrent la solution sans la connaissance d'un système politique. La commune était et devait être, selon leurs idées, un être qui veut se gouverner soi-même. Ils ne purent donc pas chercher les moyens de cette souveraineté dans des formes constitutionnelles seules, et jamais il n'entra dans l'esprit ou dans l'intention d'un législateur grec de détruire toutes les institutions établies, pour se poser comme le créateur d'une nouvelle constitution. Sous ce point leurs législations ne furent que des réformes. Lycurgue , Solon, bien loin de détruire toutes les anciennes institutions, préférèrent en conserver tout ce qui leur fut possible de maintenir; et si nous possédions le code complet de leurs lois , nous n'aurions jamais une complète constitution ou une charte. Mais, d'un autre côté, le droit particulier (tout ce qui concerne la vie privée) ou le code civil et la moralité entrèrent dans le plan de leur législation, comme l'éducation et l'instruction (i) leur servirent à établir et à

(i) Voyez ÂRisTOT. PoL Op. II , p. 3oi , 336.

204 GHIiCS.

maintenir les bases des mœurs. Ils em*ent le sentiment profond que, sans ces conditions, FÉtat, ce personnage moral, ne pourrait pas se gouverner. Ajoutez à cela que dans ces petites com" munes, dans ces villes avec leurs territoires, il était plus facile d'introduire de nouvelles institutions que dans le vaste empire d'une puissante nation. Ces institutions étaient-elles toujours bonnes, toujours utiles? c'est une autre question; ici nous ne cherchons qu'àap< précierle point de vue sons lequel les anciens législateurs grecs considéraient l'art de fonder et de constituer l'État, et les moyens de le maintenir et de le gouverner (i). — Quand une commune, quand une ville se gouverne elle-même, l'idée dominante et fondamentale est que la souveraineté réside dans les membres de cette commune, dans ses citoyens. Mais il faut examiner si la souveraineté existe dans tout le corps des citoyens, ou dans certaines classes, ou peut-être dans certaines familles. Toutes ces nuances, en effet, produisirent chez les Grecs les différences qu'ils indiquent par les roots d'flristocratie et de démocratie ; ce. sont leurs deux classes de constitutions , classes dont il n'est pas facile de bien indiquer les lignes de démarcation.

(i) Le Grec appela celle science ttoXitucy] ÈTriarïiaYi.

SECT. IV. GUAP. IX. ao5

D'abord , il faut bien distinguer le se.ns que prennent ces mots dans la politique pratique et la politique spéculative, comme, par exemple, dans celle d'Aristote et autres (i). Dans la politique pratique, il y avait, à la vérité, certaines idées au fond de ces mots, mais elles n'étaient ni distinctes ni bien arrêtées; et nous nous tromperions certainement, si nous voulions à présenties distinguer et les fixer.

L'idée fondamentale d'une constitution démocratique était sans doute que tous les citoyens sans exception devaient jouir des mêmes droits pour l'administration de l'État, mais l'égalité complète n'existait que dans un très-petit nombre de villes. Cette égalité se bornait généralement au droit de participer à l'assemblée des citoyens et aux droits de juridictiou (2). Quoique les plus pauvres fussent quelquefois exclus des magistratures, et que les voix des riches et des plus aisés eussent une valeur plus réelle, cela n'était point contraire à l'idée de la démocratie. D'un autre

(i) Il est évident qu'Âristote ti'a pas seulement une valeur comme étant une des meilleures sources pour la théorie et la politique, mais aussi pour Thistoire des constitutions grecques. Car qui pouvait les connaître mieux que celui qui a écrit un grand ouvrage sur les constitutions grecques, dont deux cent cinquante-cinq avaient été décrites par lui ?

(2) Arist. Poht, III, T.

côté, l'aristocratie demandait toujours la prérogative d'une certaine classe ou de certaines familles. Mais cette prérogative pouvait être constituée d'une manière très-différente. Il y avait des aristocraties héréditaires, où, comme à Sparte, quelques familles se partageaient les premières dignités. Mais cela se voyait rarement. En général, ce furent les classes riches et nobles qui s'arrogèrent la souveraineté , soit que les richesses ou la naissance, soit que toutes les deux réunies constituassent une prérogative (i). Les richesses ne consistaient pas en capitaux d'argent , mais plutôt en propriétés foncières, et elles se déployaient généralement dans les dépenses que l'on faisait pour les chevaux et les chars. Par conséquent, les riches composaient la cavalerie de la milice nationale (les chevaliers, équités) \ cela nous explique quelle influence devait exercer sur la politique pratique , la nature du territoire d'une ville selon qu'il contenait beaucoup ou peu de pâturages (2). Ce furent donc ces Eupatrides et ces Optimates qui s'attribuèrent le droit exclusif des magistratures et de la législation, et partout où une pareille préro-

(i) A111S7. Poht.y IV, 5.

(a) Comme la ville d'Érétrie et de Ghalcis et d'autres. Voyez Arwt. Polit,^ IV, 3.

gatWe existait 9 le Grec y vit une aristocratie (i).

Dans des villes où les richesses consistent pour la plupart en propriétés foncières, on ne saurait empêcher qu'une classe de grands propriétaires ne se forme, et que par un accroissement inégal la propriété ne se concentre enfin dans les mains de quelques familles (a). A une époque où il n'y avait pas beaucoup de métiers, et où ceux qui existaient étaient pour la plupart exercés par les esclaves, une pareille inégalité devenait nécessairement plus vexatoire et plus dangereuse; et ce fut en conséquence un des plus difficiles problèmes pour les législateurs, que d'empêcher ce mal , ou d'y remédier quand il s'était déjà répandu; car autrement une révolution en était tôt ou tard la conséquence inévitable. Voilà pourquoi l'on faisait si souvent de nouvelles distributions de la propriété foncière (3) entre les citoyens; voilà pourquoi la loi défendait quelquefois dé l'aliéner par vente ou par legs, et de la transmettre

(i) On distingue encore de Taristocratie l'oligarchie ; mais la différence n'est pas essentielle , et les limites entre cet deux eonstitutions ne furent pas assez fixées ni dans la théorie ni dans la pratique politique grecque. De là la difficulté qu'Aristote a reanarquée. Voyez âbistot. Polit., III, 7.

(a) Comme, par exemple, à Thurii. Voyez Abist. Po///., V, 7.

(3) Comme à Sparte par la législation de Lycurgue.

ao8 OREGS<

par le mariage et par rhéritage (i); voilà pourquoi encore on fixait un maximum, que la pro* priété d'un citoyen ne devait pas dépasser (a); etc. Néanmoins, malgré tous ces moyens, et d'autres encore, on ne pouvait empêcher le mal auquel on voulait remédier, et c'est ainsi que se préparaient sans cesse de nouvelles révolutions, auxquelles tous les États grecs étaient plus ou moins exposés. Dans une constitution municipale, quelle qu'en soit la forme, le droit de citoyen est le premier et le plus important. Celui qui en est privé vivra peut-être sous certaines conditions dans l'État, et jouira de sa protection (3), mais il ne sera pas membre de l'État, et ne pourra jouir ni des mêmes droits, ni des mêmes honneurs que le citoyen. Les lois qui déterminaient le droit de citoyen devaient donc être bien rigoureusement fixées; mais elles n'en étaient pas moins de diverse nature. Dans quelques États il suffisait, pour être citoyen , d'être fiU d'un citoyen et d'une citoyenne (4); dans d'autres, on exigeait que les parents fussent citoyens

(i) Gomme ausst à Sparte et chez les Locriens. Voyez Abist. Polit, , II, y.

(a) Voyez Abist. PolU., H, 7.

(3) On les appelait p.6T0txci^ inquUinL Leur nombre à Athènes était y en 809 av. J. G. , de 10,000.

(4) Gomme, par exemp)e/à Athènes.

depuis la deuxième ou même la troisième génération (i), tandis que quelquefois l'origine d'une mère citoyenne était suffisante (2). Il y avait des villes où il était très-difficile d'obtenir le droit de citoyen, et d'autres qui recevaient les étrangers avec une grande facilité. Des circonstances en décidèrent souvent, et nous voyons quelquefois des villes forcées de se relâcher de cette sévérité extrême, lorsque le nombre des citoyens décroissait trop rapidement (3). Dans les colonies surtout, on suivit à cet égard des principes très-larges, car s'il arrivait un grand nombre de colons d'une autre métropole, on ne pouvait ou on ne voulait pas les refuser. C'est ainsi qu'on fut amené dans les colonies à diviser les tribus des citoyens selon leurs métropoles, ce qui devint par la suite la principale source de troubles intérieurs, et même de violentes révolutions (4).

.Dans les villes libres la constitution et l'administration dépendent presque entièrement de la classification du corps des citoyens. Mais sous

(i) Comme à Larisse et à Massilia ( Marseille ). Voyez Arist. Polit., m, a.

(a) Ab»tot. Polit, f III, 5.

(3) Comme à Athènes, au temps deClisthètie. Amsr. Polit, III, 3.

(4) Nous en voyons des exemples à Sybaris,Thurium, Byzance, tt antres endroits. Voyez Artst. Polit. y V, 3.

2IO OHECS.

ce rapport quelle variété nous offre la Grèce! Nous remarquons d'abord la différence entre le droit des habitants de la capitale, de la campagne et des villes de province. Il y eut des États grecd, où les citoyens de la capitale avaient de grands privilèges , et où les autres habitants étaient dans une position subordonnée (i); dans d'autres, il n'exista aucune différence de droits entre tous les citoyens (a). La classification du corps de citoyens se fit ou sdon l'origine, c'est^a-^ire selon la tribu (3) à laquelle on appartenait, ou selon le domicile, c'est-à-dire le district (4) dans lequel on était domicilié, ou selon le cens, c'està-dire selon la fortune et la propriété foncière. Dans quelques États on joignit la tribu et le district au nom ; besoin réel pour un peuple qui n'avait pas de noms de faniille. La différence de fortune eut aussi une grande importance, car les impôts ordinaires et extraordinaires, et le service militaire (si on le faisait à cheval ou à pied, en armure légère ou complète) en dépendirent ; ce qui aura toujours lieu dans les États qui n'ont

( 1 } Cela explique la dîfTéreace entre les Spartiates et les I^ioédémoniens (irspioixot), ainsi que celle qui existait entre Crète et Argos.

(a) Gomme, par exemple^ à Athènes.

(3)*iX«t.

(4) A^aoç.

SECT. IV. CHAP. IX. ail

pas d'autres troupes que la milice des citoyens. C'est en outre sur cette classification du corps de citoyens qu'était fondée l'organisation des assemblées nationales (exxXviffiat). Ces assemblées , tout à fait conformes à la nature d'une constitution municipale, étaient, selon les idées grecques, une institution nécessaire, qu'on retrouvait dans toutes les villes, quoique les formes et la constitution fussent différentes. Ordinairement les magistrats les convoquaient et en avaient la présidence (i). Mais comment vota-t-on dans les diverses villes ? fut-ce selon le nombre des votants, ou selon les tribus, ou d'après d'autres classifications du peuple ? c'est ce que nous ignorons. Il existait encore une autre différence, c'était lorsque tous les citoyens participaient au vote, ou lorsqu'un certain cens était nécessaire (a). Dans presque toutes les villes il y eut des assemblées ordinaires à des jours fixés, et des assemblées extraordinaires (3). Il était du devoir du citoyen de les fréquenter, et quelquefois on fut forcé d'y assister, sous peine d'une amende (4)*

(x) Ce fut la prérogative des rois dans les temps héroïques, (ï) Abistot. /WfA, IV, i3.

(3) Gomme à Athènes et à Sparte.

(4) Voyez Artst. Polit. , IV, i3. Ce fut le cas' ordinaire pour les villes d'une constitution aristocratique. Dans les villes démo-

a I i GRECS.

Tout ce qui importait à la commune lui était aussi proposé, et faisait l'objet de la délibération de ces assemblées. Mais les circonstances, le plus ou moins d'autorité du sénat, de certains magistrats ou de certaines classes exerçaient une grande influence sur l'étendue du pouvoir des assemblées nationales. Nous trouvons dans l'histoire romaine que les affaires les plus importantes, les questions de guerre ou . de paix furent traitées quelquefois devant et par le peuple, quelquefois par le sénat; la même différence se retrouve dans les villes grecques. Cependant les auteurs anciens distinguent ordinairement les affaires qui devaient^tre examinées devant les assemblées, en trois classes principales (i) : la première contenait la législation; car ce que le Grec nomma vo(jloç (loi) fut toujours un décret donné ou approuvé par le peuple. La seconde embrassa l'élection des magistrats; elle fut regardée comme le droit le plus important du peuple, et c'est certainement avec juste raison; car rien ne conserve mieux le pouvoir de la commune que la nécessité de s'adresser à elle, si Ton veut obtenir une position

cratiqiies on payait même quelquefois les citoyens, commeàÂlhè-

nés.

(i) Voyez Artstot, Po/<V., IV, t4.

SECT. lY. CU\P. IX. 2l3

dans l'État. La troisième classe, enfin, forma la juridiction suprême, dont nous démontrerons dans un autre chapitre Fimportance pour le maintien de la démocratie.

Les conséquences de cette institution, qui donna à toute la commune le droit de délibé^ ration et de décision des affaires les plus importantes, sont trop saillantes pour que nous ayons besoin de les développer; aussi les législateurs reconnaissent-ils parfaitement que ce pouvoir, accordé sans restriction au peuple, donnerait à la foule, à la basse classe du peuple^ une puissance redoutable.

Le moyen le plus naturel pour éviter ce mal était sans doute l'élection de représentants du corps des citoyens. Mais il est évident que ce système représentatif, comme nous l'appelons, ne pouvait se développer dans une constitution omnicipale; car il est la conséquence d'une vaste çtendue d'États, où il est impossible que tous les citoyens se présentent personnellement dans l'assemblée nationale. Il est vrai que nous trouvons, dans les grandes fédérations des villes, que les alliés envoyèrent des représentants à l'assemblée générale ; mais ils ne délibérèrent jamais sur les affaires intérieures des diverses villes, car la délibération des affaires communes sous le rapport des relations extérieures fut le seul objet de

ai4 Gll£GS«

ces congrès. La vraie sphère d^uû corps législatif, au contraire , ce sont les affaires intérieures de la nation.

Il fut donc nécessaire de songer à d'autres moyens , pour éviter la domination de la multitude; et ces moyens furent de diverse nature. Il y eut des villes, nous dit Aristote, qui n'avaient pas d'assemblée générale de citoyens; car ce ne furent que les citoyens convoqués ou invités qui participèrent à ces assemblées. Celles-ci étaient évidemment fondées sur une constitution aristocratique. Mais, même dans les démocraties, on trouva plusieurs moyens pour écarter une trop grande puissance de la masse; les affaires importantes étaient examinées danslesein d'une commission, avant d'être proposées au peuple; ou bien on limita la sphère du pouvoir de l'assemblée générale; d'autres fois, la révision des arrêts fut réservée à une commission supérieure; ou bien enfin (ce que l'on fit le plus souvent) on institua un corps d^ibératif, qui préparait et examinait d'avance toutes les affaires (i) que l'on voulait proposer au peuple, de manière que l'assemblée générale n'avait que le droit d'approuver ou de rejeter les propositions. C'est ce corps délibératif que les Grecs nommaient « le conseil » (PouX-^.

(i) Vo^e;? Abistot. Polit., IV/14 \Op.U, p. a86.

SKCT. IV. CMA.P. IX. ai5

Nous ne connaissons l'institulion d'un tel corps qu'à Athènes ; mais il est hors de doute qu'il en exista de semblables dans presque tous les États grecs (i). Ce fut, du moins à Athènes ^ un comité nombreux choisi annuellement parmi tous les citoyens, qui avaient été nommés par lesort^ mais qui n'étaient admis qu'après avoir été soumis à la censure. L'organisation de ce conseil fut faite avec le plus grand soin, et à Athènes avec tant de précaution , qu'elle nous parait presque artificielle. De pareilles institutions furent établies dans les autres Etats, parce que les mêmes besoins et les mêmes circonstances s'y firent sentir. Il est évident que pour maintenir l'indépendance de ce corps contre les prétentions des partis ou des usurpateurs, il fallut recourir à des précautions extraordinaires. C'est dans ce but qu'on institua une élection annuelle (a), et qu'on empêcha que ce comité ne devînt une faction qui aurait pu s'arroger toute l'administration. Un autre avantage découla de cette mesure, c'est qu'un plus grand nombre de riches et d'honnêtes citoyens se familiarisèrent avec les affaires et Tadministration de l'État.

(i) Comme, par exemple , à Argos et Màntinée, voyez Thtictd., V, 47> et à Cfaios. Voyez Thucyd., VIII, 14.

(i) Cest par cette raison qu'Aristote pouvait appeler le conseil (BouXyi) une institution démocratique. Voyez Arist. Polie., IV, i5.

ai6 GRECS.

Dans d'aulres villes y au Heu de ce comité choisi annuellement, il exista un conseil (yepoudia) qui, étranger au changement périodique de ses membres, formait un collège perpétuel. Son nom seul nous apprend qu'il était composé de vieillards. D'ailleurs, quoi de plus naturel que de chercher le conseil de l'expérience éprouvée ! Le but fut d'avoir un corps délibératif , quoique la sphère de son activité ne se bornât pas toujours à la délibération seule. Il en fut ainsi à Sparte, où la^erousie fut placée à côté des rois. A Corîuthe , le sénat porta le même nom (i) ; nous la retrouvons à Massilia sous une autre dénomination, mais également avec des membres inamovibles (u).

Dans combien d'autres villes ne la trouverions* nous pas, si l'histoire de son existence et de son institution nous avait été conservée ! Dans les villes mêmes qui n'avaient pas un pareil sénat (3) comme institution ordinaire, il fut créé extraordinairement , lorsqu'on avait besoin de conseils

(i) Plutarch. Op,y II, p. 177.

(a) Voyez Strab., IV, p. 271.

(3) Il o*y avait peut-être aucune ville en Grèce qui n'eût un pareil sénat, car il était nécessaire. Les noms ^ouXt) et'ftpcuaîa sont les noms ordinaires pour ce corps de l'État. A Athènes, lePcuXvj fut un conseil choisi chaque année parmi les citoyens; à Sparte, la'ifipouaia fut un conseil permanent. *— En Crète, il exista un pareil institut (Voyez Arist. Polit., II, 10) qui s'appela PouXii.

efficaces ; par exemple à Athènes après la grande défaite en Sicile (i). A côté de l'assemblée gé* nérale et du sénat il exista dans toutes les villes grecques un certain nombre de magistrats auxquels étaient dévolues une partie du pouvoir exécutif et toutes les fonctions publiques qui leur donnaient une préséance sur les autres citoyens (a). Tous les magistrats étaient obligés de rendre compte au peuple de l'administration de leurs fonctions; ils étaient ce que les Grecs appelaient ùiTÊiiôuvot (3). Celui qui dépassait cette limite, n'était plus un magistrat, il était a tyran. » Les magistrats reconnurent donc la souveraineté du peuple. Cela veut dire qu'ils étaient obligés de rendre compte devant l'assemblée générale du peuple, et ce n'est que par exception qu'à Sparte les éphores s'arrogèrent le droit de surveiller les magistrats et de demander compte de leur administration (4).

Pour se livrer aux recherches sur les magistratures , dit Aristote (5) , il faut prendre en considération plusieurs questions : quel était leur * ■■111 I »»i«^— ■ I 1^— «— I II I 1 1 .

(l) THUCTD.,Vm, I.

(>) Voyez Aristot. PoUl^ IV, i5, et E!<ghivb dans Oésipkont,, III, p. 397. éd. Reiske.

(3) Aristot. Polit,, II, la.

(4) Les magistrats auxquels cette fonction était confiée, s'ap* pelaient «uOuvoXô'yîaTai. Voyez Arist. Polit, y VI, 8.

(5) Aristot. Polit., IV, i5.

a 1 8 GRECS.

nombre, quel était leur pouvoir? les magistratures étaient-elles annuelles ou duraient-elles plus longtemps ? quel citoyen était éligible , et par qui et comment était-il élu? Ces questions annoncent déjà par elles-mêmes qu'il est question d^ tats démocratiques, et qu'il y avait à cet égard une grande variété dans les constitutions grecques. Qu'il me soit permis d'aborder la dernière question. — D'abord , selon Tesprit qui règne partout dans les constitutions des villes grecques, il n^est pas douteux que tous les magistrats devaient être élus par le peuple. Lé droit de choisir ces magistrats (i) fut regardé comme la base de la liberté des citoyens. Mais quoique ce principe prédominât, il eut néanmoins ses exceptions. Il exista des États où les premières magistratures furent héréditaires dans quelques familles. Mais ce fait ne se présente que comme une rare exception; et s'il y eut quelque part une magistrature héréditaire, les autres se trouvèrent soumises au choix du peuple, comme on le voit par les Éphores i Sparte à côté des rois héréditaires. Mais une autre sorte d'élection, tout à fait étrangère à nos idées, fut

(i) ÀKfsvoT. Mii,y II, I». \Ltviï «ys^ TQUTttu To9 T^c ifx«« «tfMat xAi cOOuviiVy xupto< &v h è^%y ^oOXgc Snkm koI «oX^ioç.

celle qui se faisait par le sort , et qu'on regardait comme la garantie la plus sûre de la démocratie (i), car elle échappa aux influences de la faveur, de la naissance et de la fortune. Cependant le sort ne donnait pas tout seul la décision définitive, puisque celui qui était ainsi choisi, était, en général, soumis à un sévère examen de capacité (2).

Le droit de suffrage créa une grande variété dans l'élection , selon que tous les citoyens, ou seulement certaines classes pouvaient exercer ce droit. Ce fut un trait caractéristique de la démocratie ^ que de donner à tous les citoyens sans exception une voix de suffrage; et ce fut toujours la partie aristocratique qui s'efforça d'écarter de l'élection la masse populaire. Dès que l'aris-

(x) AaisT. Poiit., IV, i5.

{%) L'examea (<^oxt|&iaift) auquel les magistrats étaient assujettis eut un caractère purement politique ; c'est-à-dire que par les questions on s'informait seulement si l'élu (xXvipttToc, X^^P^'^^^^^^C «ipiToc) jouissait à juste titre de tous les droits d'un citoyen actif; s'il n'ei^erçait pas déjà une autre fonction ( cuti Skç rm oAxii* ^px^ Tov aùrbv àv^paiy outs ^60 apx^C tôv «ùtov ev tû «ùt^ eviaurû) (voyez Dbmosth. Timocr, § i5o); enfin quelques autres questions concernaient sa moralité ( ày9 xptvavTcc robç r&v xotvâv ri (M'XXovTaç ^uxilv fk lorai TOV i^iov jpoirov, et ^oveoç eS iroul, t{ ràc arparsiaç Onèp rn; ic(^tttç icn^dxwTaïf ci Upot irarp&oi iorrtv aù-rû, liràT^Y) TtXiI (s'il payait les impôts). (Voyez Diharch. adv, Jristas. § 17.) On exigeait de même qu'il fût à^iXTj; éXoxXvipôç xal \li\ àvaTnqpoç, et non

invalide.

{Notedatrad,)

tocratie avait gagné ce premier point , elle n'avait plus beaucoup de peine à obtenir que l'élection d'un nouveau magistrat fut abandonnée aux anciens magistrats eux-mêmes. C'est, dit Aristote, un caractère de l'oligarchie ( i ) , et qiii provoqua souvent des révolutions.

Mais une question plus importante que le droit de suffrage est celle de savoir quels citoyens seront éligibles. On conçoit que les hommes chargés de la direction et de l'administration des affaires doivent avoir non-seulement la capacité nécessaire, mais aussi être intéressés à maintenir l'ordre existant, et qu'exclure les basses classes du peuple des magistratures fut regardé par les législateurs les plus libéraux (a) comme un principe utile et même nécessaire. Mais malheureusement ce principe ne prédomine pas toujours. Lorsqu'une ville devenait florissante et acquérait trop de puissance, le peuple sentait son droit et l'exigeait dans toute sa plénitude; alors les législateurs étaient obligés d'abolir toutes les lois qui limitaient l'éligibilité. £n générai, ce changement ne fut pas si dangereux qu'il le semble en apparence. Lorsque c'est la nais-

(i) Voyez Arist.

(a) Par exemple ^ Solon et autres législateurs. Voyez ÂaisT. Poiit., III, II.

SECT. IV. CHAP. IX. ^*àl

snnce qui doit déterminer les limites, Je talent trouve son chemin fermé; si ce droit vient de la fortune, celle-ci ne donne point une garantie de capacité et de dignité (i); si c'est l'âge , trop souvent l'énergie manque à une expérience mûrie. Enfin, le droit illimité de l'éligibilité trouva néanmoins certaines limites dans la nature même des magistratures grecques. Il n'y eut pas d'appointements, comme dans les États modernes. Les dépenses d'un magistrat étaient généralement considérables (2) , et les consuls n'avaient pas, comme les préteurs, l'espoir de les faire rembourser par l'administration. Ce fut donc plutôt l'honneur et la gloire qui donnèrent de la valeur aux magistratures. Mais, par une conséquence nécessaire, les classes pauvres s'en trouvèrent exclues , non par la loi , mais parce que les moyens nécessaires pour administrer une charge leur manquaient.

Dans des petits États libres rien ne fut plus à craindre que certaines familles qui étaient ordinairement les plus riches et se mettaient en possession exclusive des magistratures. C'est ce

(i) Gela eut lieu dans la plupart des villes. Voyez Ahist. IV, II.

(3) Pour des festins, des spectacles et le culte. Voyez A rxst. Polit. VI , 8.

aa2 GRECS.

que les Grecs appelaient une oUgarchie (i); et ils n'eurent pas tort de regarder l'oligarchie . comme une dégénération de la constitution. Lie moyen dont on se servit dans plusieurs États grecs contre le développement d'un pouvoir exclusif de certaines familles, fut le même que celui qu'on employa dans plusieurs villes libres en Allemagne : c'est*à-dire , on défendit que des proches parents ^ comme le père et le fils , ou les deux frères fussent en même temps revêtus des magistratures (â). L'alliance par mariage ne semble pas avoir été une cause d'exclusion , car nous trouvons plusieurs exemples que des beauxfrères remplissaient au même temps diverses charges de l'administration (3).

La plupart des magistrats furent élus annuellement (4) ; quelques-uns tous les six mois. Cette élection fréquente fut le plus fort soutien de la souveraineté du peuple , car rien ne la fortifiait autant que le fréquent exercice du droit de suffrage (5). Il est évident que ce ne fut pas un moyen de soutenir l'ordre et la tranquillité ; mais

(i) Non-Beulement Aaxst., Polit.y IV ^ mais aussi THUcro.f p. e., VIII, 89.

(1) Gomme à Massilia et Caide, Voyez Arist. Polit,, V, 6.

(3) Gomme» par exemple , Agésilas et Pisandre à Sparte.

(4) Amst. Poft/., IV, * 5.

(5) Thuctu., VIII,89.

SECT. IV. GHAP. IX. aa3

d'ua autre côté, Arîstote remarque avec justesse que la longue durée des magistratures éveilla souveoit le mécontentement (i).

Il est aussi inutile qu'impossible d'énumérer id toutes les magistratures des Grecs. Ce que nous savons sur les institutions des divers États et spécialement sur Athènes, nous prouve que leur nombre fut très-considérable ; et la classification des magistratures que nous trouvons dans Aristote (a) en fournit une nouvelle preuve. Leurs noms indiquent en général leurs fonctions; mais quelquefois les noms pour les mêmes fonctions varient dans les différentes villes. Les cosraoi (xo^ffcM) remplissaient en Crète les mêmes fonctions que les éphores à Sparte. Presque toutes les villes eurent un magistrat, comme l'archonte à Athènes; mais néanmoins nous ne trouvons ce nom qu'à Athènes. La complication de la législation multiplia les magistratures et agrandit leur sphère. L'idée que la police pût former une partie principale de l'administration , fut étrangère aux Grecs; il y eut des fonctions de police, mais non pas une commission centrale , ime institution de police. D'un autre coté, il exista quelques ^magistratures de surveillance , que nous ne con-

(i) Ahist. Polit., U , 5.

(t) Voyex AaisT. Polit., IV, 1 5.

aa4 GRECS.

naissons pas , comme les magistrats pour la surveillance des femmes (ytivaixovoiiioi) et des enfants (iraiJovofAoi); et Ton trouva certainement dans les autres villes de la Grèce une institution qui, comme l'aréopage à Athènes, exerça la surveillance sur les mœurs en général.

Les assemblées , les sénats et les magistratures existèrent donc malgré cette variété immense d'institutions que nous rencontrons dans toutes les communes grecques. Le maintien de la liberté et de l'égalité (i) fut le but de chaque commune. On ne croyait pas qu'il fût injuste d'exiler ceux qui, par une trop grande influence, devenaient dangereux pour la liberté, comme on le fit à Athènes et à Argos par l'ostracisme (a), et à Syracuse par le pétalisme. Bien n'est plus jaloux que l'amour de la liberté , et l'expérience n'a que trop bien prouvé qu'il a raison de l'être.

Néanmoins, ni ces moyens ni d'autres ne purent empêcher que des tyrans ne s'élevassent dans presque toutes les villes grecques. Le Grec attacha au nom tyran l'idée d'une domination illégitime, qui n'était pas donnée par le peuple, mais qui existait sans ou contre la volonté du peuple. Un démagogue, quelque grand que soit

(i) AuTCvcpiîa xAi îaovo/xia.

(a) Arist. />/?///•., V, 3.

SECT. IV. CHAP. IX. aaS

son pouYoir y n'est jamais un tyran ; mais il le devient du moment où il se place au-dessus du peuple, c'est-à-dire, du moment qu'il ne rend pas compte de ses actions publiques (i).

Le soutien ordinaire du pouvoir des tyrans fut un corps de mercenaires ; ce qu'on regarda aussi comme un caractère de la tyrannie (a). Cependant il n'était pas nécessaire au tyran d'abolir les institutions ou les lois qui existaient; elles pouvaient rester, car l'usurpateur lui-même a besoin d'une administration. Le but naturel des tyrans fut généralement de rendre leur pouvoir héréditaire ; ngiais cela réussit rarement pour longtemps. Ce fut, dit Âristote, dans la famille d'Orthagoras , à Sicy one , que la tyrannie se conserva le plus longtemps, parce qu'elle fut modérée et libérale; dans la famille de Cypsèle, à Corinthe , elle dura presque un siècle. Mais si la libéralité et la modération ne pouvaient pas même soutenir le pouvoir des tyrans, comment la force et la terreur l'auraient-elles pu (3)?Lorsque l'amour de la liberté est une fois aussi profondément enraciné dans le caractère d'un peuple qu'il l'a étéchezies Grecs, chaque tentative pour

(i) On rappelle àyjrtuôuvo;. Voyez Artst. Po//V.,1V, io.

(2) Voyez Abist. Poiif,, III, 14.

(3) Arist. Polie, y V, la.