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Ces exemples, que nous pourrions encore multiplier, suffiront pour prouver qu'il existait un droit de péage dans les villes maritimes. Les principes d'après lesquels fut institué le système de douane n'avaient pour seul but que le revenu de l'État, et jamais une protection ou une direction favorable à l'industrie indigène. Le tarif variait beaucoup dans les différentes villes ou dans les différents ports. AByzance(i), on payait dix pour cent sur la valeur des marchandises ; les Arthéniens exigèrent dans les ports des alliés cinq pour cent (a); et à Athènes même, du temps de Démosthène, le tarif pour plusieurs articles ne passa pas deux pour cent (3); c'est ce que l'on payait, par exemple, pour le blé im* porté (4) et d'autres objets , tels que tissus en laine et vaisselle en argent (5).

Outre le droit de douane, nous connaissons dans notre système financier un octroi sur la consommation. Je ne doute point qu'il ne fût connu des anciens; mais on l'exigeait sous une seule forme très-simple : il s'attachait exclusivement aux mar-

(i) Deucosth. Op. I, p. 475.

(a) Thucyd., VII , a8.

(3) Dbmosxh., in âfid,, Op. II, p. 558. On appela ce tarif irw- TTf))cc<TToXdifoç «Tto'jfpaçiî; le cinquantième (der fûnfzigste PfeDDig).

(4) Demosth., i/i Aizcer. Op., II, p. i353.

(5) DBKOflxa., in Mid., Op, I , p. 568.

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chés. Celui qui exposait ses marchandises publiquement payait un certain droit (i). Nous ignorons si l'impôt sur la consommation eut jamais dans un État quelconque de l'antiquité une étendue pareille à cçlle qu'il a chez nous (a). Mais nous savons qu'il y eut aussi des impôts sur les articles de luxe, et même un tarif complet, fixé par un décret : en Lycie, on paya pour les faux cheveux; à Ephèse, pour la vaisselle en or (3). On recourut encore dans des circonstances pressantes à des moyens extraordinaires pour subvenir aux besoins de l'État , tels que Taliénation de la propriété nationale ; la vente du droit de citoyen , un impôt sur certaines industries , et divers monopoles temporaires , dont Âristotô nous a retracé plusieurs exemples.

Les impôts indirects, et avant tout les douanes, furent généralement affermés. Cet usage a pris une plus grande extension encore dans plusieurs États monarchiques de l'ancien monde; mais

ledit

(i) Voyez ÀaisTOT., Il, p. 38â : < i-tth t«y xati ti[at<v ti xat 5*^^paiov TtX&y irpatfo^o(. Et de là l'expression » fèc ir(Ofk^ ntî^éMm Voyez DsMosTH., Olyntk, I, Op. 1 1 iS.

(a) A Babylone on paya d'après une ancienne loi que les gouverneurs d'Alexandre renouvelèrent , et qui exigeait le dixième de toutes les marchandises importées. Voyez Artst., Op. II, p. 395.

(3) Aristot., OEcon.f II, Op* H, p. 385.

a6o GRECS.

dans les États libres de la Grèce , cet usage semble s'être restreint aux impôts indirects. On sait qu'à Athènes les douanes étaient affermées; la même chose eut lieu à Byzance et en Macédoine. Démosthène distingue trois classes de personnes intéressées à ce service : le fermier, sou répondant , les surveillants et lespercepteurs. Les inconvénients de cette coutume sont trop connus pour que nous ayons à les signaler; d'ailleurs qui ne sait que cet usage s'est conservé dans plusieurs grands États de l'Europe moderne jusqu'à nos jours?

Il reste encore une question importante : A qui dans les vil/es grecques appartenait le droit de déterminer les impôts? Les dépenses ordi* naires et permanentes étaient fixées par les lois , qui étaient en général très-anciennes (i). La somme, par exemple, que l'on dépensait annuellement à Athènes pour les sacrifices publics fut fixée par les lois de Solon à six talents. Les tarifs pour le péage et l'octroi étaient de même des loi$ permanentes (vojxot TeXwvixql ), et sans doute sanctionnées par le peuple, qui avait naturellement la liberté de les changer. Aussi les triérarchies et les chorargies étaient basées sur d'anciennes

(l) DBlfOflTB., Op, I, p. 46fl.

lois, quoique les circonstances les modifiassent souvent, selon les besoins du moment. Toutes ces institutions et ces changements ne pouvaient être réalisés que par la volonté et l'assentiment du peuple dans les assemblées législatives ; car tout ce que les Grecs appelaient loi (vojiLoç) ne découlait que de cette source. Nous savons, et spécialement parles discours politiques de Démosthène , qu*à Athènes tout impôt était accordé et sanctionné par le peuple; et toutes les fois qu'un auteur ancien parle des institutions financières des autres villes grecques, nous trouvons reconnu en principe que c'était la commune elle-même qui fixait l'assiette de ces impôts.

Mais quelle règle suivait-on pour les impôts extraordinaires, prélevés sur la fortune personnelle, et connus sous le nom de tributs (eiaçopaQ?

L'administration des revenus publics variait non-seulement dans les divers États, mais même se modifiait dans le même État selon les temps et les circonstances. Cette différence et ce changement étaient naturels. A Athènes, par exem^ pie, c'était le conseil des cinq cents qui avait l'administration suprême des deniers publics; à Sparte, c'étaient les ëphpres qui jouissaient de cette prérogative. Dès lors, on peut supposer quelles variations devaient exister pour les au-

très villes grecques. Il en était sans doute aussi de même pour les employés chargés de la perception et de la comptabilité. Mais à cet égard rhistoire ne nous a laissé que quelques données sur les institutions d'Athènes.

De tous les États les villes libres sont peut-être !es moins propres au développement d'un système artificiel de finances. Les besoins mêmes , comme les moyens d'y satisfaire, y sont généralement très-simples. Les changements sont difficiles à introduire , parce qu'ils doivent être faits par le peuple. Ceux qui les proposent peuvent compter plutôt sur la haine et la persécution que sur la reconnaissance; aussi laisse-t-on tout dans l'état ordinaire ; ou , si des besoins extraordinaires surviennent, on préfère avoir recours à des moyens exceptionnels et provisoires que de changer les institutions existantes. Il en est tout autrement dans les grandes monarchies.

Là tout marche d'une manière plus sûre et plus régulière. Aussi là seulement des spéculations scientifiques et des maximes pratiques peuvent développer un système artificiel de finances.