Vid. supr. n

2. Cf. Cass. 9 mai 1859, 19 janv. 1860, 26 août 1868. Rej. 11 juil. 4870. Paris 29 janv. 4872, Trib. comm., Seine 15 avril 1859, Paris 2 mai 1869, 11 févr. 1870.

teur, ou même fût complètement impossible; nous supposons seulement qu'elle ne correspond pas à la quotité des capitaux libres ; elle exigerait dès lors, pour qu'elle püt se réaliser, la saisie ou la vente des autres biens composant le patrimoine, peut-être un emprunt forcé intervenant dans des conditions difficiles où relativement impossibles, en un mot rien n’a été préparé pour l'accomplir ; exécuter immédiatement serait une surprise pour le mandant, et le mandataire n'a pas qualité pour la lui infliger. L’appréciation de cette circonstance sera donc souvent une question de fait laissée aux tribunaux ; et ceci n'a rien d'étonnant, car tel est le propre du marché à terme ; c'est d’être une forme élastique sous laquelle peuvent se cacher les caractères les plus divers et la jurisprudence a toujours eu pur les découvrir la plus grande liberté d'appréciation. On peut dire qu’il peut comprendre trois opérations distinctes : l'achat ordinaire dont l'exécution seule est retardée, c'est le droit commun, l'achat destiné à la spéculation, c’est l'hypothèse que nous supposons en ce moment, enfin le jen ou le pari. — D'ailleurs la tendance est aujourd'hui de se montrer de plus en plus difficile pour admettre cette dernière solution : on propose même de ne plus la reconnaître qu’au cas à peu près introuvable où il serait prouvé que dès l’origine les parties auraient renoncé à l’exécution du marché {L). Par conséquent plus la jurisprudence recule sur ce terrain, plus il y a nécessité d’admettre la solution que nous avons proposée ; tous les marchés à terme qu’elle qualifiait jadis de jeux ou paris et auxquels elle restitue le caractère d'opérations sérieuses, rentrent forcément, sans discussion et sans arbitraire, dans ceux de la deuxième catégorie et personne ne pourrait nier que les valeurs sur lesquelles portent de semblables négociations ne fussent marquées d'avance du signe de la spéculation. Ainsi donc spéculation d'un côté, jeux ou paris de l’autre, ce sont là deux faits absolument distincts et que l’on a trop souvent confondus ; l’un est absolument licite, l’autre seul est défendu. La première consiste à acheter avec l’intention manifestée de revendre à première occasion, peut-être même dès l'échéance, l'opération n'en est pas moins sérieuse ; le jeu consiste à se servir uniquement du nom d'achat ou de vente pour faire un simple pari sur la baisse ou la hausse des valeurs. Les affaires de spéculation étant licites, et une fois supposées reconnues aux caractères que nous avons indiqués, il est certain que le mandataire doit les prendre pour ce qu'elles sont et les continuer suivant les procédés qu'elles exigent. Car il doit appliquer à chaque affaire précédemment commencée la gestion propre qui lui convient. Or, il est certain que dans le cas spécial que nous avons décrit, le seul réglement avantageux et possible du marché à terme