Ihering, 8 X et XII

(9 19] gere 29 ee

(41-1) se taira sur le fait de la remise des clefs en présence même da grenier. Ces deux textes en effet supposent une vente et traitent de l'acquisition de la propriété ; or lorsqu'on achète des marchandises en bloc, une première condition nécessaire pour en acquérir à la fois la possession et la propriété, c'est de séparer des autres celles que l'on veut choisir, de les voir, de les désigner nettement ; or s'il s’agit de marchandises renfermées dans un grenier, la détermination résultera de ce fait qu’elles sont ainsi séparées des autres ; il ne sera même pas nécessaire d'ouvrir le grenier et deles voir, dit la loi 74, mais au moins faudra-til que l'acheteur soit bien sûr de leur consistance, qu'il connaisse, qu’il ait vu le grenier qui les renferme, et ainsi désigné nettement quelles marchandies il entendait acheter. Dans bien des cas par conséquent la présence près du magasin sera nécessaire pour déterminer les marchandises achetées; c'est donc là une question incidente, mais il n’est pas étonnant qu'elle soit prise en consideration dans des textes traitant de la vente et résolvant la question en fait et dans ses applications. Mais cette question de preuve élimine, si l’on suppose le grenier connu de l'acheteur, ainsi que les marchandises qui doivent y être contenues, quand la question de possession est seule en jeu, on n’exige plus qu’une seule chose : la remise de clefs au vendeur (L. 9, $ 6 41-1); et c’est bien ie cas de la loi 9 $ 6, qui écarte nettement toutes questions accessoires relatives à la vente ou à d’autres circonstances extrinsèques, pour se demander uniquement dans quels cas la possession pourra être acquise indépendamment de toute livraison matérielle de la chose; et parmi ces cas, elle cite la remise des clefs, sans autre condiuon. Si donc l’on compare les deux textes, on pourrait dire en employant une expression plus familière à nos procédés de codification moderne, que la loi 9 $ 6 est véritablement le. siège de la matière, celle qui pose les principes et qui commande la solution. Enfin pour trancher le différend, il est un passage des [nstitutes qui a peut-être été négligé dans ce debat et qui pourtant a une importance capitale, puisque, même à supposer les deux solutions contradictoires, il indique le choix souverain du législateur et fixe l'opinion par lui adoptée; or Justinien ayant à choisir entre les deux textes dont l’un exige la pré-ence et l’autre la passe sous silence, reproduit ce dernier ef déclare que pour acquérir la possession des choses enfermées dans un grenier il suflira d’avoir reçu les clefs (1).

27. — Ce que nous venons de dire de la remise des clefs, le dironsnous également de la-remise des titres de propriété? En principe et sauf réserves ulterieures, la négative s'impose ; ce fait, si la chose est restée à la disposition du précédent possesseur, est insuffisant pour en transférer la