Inst. De div. Rer. S

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possession à celui à qui les titres ont été remis ; il ne fait exception à aucune des deux conditions exigées pour l'appropriation des choses mobilières, la présence au moment de la livraison et l’enlèvement de l'objet. C'est qu'en effet dans les idées romaines, il ne suffit pas indépendamment de toute question de droit, à affirmer le droit de propriété sur la chose. De ce que vous possédez les titres, cela dénote-t-il que vous soyez le maître souverain de l’objet auquel ils se rapportent ? évidemment non, car en matière de meubles l'exercice du droit de propriété ne consiste pas seulement dans le fait de détenir toutes les pièces et actes de preuve relatifs à Pobjet, 1l consiste avant tout dans l’usage qu'on fait de la chose ; assurément on peut s’en être dessaisi, mais alors il y a contrat, et il en serait ainsi si nous supposions que l’ancien possesseur après avoir remis les titres eùt gardé la chose à titre de détenteur pour autrui ; ce serait un cas de constitut possessoire et la question ne s’elèverait pas. Si donc aucune convention de ce genre n’est intervenue, la remise des titres peut bien affirmer l'existence de relations juridiques personnelles, d’un lien d'obligation entre les deux parties, mais, comme ep droit romain la simple convention n'engendre jamais à elle seule le droit de propriété, elle ne saurait prévaloir contre ce fait capital en matière mobilière, que les choses sont restées sous la custodia de l’ancièn possesseur, qu’elles sont encore à sa disposition et qu’il n’est survenu dans leur état matériel aucun changement qui revèle l'existence à leur égard du droit d’un autre possesseur ; par conséquent, pour employer une expression familière à Thering, aucun propriétaire n’est visible autre que le détenteur actuel. A ce principe on oppose un texte qui, s'agissant d’une donation d’esclaves, proclame la donation parfaite et la tradition accomplie, dès que les titres ont été livrés (1). On a beaucoup discuté sur la question de savoir si l’on devait sous-entendre, lors de la remise des titres, la presence des esclaves. À notre avis, quelle que soit l'opinion admise, il y aura toujours exception à l'une au moins des deux conditions mises à la prise de possession des choses mobilières, l'enlèvement de l’objet, puisque le texte suppose les esclaves restés chez le donateur. Aussi parmi les interprêtes quelques-uns avaient-ils supposé l’existence d’un constitut possessoire (2) ; hypothèse invraisemblable puisqu'alors la perfection même de la donation n’eût pas élé mise en question, et que pour être reconnu comme possesseur, il eût suffi au donataire de prouver que le donateur détenait en son rom ; ce dont il n’est nullement question dans ce texte. Savigny ayant reconnu cette explication inadmissible, en donne une autre dans sa dernière édition, c’est celle des anciens glossateurs. [l suppose que les titres ont été remis en présence des esclaves ;

1, L. 1, C. 854. (De donat.) I.