Savigny. De la possession, (re édition

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ceux-ci sont restés chez le donateur et ce dernier vient à prétendre que la donation n’est pas parfaite, tout au moins que la tradition n’a pas été réalisée puisque les esclaves n'ont pas été emmenés; et probablement il devait conclure, bien que le texte ne l’ajoute pas, qu'il a droit à l’exceplio legis cinciæ. Le rescrit répond que la remise des titres suffit au moins à prouver l'intention chez celui qui les donne de se dépouiller de la chose, et la volonté chez celui qui les reçoit d’en devenir propriétaire, en un mot, elle prouve au moins la donation ; de plus elle suffit à réaliser la tradition. Savigny se contente de cette explication, parce que le donataire, ayant été présent, il a eu à un moment donné la possibilité d’exercer une action physique sur la chose livrée, et cela a suffi dans sa théorie pour lui en faire acquérir la possession. Ceci, à notre avis, est fort insuffisant ; car si l’on doit se contenter de cette simple possibilité, de la présence en un mot, pour les immeubles, pour les meubles qu'on ne peut déplacer, ou ceux que l’on a enfermés dans son grenier; on sait que cela ne suffit plus pour ceux qu’il était possible de prendre avec soi. Pour ceux-ci on ne peut se contenter d'un simple regard, il faut que la main suive et s’en empare, sinon il n’y à pas eu à leur égard acte de propriétaire. S'il s'agit d'immeubles le propriétaire ne saurait être sans cesse present sur son terrain et encore, sauf certains travaux périodiques, cette présence est-elle le seul signe habituel qui atteste sa propriété. Voilà pourquoi il à fallu se contenter d’un acte de présence pour faire acquérir la possession ; le propriétaire d’un meuble l'a d'ordinaire sous sa main ou dans sa maison ; voilà pourquoi s’il ne le prend avec lui ou ne le fait apporter dans sa demeure, la possession ne lui en est pas acquise. A notre avis, l’explication de Savigny est donc complètement insuffisante (1).

Nous croyons que le vrai motif de cette dérogation se trouve dans la nature même du meuble qui était l'objet de la donation, l’esclave; il nous semble qu'il y a là une application nouvelle de cet esprit d’analyse si ingénieux et si profond avec lequel le droit romain a développé la théorie possessoire. Le principe reste le même; la possession s’acquiert dès que l’on à fait relativement à la chose un acte qui rentre dans la catégorie de ceux par lesquels le propriétaire a coutume d’exercer à son égard son droit de propriété; or, on se serl et on jouit très-diversement des choses selon leur nature; tout dépend donc de savoir comment agit à l'égard des esclaves celui qui en est propriétaire. Il est généralement vrai de dire que les Romains ont considéré l’esclave comme une chose dépourvue de personnalité, cela est vrai dans les matières de droit; mais dans le domaine des faits qui est celui de la possession, on a dû se rendre à l'évidence, et faire entrer en ligne de compte la volonté de l’esclave, meuble pensant, comme pouvant indiquer le rapport de fait qui

4, Dans le même sens, Molitor : La Possession... ., p. 6%,

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le rattache à son maître, et par suite l'attestation du droit de ce dernier; c’est un point de vue que nous constaterons plus d’une fois dans le courant de cette étude; nous verrons que dans bien des cas il y aura à tenir compte de l’animus personnel de l’esclave ; et pour ne citer que le plus remarquable, on admit, bien qu'en général la possession des choses mobilières se perde dès qu’elles échappent à la disposition de celui qui les détenait, que l'esclave malgré l'absence, l’éloignement de son maître restait en sa possession pourvu qu'il eût la volonté de lui demeurer attaché : la volonté de l'esclave, son antmus personnel, le rattache à son maître, ou plutôt atteste le droit de celui-ci; de plus la plupart des décisions relatives à cet objet eurent pour point de départ cette constatation de fait que le propriétaire d’un esclave en jouit d’une façon fort différente d’un simple meuble, qu'il l’envoie au loin et s'en sépare, et que par suite cette séparation ne pouvait pas plus nuire à la possession, que l’absence du propriétaire à celle qu'il à sur les immeubles. Qu'est-il étonnant s'il en est ainsi, s’il est plus difficile de perdre la possession des esclaves, qu’il soit an contraire plus facile de lacquérir ? Qu'est-il étonnant si leur animus suffit à protester contre l’absence du maître et à lui maintenir la possession, qu’il ne soit également capable d’attester son droit à l’effet de lui acquérir la possession ? Pourquoi disionsnous que toutes les chose mobilières, meubles inertes, laissées dans la maison et sous la custodia d'autrui, n'ont pu passer sous la possession de celui à qui elles ont été livrées et qui nes'en est pas encore emparé? C’est parce que rien n’a été encore changé dans leur situation de fait et que celle-ci les rattache au maître de la maison sous la custodia duquel elles se trouvent, et non à celui qui a omis de s’en emparer. Or, il n’en est plus de même de l’esclave qui sait appartenir à autrui, il y a changement de fait dans sa situation matérielle; son animus personnel le rattache à autrui; et bien que laissé dans la demeure de l’ancien possesseur, 1l en est de lui comme de ces marchandises renfermées dans un grenier, elles portent l'empreinte de la main mise d’autrui ; sans doute la seule volonté de l’esclave ne sufit pas à faire valoir la possession d’un nouveau maître, ce serait trop facile; pas plus que le fait d’avoir enfermé des denrées dans un magasin ne m'en ôte la possession; il faut qu’à ce premier fait, s’en rattache un second qui soit volontaire de ma part : pour les marchandises, la remise des clefs ; pour l’esclave, la remise des titres. Mais quand ces deux conditions se rencontrent; quand d’un côté l’esclave sait et veut appartenir à son nouveau maître et que de l’autre l’ancien a remis à celui-ci les titres qui constataient sa propriété, n’y a-til pas afirmation par un fait exterieur da droit du nouveau possesseur ? Le propriétaire se manifeste par la volonté de l’esclave qui se rattache à lui, et ce rapport de fait se trouve en même temps sanctionné par l'accord des deux

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parties, tel qu'il a été révélé par la remise des titres. Si cette solution est conforme aux principes, si elle correspond à la nature des choses, ce qui est le point de vue suprême en cette matière, en un mot si elle est exacte, et elle peut s'appuyer au moins dans sen point de départ sur l'autorité d’Hufe- Jand (1), nous pensons que la nécessité de la présence des esclaves lors de la remise des titres est tout à fait accessoire, et ne doit entrer en ligne de compte qu’à l'effet de prouver ce fait important que les esclaves ont connu l'acte par lequel on disposait d'eux et entendu ne plus dépendre désormais que de leur nouveau maître. Mais en dehors de cette question de preuve, nous pensons que le fait de la présence ne sera pas plus utile pour la remise des titres qu'il ne l'était pour la remise des clefs; et de cette façon nous avons au moins l’avantage de ne pas sous-entendre arbitrairement dans la loi À au code 8, 54, une condition qui n'y est nullement exprimée et que rien ne fait supposer. 29. — En résumé, devient possesseur celui qui se trouve avec la chose dans un rapport de fait tel que son droit de propriété est manifesté, affirmé d'une façon sensible, indépendamment de toute question de droit ou d'intention personnelle; en principe, ce rapport consiste, relativement aux meubles, dans le fait de les avoir à sa disposition, de s’en servir; parce que c’est d'ordinaire de cette façon que le propriétaire exerce son droit sur les choses de cette espèce. Aussi avons-nous exigé pour la prise de possession que le nouveau possesseur soil présent, s’empare de la chose et la soustraie ainsi à la disposition d’aatrui. Ce sera le cas du voleur comme celui de l’acquéreur légitime qui reçoit la chose-des mains du précédent propriétaire. Ce fait matériel ne pourrait être suppléé en principe ni par un écrit constatant le droit de propriété de lacquéreur, ni par la remise des titres de propriété relatifs à la chose vendue. Mais l’action physique du possesseur n’est plus requise si la chose a été mise sous sa custodia; c’est-à-dire soumise à un ensemble de dispositions matérielles destinées à attester le droit du propriétaire sur les choses qui s’y trouvent comprises, c'est ainsi que les objets apportés dans ma demeure tombent sous ma possession ; de même pour les engrais déposés sur mes terres, les matériaux dechargés dans la cour de ma ferme, les oiseaux pris dans mes pièges ou dans mes filets; les produits de ma basse-cour et autres productions de ce genre. Enfin la possession peut m'être acquise même sur les objets que j'ai laissés sous la custodia d'autrui, dans sa demeure par exemple; poarvu qu’il y ait eu modification dans le rapport matériel qui rattache ces objets au maître de la maison et état de fait suffisant pour attester mon droit de propriété; pour les meubles difficiles à transporter il aura suffi que j'aie fait acte de présence et que livraison m'ait été faite alors du consentement de l’ancien possesseur ; pour les marchandises achetées, ce