ND SE ROOMS TE TT EE EE LRU EU CHAPITRE I

Condilions d'existence de la possession des meubles . nur Pole : SECTION I

EURO dé AE DoenSionr li Ne Pre core Me ie

RSR CnPNURr- LACS en Hi NU TR AU EL RON LP Théorie de Savigny, 12-45. — Théorie d’Ihering, 16-47. — De la Custodia, 18. — Application au trésor, 49. — Généralisation de ces règles, 20-22, — Différences

théoriques entre les meubles et les immeubles. Position des règles qui goavernent en principe l'acquisition de la possession relativement aux meubles, Différentes hypothèses où il y est fait exception, 23-24. — Marque de l'acheteur apposée sur les marchandises laissées chez le vendeur, 25. = Remise à l'acheteur des clefs du grenier où sont enfermées les marchandises achetées, 27-98, — Remise des titres de propriété. Quid dans les ventes d'esclaves ? 29-30. Th Ds OU fadétaut,, © % NT sr ire Up Défaut d'aminus par suite de l’indétermination existant au sujet de la chose, 32, — Défaut d’aminus résultant des relations juridiques qui impliquent renonciation au droit de propriété, 33-34. Défaut d'aminus pour inexistence de la volonté, 35-38.

$ 3. — Acquisition de la possession par autrui, , , , . , , . SECTION II

ONE POSE Vie Aa ses $ I. — Choses abandonnées par le détenteur ou soustraites à son pouvoir par suite d’une impossibilité matérielle. . . . , , . , . Théorie de Savigny, 45. — Théorie d’'Ihering, 46. — Application, 47, — De la négligence du possesseur au point de vue de la perte de la possession, 48. — Cas où la chose est perdue sans que le propriétaire sache où la retrouver, 50, — Obstacles matériels qui s’opposent au recouvrement de la chose, 51. $ 2. — Pertes des choses détenues par autrui . , . , , . , . ,

Cas où le rapport de fait se trouve détruit au profit du représentant, 53-54. — Cas où il se trouve détruit par un événement matériel auquel la volonté du représentant n’a eu aucune part, 55.— Cas où il l’a été par la pure volonté du représentant. Abandon, Derelictio, 56. — Cas où il l’a été par suite d’une transmission au

profit d’un tiers, 57.

$ 5 Perte par la prise de possession d'un fiers, ., 71, 4, 0, 7, $ 4. — Influence de la qualité des choses sur la perte de la possession,

CHAPITRE II Protections établies en vue de la possession des meubles . . . +. . SECTION Î

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SA Orisine etIPrOCÉTUTE SE TE S224=Conditions deSucces dans line it CP CN Au point de vue de la durée de la possession, 69-70. — Accessio possessionum,

71-36. — Au point de vue du caractère qui doit avoir la possession, 77-78. — Effet relatif des vices de la possession, 79.

$ 3. — Effets et conséquences de l’interdit utrubi, . . « . . . .

Au point de vue des condamnations à prononcer, 81-82. — Au point de vue du recouvrement de la possession.

$ 4. — Cas dans lesquels pouvait être donné l’interdit, . . . . +. . Modifications apportées à la protection possessoire en matière mobilière. .

Époque antérieure à Justinien. Constitution de 4 9, 89-90. — Époque voisine de celle de Justinien : Fusion des interdits utrubi et uti possidetis, 91-92. — Epoque postérieure à Justinien : Actio momentariæ possessionis, 93-99.

SECTION II

De l’action Furti dans ses rapports avec la possession . . , . . . .

De la possession considérée en tant que condition constitutive du furtum, 103-104. — De la possession et tant que condition de l'actio furti chez celui à qui elle est donnée, 105-109.