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peut acquérir la possession à celui-ci que dans les conditions où pourrait le faire un mandataire ordinaire, avec cette seule différence: que s’il a l’intention d'acquérir pour lui, cet anëmus, sans valeur et contradictoire avec sa propre qualité, ne fait pas obstacle à ce que le maître devienne possesseur ; mais encore faut-il que celui-ci soit capable d'un animus personnel. A cette dernière règle il est fait exception pour les acquisitions faites en vue du pécule ; et c’est là que se présente notre seconde dérogation. Le mandataire, l’esclave pour les choses non comprises dans son pécule, peuvent bien nous acquérir la possession à notre insu, mais à la condition que nous soyons susceptible d'avoir l'anèmus personnel. S'il s’agit du pécule, l’esclave ou le fils nous acquièrent la possession même en dehors de cette condition, par exemple, l’'esclave lorsque son maître n'est encore qu’nn énfans, ou bien, et cela peut, également s'appliquer au fils, lorsqu'il est furiosus ou captif. La vérité est que nous empruntons réellement l’animus des personnes soumises à notre puissance ; el en même temps, lorsqu'il s’agit du pécule que nous leur avons confié avec la charge de l’admiaistrer, elles ne peuvent manifester valablement l'intention d'acquérir pour un autre que pour nous. Cette seconde dérogalion consiste donc en ce que les acquisitions faites ex causa peculiari se réalisent toujours en la personne du maître, celui-ci fût-il incapable d'avoir un animus personnel, et l’esclave ou le fils eussent-ils témoigné d’un animus contraire. Ces différentes solutions résultent des lois citées cy-dessous et le motif en est donné par Papinien dans la loi 4% $ 1 (41, 2) (1). Lorsqu'il ne s’agit plus de la cause du pécule, lesclave ne peut plus acquérir la possession à son maitre s'il proteste de son intention d'agir pour un autre. C’est ainsi qu’un esclave étranger ne peut m'acquérir nomine peculir, relativement au pécule qui lui a été constitué par son maître; mais en dehors de cela, c’est à moi et non à son maître, que la possession appartiendra, s’il l'a reçue en mon propre nom (2).

SECTION ÎI Perte de la possession.

44. — La possession est l’exercice apparent du droit de propriété, accompagné de la prétention à ce droit lui-même, manifestée par un fait

4. L. 1 85 $ 22 (M, 9), L. 3 $ 192, L. 448 1 (41,2), L. 448 7 (41,3) cf. Accarias t. 1, n° 215 p. 510, 3° édit. : Dans tous les cas d’ailleurs la possession n’est pas acquise au maître, lorsqu'elle à une cause injuste, comme la violence ; parce qu’il n’est pas supposé avoir eu l’intention de devenir propriétaire par ce moyen. — L, 24 (41-2) Cf. Molitor, loc. cit. p. 14.

9, Cf. L. 348 2 (4, 2).

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extérieur. Elle sera donc perdue quand cet ensemble sera rompu, ou n’exislera plus. Cette affirmation personnelle de la propriété est l'animus. Son existence, avons-nous dit, doit se révéler par un fait saillant, la prise de possession. Mais, une fois qu'il a été mauifesté dans le passé, il est supposé subsister dans l'avenir. C’est la contre-partie de la règle que nous avons trouvée dans les textes que la manifestation d’un animus contraire à la prétention d'être propriétaire, £e maintient dans ses conséquences et est censée subsister tant qu'elle n’est pas détruite par une manifestation contraire et légitime. Il suit de là que l’anèmus est censé snbsister tant qu’un fait antérieur, qui lui soit contradictoire, ne vient pas révéler sa disparition ; il en résulte aussi que le fait originaire, qui en a été l'expression première, ne doit pas nécessairement continuer ni se renouveler dans lavenir. C'est ainsi qu’une fois accomplies les conditions que nous avons exigées pour la prise de possession, il n’est pas nécessaire qu’elles soient de nouveau réalisées ; ainsi les clefs ont été. remises devant le grenier, si vous exigez cette formalité, il n’est plus nécessaire que le possesseur revienne à nouveau visiter ses marchandises et affirmer une seconde fois, par une remise semblable, sa prétention à la propriété; son absence peut se prolonger, ses rapports apparents avec la chose enfermée dans les magasins d’autrui, disparaître par suite de son inaction constante, il n’en reste pas moins possesseur (1). L'animus est supposé subsister, telle est la règle; mais le contraire peut ressortir d'un fait extérieur qui en révèle l'abdication ; c'est ce qui arrive, par exemple, au cas de derelictio. En dehors de la question d'animus, que nous supposons tranchée dans le sens de la permanence de ce dernier, la seule condition nécessaire au maintien de la possession est l'exercice normal de la propriété. Il faut que le possesseur se manifeste, apparaisse, comme le propriétaire ; les faits susceptibles de constituer cet exercice forment ici encore l'élément matériel, le corpus nécessaire au maintien de la possession. Si cet ensemble de faits disparaît, le corpus n’existe plus et la possession est perdue. C'est sur lui seul que doivent porter nos recherches. Il résulte des explications qui précèdent, que le corpus, suffisant au maintien de la possession, ne doit pas être confondu avec celui nécessaire à l'acquisition de cette dernière ; celui-ci se complique, en effet, nous l'avons vu, d’une manifestation extérieure de l'animus ; il est chargé de le révéler par une sorte de main mise qui annonce le proprietaire ; aussi prend-il un nom particulier, c'est l’apprehension, ce n’est pas seulement l'exercice ordinaire du droit de propriété, c’est un fait qui révèle en même temps une intention ; nous l’avons éludié dans la section précédente. Au contraire, la possession une

1. Tel est le principe ; nous faisons nos réserves pour le cas de négligence de la part du nouveau possesseur,

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fois acquise, la manifestation de l'animus n'étant plus nécessaire, l'élément matériel change, il devient plus simple et se restreint désormais à l'exercice pur et simple du droit de propriété. Il faut que le possesseur se conduise en propriétaire, telle est la seule formule. Agit-il ainsi, il reste possesseur ; cesse-L-1l de se conduire de cette façon, la possession lui échappe, qu'il soit prouvé où non qu'il eût conservé l'animus personnel. La seule question que nous ayons à examiner ainsi, est donc de voir en quoi consistera cet exercice normal de la propriété nécessaire au maintien de la possession sur les choses mobilières. Nous aurons à l’étudier relativement aux choses abandonnées par le détenteur ou soustraites à son pouvoir par suite d’une imposibilhité matérielle, par rapport à celles qui étaient détenues par autrui, à celles, enfin, dont un autre s’est emparé à notre insu ou contre notre volonté,

45. — 1° Choses abandonnées par le délenteur ou soustraites à son pouvoir par suile d'une impossibililé matérielle. — Quand cet abandon

ou cette impossibilité auront-ils pour but de faire perdre la possession ? Lorsqu'ils interrompront exercice apparent du droit de propriété; d’où la question de savoir en quoi ce dernier peut consister ; il faut donc chercher un crilerium. Savigny (1) à dit à ce sujet : la possession dure tant que subsiste la possibilité de reproduire l'état originaire. Ainsi, le possesseur peut-il accomplir à nouveau, sans obstacle, le fait de la prise de possession ? Il continue à être possesseur (2). Cette formule est à la fois trop étroite et trop large. Trop étroite, car Savigny est obligé d'admettre, au principe qu'il a posé, un grand nombre d’exceptions absolument justifiées, et dont voici la principale. Les textes l’obligent (3) à admettre que la possession n’est pas perdue quand notre fonds a été occupé par une personne qui soit à même de nous emaêcher violemment d'y rentrer. Maynz répond, il est vrai, que l’on ne peut savoir dès l'abord si le nouveau possesseur est vraiment dans l'intention de disputer la possession à l’ancien ; il faut attendre que l'évènement vienne démontrer la portée de l'efficacité de cette prise de possession. S'il en était ainsi, il faudrait dire que, si dès le début le nouveau possesseur ne laisse aucun doute sur ses intentions et qu'il “n'yen ait aucun sur l'issue des efforts que pourrait tenter le dépossédé, la possession devrait être perdue sans plus attendre, or, il n'en est rien (4). Maynz (5) cherche un appui dans la loi 20 au même titre, dans laquelle

AéLoc cit, 51.

9. Cf. Maynz. Cours de droit romain, t. I. $ 172. 3. Cf. L. 95, $ 2 (41-9).