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faire perdre la possession, s’il s’agit d'une chose que l'on est d’usage de laisser ainsi sans surveillance (1). Ainsi pour reprendre l'exemple cité plus haut, la possession continue relativement aux pierres laissées dans la carrière et non en principe relativement au bijou laissé auprès d’elles ; car le propriétaire d'une carrière a coutume d'y laisser à découvert les pierres qu'il en extrait et non ses objets précieux. Il suffit donc que l'abandon de la chose ne soit pas en contradiction avec l’exercice du droit de propriété relativement à cette chose.
48. — Dans cette notion Ihering fait entrer la diligence du propriétaire relativement à la chose délaissée. Cela voudrait dire que l'existence du propriétaire se révèle non-seulement d’après la nature même des objets abandonnés, mais aussi d’après le soin qu'il prend, soit à les recouvrer, soit à empêcher leur disparition. Nous croyons que cette idée est exacte, et qu'il faille également en cette matière tenir compte des circonstances. Appliquons cette idée au bijou laissé dans la carrière ; quelqu'un le trouve et le prend, s'empare-t-1l d’une chose dont personne n’a actuellement la possession ? Oui, avons-nous dit en principe. Car un bijou qui se trouve abandonné ne révèle assurément pas son propriétaire. Mais s’il s'y joint cette circonstance que celui qui le possédait revenait immédiatement dans la carrière reprendre le bijou délaissé, est-ce que ce fait n'indique pas le propriétaire d’une façon suffisante ? Si au contraire il est certain que cet objet était abandonné depuis longtemps, qu'un mois après il soit appréhendé et qu’au même instant on apprenne que le dernier possesseur commence ses recherches ; dira-t-on que par le fait même celui-ci aura conservé la possession ? Nullement ; car un bijou perdu que personne ne recherche immédiatement n'indique pas qu'il ait un propriétaire actuel. L'exercice du droit de propriété se réalise d’ordinaire par le soin que l'on apporte à recouvrer les objets précieux que lon a délaissés.
49, — D'où'il suit que la grande distinction signalée d’ordinaire entre les immeubles et les meubles abandonnés existe en fait principalement et n'est pas une différence de droit. Cujas la signale surtout à l'occasion de la loi 3, $ 13 (2). La possession sur les immeubles se conserve toujours animo solo et ne se perd jamais par la seule absence du propriétaire ; celle des meubles disparaît dès qu’ils se trouvent abandonnés. A l'appui de cette distinction que l’on pose comme absolue on indique la théorie relative aux saltus œstivi aut hiverni et étendue par les jurisconsultes à tous les immeubles. Or nous croyons, d’après les solutions que nous venons d'admettre en matière mobilière, que la perte de la possession sur les meubles était au
4, Cf. Baron Jahrb, VII, 41, 2- Contra Enner. Die Lehre vom Rechtserwerb durch tradi. sion nach osterreichischen und gemeinem Recht. Vienne, 1867, p. 109 ets, 2, Cujas, t. 8, p. 262.
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contraire réglée par des principes absolawent analogues, sauf la question réservée de la prise de possession en l'absence du propriétaire. La possession se maintient sur les immeubles abandonnés parce qu’il est d'usage de les délaisser à certaines époques ; elle peut aussi se maintenir sur les objets mobiliers quand il est d'usage pour le propriétaire de les laisser sans surveillance. En droit, la théorie est la mème; en fait et par suite de la nature même des choses, cet usage étant bien rare pour les meubles, on a pu dire, en se référant à la généralité des cas, que la possession de ceux-ci se trouve perdue dès qu'ils ne sont plus à la disposition immédiate du propriétaire.
50. — Jusque là nous avons supposé que le possesseur à connaissance du lieu où se trouve la chose délaissée ; supposons maintenant qu'il s’agisse d’une chose perdue, de telle façon qu’il ne sache où la retrouver. Gujas et Savigny font une distinction suivant que la chose que je ne puis retrouver faute de savoir exactement où elle est, a été cachée par moi soit dans ma propre maison soit dans un terrain que je connais, ou bien si elle a été perdue partout ailleurs. Dans les premiers cas la théorie de la custodia suffit encore à m'en conserver la possession ; car la chose se trouve avoir été placée dans cet état uniquement en vue de sa conservation ; elle reste sous ma garde bien qu'un défaut de mémoire m'empêche de mettre la main sur elle immédiatement ; mais en cherchant bien je suis sûr de la retrouver. Ces solutions et ces motifs sont tous tirés des textes (1). Dans le second cas la possession est assurément perdue ; mais Cujas et Savigny en donnent une raison différente, Pour le premier c’est l'animus qui n’existe plus ; pour le second, il ÿ a seulement perte du corpus, en ce sens qu'il y a impossibiité de reproduire à volonté l’état originaire (2). Pour ce qui est de l'animus nous croyons en effet qu’il peut exister indépendamment de la connaissance exacte de la situation de la chose ; il suffit que l’on ait de son individualité une idée certaine et parfaitement déterminée. Cependant l’explication de Savigny se trouve quelque peu insuffisante à expliquer la perte de la possession au point de vue de la théorie que nous avons admise; puisque nous ne faisons pas consister toujours et absolument le corpus dans la détention matérielle. Aussi serait-on en droit de demander si nous admettrions, au cas de recherches immédiates, que la possession serait maintenue comme nous avons pensé que cela devait être lorsque le possesseur a connaissance du lieu où l'objet a été abandonné. Or nous devons dire que, sans distinction de fait ni de circonstances, la possession sera perdue, parce que vu l'incertitude des recherches par rapport au lieu où se trouve la chose, il n'y a plus