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entre ces recherches et l'objet lui-même relation suffisante pour indiquer le propriétaire (1).

61. — Le troisième cas que nous devons prevoir est celui où la chose a été soustraite à notre pouvoir par suite d’un fait accidentel. La loi 13 pr. nous fournit un exemple en matière de choses mobilières. Pomponius suppose que des pierres précieuses sont tombées dans le Tibre et qu'après un certain délai des recherches ont été faites et les pierres retirées de l’eau ; la propriété n’en a pas été perdue pour celui à qui elles appartenaient ; mais le jurisconsulte reconnaît que dans l'espèce la possession n’a pu être maintenue pendant l'intervalle. D’après Savigny la perte de la possession a dû être immédiate et la solution donnée par le jurisconsulte est générale et absolue : c’est que du moment de leur disparition dans le Tibre, il y a eu obstacle de fait immédiat à ce que l'on püt rétablir l’état antérieur, c’est-à-dire la possibilité de disposition qui existait pour le propriétaire. Cependant la loi suppose que les pierres ont été non pas retrouvées comme des epaves fluviales, mais extraites, retirées à la suite de recherches et par des moyens artificiels, l'obstacle n’etait donc pas insurmontable. Ce qu'il faut remarquer en effet, c’est que la loi suppose que les recherches n’ont pas été immédiates, post lempus extracti (2). Dès lors dans cette espèce comme dans celles du même genre que nous avons rencontrées, on n’a pas vu surgir le propriétaire quand la chose qui l'intéresse, ou lui appartient, se trouvait menacée. Cette distinction semble bien être egalement la pensée de Cujas qui indique comme raison de la perte de la possession ce fait que les pierres n'ont pas été recherchées par les wrinalores dès l'instant même. La théorie reste la même et l'application qui en est faite dans ce cas correspond à celle que nous avons admise au sujet des choses mobilières abandonnées par le possesseur ; si ces recherches ont été promptes, comme il sait l'endroit où il les a laissées, et que par suite il ne peut y avoir d’indéterminalion entre elles et l'objet qu’elles poursuivent, on doit reconnaître à son profit le maintien de la possession, parce que le propriétaire n’a pas cessé un seul instant de se révéler relativement à la chose délaissée ; il en est de même pour celles momentanément soustraites à sa disposition par suite d'un fait accidentel; le possesseur, on le suppose, n’a pas perdu de vue, intellectuellement du moins, la chose qui lui appartient, il sait d’nne façon précise où elle doit être, si donc ses efforts pour en recouvrer la possession matérielle apparaissent à temps, il n’aura pas cessé d’exercer à son égard le rôle du propriétaire et la possession lui aura éle maintenue.

4 Spr. 41,2; 9, C£: Ihering, p. 199. Cujas, T. 8, sur la loi 18.

Elle ne serait perdue qu’au cas de négligence et de recherches tardives comme nous l’avons vu pour la loi 43 pr. ; le texte établit en finissant une opposition entre la décision qu’il donne et celle qui devrait être admise, si au lieu d'objets inanimés, il s’agissait d'esclaves momentanément soustraits à notre pouvoir. La possession nous en serait maintenue sans qu'il y eut à rechercher, si nous nous sommes mis immédiatement à leur poursuite. Cette disposition se réfère à une idée générale en vertu de laquelle l’esclave a été considéré comme susceptible d'un animus personnel, et pouvant par suite de cette circonstance conserver intellectuellement le lien qui le rattache à son maître, Nous avons deja vu une application de cette idée en matière d'acquisition de la possession ; nous en verrons de nombreuses au sujet de la perte de la possession. Aussi avons-nous cru préférable de réserver l’ensemble de ces solutions pour les grouper à part dans un appendice relatif à l'esclave,

52. — 2 Perle des choses détenues par autrui. — Nous savons déjà que la perte de ces choses même mobilières ne peut résulter d’une simple interversion survenue dans l'animus du représentant ; il ne suffit pas, en dehors de tout fait juridique qui lui serve de cause, que le détenteur prétende désormais agir en maître pour que l'exercice de la propriété qui lui appartenait déjà à titre de concession, vaille désormais en sa faveur à titre de possession véritable, Ce qui ne veut pas dire que la possession des choses détenues par autrui ne puisse jamais être perdue par changement survenu dans l’animus soit du détenteur, soit du véritable possesseur ; le premier peut se prévaloir d’une cause nouvelle d’acquisition qui justifie l'intention émise par lui d'exercer désormais pour son compte les actes de propriété relatifs à la chose détenue ; et au second on peut opposer qu’en dehors de toute modification dans l’état de fait et l'élément matériel, il se trouve avoir abdiqué l’animus possidendi, comme cela arriverait par exemple au cas où il aurait vendu la chose à un tiers avec intention de lui en transmettre la possession immédiate. Dans tous ces cas il y a application rigoureuse des principes que nous connaissons. La difficulté se présente uniquement au sujet de l'élément matériel qui unit le possesseur à la chose possédée par l'intermédiaire du detenteur ; il emprunte on peut le dire, le corpus de celui-ci ; or faut-il dire que toutes les fois que le détenteur ou le representant aura détruit ce rapport de fait, la possession se trouvera perdue pour celui au nom duquel il détient ? La question pour être utilement examinée doit l'être successivement dans les quatre hypothèses suivantes : celle où le rapport de fait se trouve détruit au profit du représentant lui-même : c'est-à-dire où il prétend désormais s’approprier la chose et refuse de la rendre au possesseur qui la lui avait confiée ; celle où le rap-

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port de fait se trouve détruit par un évènement naturel auquel la volonté du représentant n’a eu aucune part, comme sa mort ou sa démence ; celle où le rapport de fait cesse par la pure volonté du détenteur comme au cas où il déserte ou abandonne l’objet ; et enfin le cas où à cette dernière hypothèse se joint la circonstance que le rapport de fait a été interverti par le représentant au profit d'un nouveau possesseur, comme cela arrive au cas où il a vendu et livré la chose à autrui. Reprenons successivement ces quatre espèces.

99. — 1° La théorie qui, à notre avis, doit dominer toute cette matière, et nous servir à résoudre les quatre hypothèses énoncées, se trouve énumérée dans la loi 47 (41, 2) que nous résumons dans les propositions suivantes : lorsque le commodataire affiche la prétention de garder sans la rendre la chose à lui prêtée, le prêteur en perd immédiatement la possession même à son insu. La raison est que si l'on abandonne ou néglige la garde des choses mobilières, on ne. peut plus prétendre en conserver la possession. La loi indique par une simple allusion qu'il y a à ce sujet une différence avec les règles admises en matière immobilière, puisque la possession des immeubles en général ne peut être perdue à l'insu du possesseur ; et que si le représentant qui les détient les déserte ou les abandonne, la possession subsiste au profit du représenté jusqu'à ce qu’ils soient occupés par un nouveau possesseur. Enfin la loi termine en signalant à propos de l'esclave une exception à la règle établie en matière de choses mobilières, et indique que celui-ci se trouve sur ce point assimilé aux immeubles. La suite de nos développements consistera à peu près exclusivement à faire l'application de ces principes aux espèces indiquées.

54. — Il importe, pour ce qui est de la première hypothèse, de voir en quoi elle peut se concilier avec la règle fondamentale que le représentant ne peut valablement sans cause juridique nouvelle prétendre posséder pour son compte : Memo poltest, etc. Le commodataire, le dépositaire refusent de rendre la chose qui leur est confiée, où simplement, comme dit la loi 47, affichent la prétention de la garder pour leur propre compte ; n’y a-t-il pas un changement d'animus que la loi ne doit point reconnaître? La distinction consiste en ce que nous supposons non pas seulement une modification survenue dans l'intention du représentant sans qu’il y soit correspondu par un état de fait nouveau, mais bien un changement dans cet état de fait luimême ; en ce sens que le dépositaire par exemple qui s'était obligé à garder l'objet sans en user, s’en sert désormais comme s'ilen était propriétaire et déclare vouloir continuer à s’en servir de la sorte. De même le commodataire en dispose pour d’autres usages que ceux pour lesquel il lui avait été prêté; ou bien tous deux sur la demande du propriétaire s'opposent à la restitution ; dans tous