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ces cas il n’y a pas seulement interversion de l’animus pur et simple, mais du corpus lui-même ; absolument comme si ce fût un tiers qui se fût emparé de l’objet ; au lieu d’un étranger, c’est le représentant lui-même qui se trouve avoir réalisé cette spoliation, et évincé le propriétaire de la jouissance de son bien. Dès que ce fait se réalise le possesseur a-t-il immédiatement perdu la possession ? La loi 47 semble répondre oui d’une façon absolue; la loi 20 précédemment analysée semble dire qu'il faut attendre que le prêteur ait précisé sa demande, afin d'obliger le commodataire à affirmer les motifs de son refus et à se poser très directement comme possesseur nouveau à l’encontre de l’ancien ; enfin la loi 3 $ 18 indique d’une façon très nette qu’il n’y aura acquisition au profit du représentant et même perte de la possession du préteur que si la résistance da premier constitue un vol véritable au sens romain, c’est-à-dire non pas seulement une simple prétention sans effet réel mais la réalisation d’un acte de maître accompli avec toutes les conditions exigées pour qu’il y ait furlum. Pour nous, explication de ces divergences consiste uniquement en ce que nous touchons à une matière de fait comportant une très grande latitude d'appréciation, et le grand principe de décision se trouve indiqué par le motif de la loi 47. En matière de meubles la possession est perdue, dès que la surveillance du propriétaire fait défaut et que par suite le rapport de fait qui doit, au point de vue des apparences, de l’extériorité comme dit [hering, rattacher celui-ci à la chose possédée, se trouve peu à peu disparaître. Il suit de là que la possession, en matière mobilière, peut subsister lors même qu'on a perdu la disposition de la chose, lorsque la diligence du propriétaire peut suffire encore à maintenir le lien qui le rattache à cette dernière, comme nous l'avons vu dans la section précédente; et d'un autre côté que dans les cas où par exception la possession peut être considérée comme maintenue malgré l'absence, l'éloignement, l'abandon du propriétaire, ce maintien se trouve encore subordonné à cette condition que cet abandon en soit entaché d'aucune négligence de sa part. Ceci admis, il faut dire que le fait d'avoir confié une chose mobilière à autrui ne dispense pas le propriétaire de surveiller l’usage qui en est fait. Si donc le commodataire détourne la chose prêtée de l'usage pour lequel elle lui avait été confiée et que le prétenr ne proteste pas, il se trouve que, dans le domaine des faits, personne autre que ce commodataire ne se trouve indiqué comme propriétaire de la chose. Sans qu'il y aità se préoccuper de savoir s’il a ou non acquis lui-même la possession, il faut dire que l’ancien possesseur la perdue; le rapport de fait qui l'indiquait comme propriétaire se trouve détruit. C’est l'hypothèse de la loi 47. Mais si le motif donné par la loi ne se retrouve plus, si le préteur n'a pas négligé de veiller à la conservation de sa chose, sil a protesté immédiatement contre le détournement,

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l'abus de confiance dont il était victime et mis le commodataire en demeure de s'expliquer sur ses agissements et de lui rendre la chose, comme l'indique Ja loi 20, alors il n’a pas abandonné son rôle de propriétaire, et pour que sa possession soit perdue, il faut qu'il se trouve en présence d’un acte de dépossession réel, en face d'un voleur en un mot, C'est en se plaçant dans cette hypothèse qui est la plus ordinaire, qu'Ulpien décide dans la loi 8, $ 18 que la possession des choses mobilières détenues par un représentant ne peut être perdue au profit de ce dernier que s’il y a eu de la part de celui-ci un furlum caractérisé Cette décision dans sa généralité a le grand avantage de supprimer toute indécision, de supposer ainsi des situations nettement précisées et de ne dépouiller le précédent possesseur des avantages de la possession qu'au moment même où le délit da nouveau possesseur fait paître au profit du dépossédé une action nouvelle ex deliclo (1), l’action furti.

99. — 2° Nous passons au cas où la détention du représentant cesse sans qu'il y ait interversion de possession à son profit, Le premier de ces cas est celui où celte modification survient par suite d’un évènement indépendant de la volonté du représentant, la mort de celui-ci par exemple. Désormais la chose n'est plus à la disposition du possesseur puisque le lien qui l’unissait à elle et au moyen duquel il maiutenait sa détention se trouve avoir disparu. Fant-il dire qu’il a immédiatement perdu la possession ? Cependant la loi 40 $ 1 fait dépendre cette solution de l'empressement qu'il aura mis à se préoccuper de la situation nouvelle ; le propriétaire est-il apparu immédiatement ; la possession n’aura pas cessé de lui être conservée ; est-il au contraire néoligé de pourvoir aux nécessités de la situation ? A-1-il par son inaction laissé croire que la chose, désormais comprise dans l'hérédité du représentant, appartenait réellement à ce dernier? La possession lui est enlevée. C'est encore l’application pure et simple du motif donné à loi 47 : Rerum mobilium neglecla ulque omissa custodia veleris possessionis damnum adferre consuevit. À la perte de la détention ne correspond pas une perte immédiate de la possession ; celle-ci n’est consommée qu'au cas de négligence du possesseur ayant pour effet de faire disparaître le rôle et l'action du propriétaire (2). En matière immobilière ce cas avait été assimilé à celui de la désertion pure et simple du détenteur, au sujet du bénefice admis quaut au maintien de la possession; nous aurons à nous demander à propos de cette troisième hypothèse si ce bénéfice devrait être admis également en matière de meubles, et la solution que nous donnerons pour le cas de désertion devra être commune à celui de mort ou démence du représentant.

4. V. dans Savigny la conciliation entre les lois 3 $18 et loi 4 7à la page 407, not. 1,

Sar. SIL. Cf. Sav. & 40, p. 498.