‹ De la possession des meubles en droit romain: De l'aliénation des valeurs mobilières par les administrateurs du patrimoine d'autrui en droit françaisChapitre 28 sur 228 · D LEE · texte numérisé non relu

D LEE

56, — 3° Le représentant, esclave, fermier, dépositaire, commodataire, peu importe, abandonne purement et simplement l'immeuble ou la chose possédée ; dans ce cas comme dans le précédent le corpus nécessaire à la possession du maître de la chose se trouve manquer de l'intermédiaire au moyen duquel il se réalisait, il a disparu : La possession est-elle immédia tement perdue? Quoique l'hypothèse soit presque identique à la précédente et que nous pensions qu'il faille admettre la même solution, nous avons dû cependant la séparer de la première parce que la loi 40 qui les réunit toutes deux a donné lieu à une difficulté de lecture qui, suivant la leçon admise, indiquerait une assimilation complète ou signalerait l'existence d’une controverse au sujet de la seconde hypothèse qui nous ‘ccupe. Quoi qu'il ea soit de cette circonstance sur laquelle nous reviendrons, on admet universellement en matière immobilière que la désertion du représentant, comme sa mort, ne ferait pas cesser la possession du maître de l'immeuble, tant qu'un tiers ne se serait pas emparé du fonds abandonné. Cette décision à laquelle il est fait allusion dans la loi 47, loi fondamentale en cette matière, a été étendue aux esclaves et non en principe aux autres objets mobiliers. La loi 47 nous donne la raison de cette distinction. Cest que l’esclave a beau être délaissé par celui qui le possède au nom de son maître il continue encore à se rattacher à celui-ci par l'intention manifeste de lui revenir. L'esclave est une persona, on a beau labandonner, s'1l conserve l'esprit de retour, il maintient ainsi le rapport de fait qui le relie à son maitre et continue à affirmer le droit exclusif de celui-ci. Le lien moral qui l’attache au maître, dit M. Accarias, ne saurait avoir moins de puissance que la fixité de situation d’un immeuble (1). On comprerd du reste que la surveillance du propriétaire puisse se relâcher à leur égard. C'est un meuble dont on se sépare, qui peut être employé à des missions lointaines sans que pour cela les liens de la possession disparaissent; on tient compte de sa fidélité ; et par suite ce n’est pas rompre avec l'usage habituel du propriétaire que de s’en séparer et ne pas prendre à son égard des mesures de precaution aussi rigoureuses qu'à l’égard de tout autre meuble susceptible d'être enlevé sans qu'aucune résistance soit opposée. [l résulte bien de toutes les lois citées (2) que l’on doive admettre a contrario que cette solution ne fut pas appliquée aux autres choses mobilières. Nous croyons en effet qu’il doit en être ainsi de la décision prise dans sa portée absolue, c’est-à-dire en tant qu’elle maintient toujours et à tout évènement la possession de la chose à l’ancien possesseur, tant qu'un tiers ne s’en est pas emparé. Est-ce à dire, comme on semble le prétendre,

4. M. Accarias, t, 1, $ 217-o, L. %5, $ 1. L. 40, $ 1. L. 3, $ 13. L. 47. (41-2),

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