LENS

que le meuble abandonné par le représentant serait immédiatement par le fait même soustrait à la possession du maître ? À notre avis il ne saurait en être ainsi; et il faut pour ce cas comme pour tous les autres revenir au motif de la loi 47 et se reporter à la loi 40 $ 1 qui rapproche cette hypothèse du cas où la détention à cessé par la mort du représentant.

Nous décidions en effet, au cas où l’abaudon avait eu lieu par le fait du possesseur lui-même, que, sauf pour ces choses que les propriétaires ont continué de laisser sans surveillance, la possession était perdue immédiatement, à moins de recherches immédiates. Quelle raison y a-t-il d'admettre une solution différente pour le cas où l'abandon est le fait du détenteur ? Nous savons que le propriétaire d’une chose mobilière n’est pas dispensé, sauf au sujet de l’esclave, de surveiller l'usage que fait de cet objet celui auquel il a été remis; si donc il s’aperçoit de l'abandon qui en a été fait, et il devra en avoir connaissance, s’il est diligent, son devoir de propriétaire est d'assurer immédiatement la conservation de sa chose; s'il prend des mesures à cet égard, sa possession est maintenue; si au contraire il se dispense d'intervenir, elle est perdue. Il n’y a donc pas perte immédiate, celle-ci est subordonnée au défaut de diligence; la différence avec la solution admise pour l’esclave, c’est que, pour celui-ci, l'extrême surveillance n'étant plus dans les usages du propriétaire, la possession subsiste même sans que celui-ci intervienne. Subsistera-t-elle indéfiniment? C'est la théorie généralement admise d’après Savigny. L'occupation par autrui est le seul fait qui puisse la détruire. Ceci encore est la conséquence de l'admission de cette vès inertiæ qui aurait pour effet de maintenir la possession au propriétaire en dépit de toutes ses négligences. Nous Île croyons trop absolu ; si le possesseur apprenait que l’esclave abandonné court les plus grands risques d'être saisi et accaparé par autrui avant qu’il ait pu revenir chez son maître, et si, pouvant par son intervention écarter ces dangers, il a négligé de le faire, sa possession serait perdue : parce que là encore il n'aurait pas agi en propriétaire, il ne se serait pas révélé comme tel et sa conduite protesterait contre l'animus personnel de l’esclave (1). En un mot toutes ces solutions dépendent de la surveillance apportée à la conservation de la chose, et entre l’esclave et les autres choses mobilières, ce n’est qu’une question de plus ou de moins. Nous croyons que ces diverses solutions se trouvent confirmées par la loi 40 au sujet de laquelle nous avons annoncé l'existence d’une controverse. Après avoir parlé du maintien de la possession même après la mort du fermier, sauf négligence du propriétaire, elle suppose le cas de désertion et dit qu’il

4, Cf. Ihering, p. 196.

ne A

ÿ a lieu de décider de même, ou autrement, suivant que l'on doit liré idem, où aliud. Si l’on tient pour la seconde version, il faut tout au moins ne l'admettre que comme l'opinion isolée d’une école particulière, puisqu'il est certain, qu'en matière immobilière le maintien de la possession fut universellement admis comme il l'était pour le cas de mort du fermier. La loi signalerait donc uniquement l'existence d’une controverse sur ce dernier point (1). Nous croyons au contraire que cette controverse n’a pas existé ou du moins ne se retrouve pas reproduite au Digesie et qu'il faut lire avec Savigny : Idem existimandum. Et la raison en est bien simple (2). C'est que la phrase suivante indique que ce maintien de la possession doit cesser tout au moins par l'occupation d'autrui. Or cette restriction par les termes qui sont employés, la place qu'elle occupe et surtout la forme plurielle sous laquelle elle se présente (3), indique bien qu’elle s'applique également aux deux cas qui précèdent ; c'est donc que, au second cas, celui de désertion, la possession n'était pas immédiatement perdue. Mais alors si nous lisons idem existimandum, nous devons assimiler en tous points les deux hypothèses e admettre pour la seconde la même restriction que pour la première, c’est-à-dire faire dépendre le maintien de la possession de la diligence du possesseur. C'est ainsi que se trouvent confirmées les solutions que nous avons admises. Sans doute la loi 40 parlant d’un fermier, colonus, semble

- bien spéciale aux immeubles ; cependant la généralité de ses termes (eam

rem) l'application si exacte qu'elle fait du principe admis par la loi 47 en matière mobilière (4), légitime la portée absolue que nous lui avons donnée. Quoi qu'il en soit, il est certain sous Justinien que la possession des meubles confiés à un commodataire ou tout autre détenteur, subsiste au profit de l’ancien possesseur malgré la mort ou l'abandon du détenteur. C'est ce qui résulte d’une constitution insérée au Code ; elle subsiste même à l'encontre de la tradition que le détenteur en aurait faite au profit d’autrui. Comme c'est là la dernière hypothèse que nous devions examiner, il est nécessaire que cette étude précède l'examen: de la Constitution qui s'y réfère (à).

O7. — 49 Si le détenteur, non content d'abandonner la chose qui lui est confiée la livre à autrui, cette tradition fait assurément perdre la possession