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remis aux mains d’un détenteur, la possession n’en serait jamais perdue pour le propriétaire, soit que l’objet eût été abandonné, soit qu'il eût été recueilli par un tiers où même directement transmis à celui-ci par le détenteur. Cette décision ne nous surprendra pas lorsque nous aurons vu, à la Suite de l'interdit utrubi, les protections presque violentes dont fut entourée la possession des choses mobilières. Nous verrons que dans aucun cas la prise de possession délictueuse ou violente ne pouvait plus assurer le maintient de la possession du meuble qui en avait été l'objet (Constitution de Valentinien). Qu'est-il étonnant que la transmission dolosive et malhonnète, au moins du chef du représentant, de la chose qui avait été confiée à celuici, fût désormais impuissante à transférer une possession valable (1)? Ces décisions témoignent d'un état social troublé, dans lequel les excès de la violence semblent également avoir permis que pour les réprimer on fit violence à tous les principes du droit. Il est certain, en effet, que rien n’est plus contraire aux notions anciennes de la possession en matière de meubles, que l'application qui leur est faite de la règle admise en mauère immobilière sur la perte de la possession. Déclarer que dans tous les cas, qu’il y ait ou non, négligence de la part du propriétaire, celui-ci conserve malgré toutes les apparences, la possession du meuble depuis longtemps abandonné par son détenteur, peut-être même acquis par un tiers de bonne foi, c’est renverser toutes les idées précedemment admises, faire sortir la possession de son rôle. Désormais pour les meubles qui ont passé entre les mains d’un détenteur précaire, il y a plus à se demander : Qui a les apparences du propriétaire, mais qui est l’ancien possesseur ? Les roles futurs dans la revendication ne sont plus déterminés d’après l'état de fait actuel, mais se trouvent renversés au profit d'un possesseur négligent et à l'encontre d’un détenteur actuel de bonne foi et qui, peut-être, n'a rien à se reprocher.

58. — Perte par lu prise de possession d'un tiers. — La question ne peut s'élever, on le conçoit, qu'autant que la possession n'est pas déjà perdue par l’abandon du possesseur, ou la perte de la chose, dans les conditions et suivant les disunctions précédemment admises. Supposons donc la possession maintenue comme cela arrive, par exemple, pour le tailleur qui s’absente de sa carrière et laisse ses blocs de pierre à découvert ; un tiers s'en empare, lui en enlève-t-il la possession ?

Nous avons déjà fait allusion à une règle dérogatoire admise à ce sujet en

1. De plus, cette décision, en matière mobilière tout au moins, était la conséquence presque forcée de l’assimilation de interdit utrubi à l'interdit ul1 possideltis. Cf. infr. au sujet de l’action momenti — une autre interprétation qui ne verrait plus dans ce cas l'hypothèse d’une possession maintenue, mais celle d’une possession dont le recouvre-

ment se trouve facilité par une action possessoire nouvelle,

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matière immobilière, Nous avons dit à propos des sallus œstivi aut hiverni que la possession continuait non-seulement pendant l’absence du propriétaire, ce qui pour ces sortes de biens n’était que l'application du droit commun (1), mais se maintenait encore même aprés l’occupation qui en aurait été faite par autrui. Cette règle avait été étendue à tous les immeubles, non cependant sans rencontrer de sérieuses résistances parmi les jurisconsultes ; elle donna lieu à la maxime que la possession des immeubles ne peut être perdue à linsu du possesseur; elle ne lui est enlevée que lorsqu’ayant connaissance de l’occupation il n’a rien fait pour la faire cesser on n’a pu y parvenir (2). 11 y avait à l'admission de cette règle un intérêt d'utilité pratique considérable, car il pouvait arriver fréquemment que l’occupation réalisée ea l'absence du possesseur eüt été opérée publiquement et sans que le raptor eût pris aucune précaution pour se cacher du propriétaire, auquel cas la possession eût été non-seulement perdue mais désormais impossible à recouvrer pour vice de clandestinité. Eût-on même admis par extension l'exceptio nec vi, nec clam dans l'interdi uti possidetis, elle ne se serait assurément pas étendue au sous-acquéreur de bonne foi à qui le raptor eût livré l'immeuble ; au contraire si l'on admet que la possession subsiste en l’absence du maître et tant qu'il ignore l'occupation par autrui, cette règle s'applique aux sousacquéreurs comme au raplor lui-même. A-t-elle été admise en matière mobilière? Elle le fut, je pense, pour l’esclave laissé dans le domaine du possesseur absent (3). Le système romain était de lui appliquer les règles admises en matière immebilière; cela suppose que malgré l’occupation par autrui il a manifesté l'intention de rester sous la possession de son ancien maïtre, soit qu'il eût tenté de fuir, soit qu'il eût fait savoir à celui-ci l'occupation étrangère qui a porté alteinte à ses droits. Ce cas mis à part, nous ne sommes pas autorisés à étendre cette règle aux autres objets mobiliers. IL est bien certain qne la prise de possession fait disparaître l'élément corporel qui pourrait exister encore au profit de l’ancien possesseur. Dans ce conflit entre les deux possessions, l'une qui ne se caractérise peutêtre que par des recherches infructueuses où insuffisamment déterminées et celle qui se manifeste par une occupation réelle, les apparences, en matière mobilière surtout, sont en faveur de cette dernière. On sait cependant qu’une solution contraire avait été admise par Justinien pour les choses directement transmises à autrui par un représentant infidèle. Mais cette dérogation si contraire à la nature des choses ne saurait être étendue au-delà de ses termes; du reste 1l n’y a plus identité de motif; lorsque la chose est détenue par