Cf. L

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supérieure en durée pendant l’année antérieure à la date de l’émission de l'interdit ; elle triomphe encore, quelle que soit sa durée, si la possession actuelle n’a été acquise que par suite d'un vice originaire. De sorte qu'en réalité la possession n’est absolument perdue qu’autant que celle du nouveau possesseur est exempte de vice ou qu'elle se trouve avoir acquis une durée supérieure à six mois; jusqu'alors il pourra toujours arriver qu'elle . puisse être recouvrée par Pinterdit wérubi. Ce qu’il faut remarquer c'est que cet interdit ayant la prétention de maintenir une possession qui subsiste, il en résuliera que la possession recouvrée contre l'adversaire sera censée n'avoir jamais été perdue pour le précédent possesseur; ce n’est pas là une pure affaire de mots, puisque nous en tirerons au moins cette conséquence que l'usucapion n'aura pas été interrompue.

Influence de la qualité des choses sur la perte de la possession.

60. — Il nous reste, pour compléter cette matière, à montrer par quelques exemples comment la nature différente des choses possédées peut influer sur le fait de l’existence et du maintien de le possession. Nous n'avons plus à donner l'explication de ce fait, mais à en voir quelques apphcations ; il esi en effet la confirmation la plus manifeste de la théorie que nous avons proposée sur le caractère de la possession ; celle-ci n'est que l'exercice extérieur de la propriété d’après les pratiques normales du propriétaire, elle doit varier dans ses applications suivant les formes diverses sous lesquelles cet exercice-se révèle pour chacune des choses qui: nous appartiennent. Nous n'insisterons que sur cetie catégorie de meubles que les textes appellent quelquefois res moventes pour les distinguer des res mobiles en général. Les choses animées se divisent en deux grandes ca. tégories, les esclaves considérés comme objet de propriété et les animaux en tant qu ils peuvent être soumis au pouvoir de l’homme.

61. — Esclaves. — Nous connaissons déjà les principales décisions que le droit romain admit et veriu de cette double idée que la personnalité de l'esclave, en tant que celui-ci est susceptible d’un anèmus personnel, peui suffire à rattacher ce dernier à son maître indépendamment de tout pouvoir de détention matérielle ; et d’un autre côté que l’esclave ayant toujours la possibilité de revenir chez son maître et étant supposé fidèle, ce que la crainte des châtiments rendait vraisemblable, l’exercice du droit de propriété se trouvait comporter à son égard une surveillance moins active et des rapports plus larges et moins étroits au point de vue de la disposition physique de la chose. C'est ainsi que lesclave abandonné par celui qui le détient conserve la possession au dominus, tant qu'il n’a pas été pris

Saleilles 5

airs

Par un usurpateur; et encore cette dernière circonstance est-elle sans influence depuis les modifications apportées par Justinien au sujet des représentants imfidèles. À nous en tenir à la possession per nosmetipsos, nous avons également admis que l'esclave laissé dans nos: possessions hiver nales restait en notre possession pendant nos absences’ d'été, et cela lors même qu’il serait tombé au pouvoir d’un raptor. Il faut étendre ces solutions, sauf en ce qui touche la prise de possession par un tiers, à tous les cas où l'esclave se trouve séparé de son maître et lui conserve l’ant- Mmum revertendi, condition obligée de toutes les décisions précédentes ; ainsi je perds mon esclave, il s'égare; la possession m'en est maintenue par sa propre volonté; ou bien je l'envoie au loin, remplir une mission à l'étranger: il me conserve la possession ; je l’attache à une terre soustraite à ma surveillance, que je néglige de visiter et même d'entretenir, ma possession n’est pas perdue (1).

Le motif de ces décisions se trouve dans ’animus de l’esclave lui-même ; aussi la seule question véritablement délicate est celle où l’esclave lui-même a pris la faite et s’est soustrait à notre possession ; il à fait plus qu’abdiquer l'animus revertendi. Il semble bien en pareil cas que le corpus eût complètement disparu ; on comprend cependant combien eût été dangereuse pour cette hypothèse l'application stricte des principes, puisqu'elle eût conduit à permettre à l'esclave à son gré d'enlever la possession à son maître : on chercha des analogies pour se soustraire à cette conclusion, et l’on dit ceci : tout ce que l’esclave acquiert, tout ce qu'il possède profite au maître; lorsqu'il se met en possession d’une chose c’est à celui-ci que la possession est acquise, Comment pourrait-il done acquérir pour lui-même une possession qui ne peut résider un seul instant de raison dans sa propre personne ? L’enlèverait-il au maître pour se Ja donner à lui-même, qu'elle lui reviendrait aussitôt, sans qu'il y eut déplacement ni interversion de l’état antérieur (2). La conséquence principale que l’on avait en vue en décidant ainsi, était d’empécher que l'usucapion ne füt interrompue ; et cependant la base de cette solution semble si peu sûre que chacune des applications du principe donne lieu à des discussions nouvelles et que chacune d'elles n’est admise qu’en vue des circonstances spéciales qui commandent la solution, wfilitatis causa, comme disent les textes ; c'est ainsi que ce principe est remis en question au sujet des acquisitions faites par l'esclave fugitif ; appartiennent-elles à son maître ? Nerva ne pouvait l’admettre, précisément parce que le maintien de Ja possession était le résultat d’une Simple fiction admise dans un but spécial et

1. Sur toutes ces hypothèses V. Cujas. Sur la loi 3 8 13, t. 8, p. 969. 2, L. 15 (41, 9).

dont les effets ne pouvaient être étendus. Cette opinion ne prévalut pas, car la même faveur qui avait exigé la continuation de l’usucapion, réclamait pour le maître le bénéfice des acquisitions faites par l'esclave; elles lui furent unanimement accordées (4). Cette possession fictive ne dure assurément que jusqu’à l’appréhension par un tiers ; mais lorsque celle-ci se réalise, soumet-clle le nouveau possesseur, fut-il même de bonne foi, à l'uctio furti du chef de lesclave fugitif? On le niait, car disait-on, l’esclave n'a pas ravi à son maître la possession que ce dernier avait sur lui ; d’autres au contraire se prévalaient du caractère fictif de cette décision ; ce n’était, disaiton, qu'une concession âdmise en faveur de l’usucapion mais qui ne va pas au-delà, ainsi l’ancien possesseur ne serait pas tenu de l’action furlé pour les vols commis par l'esclave fugitif, c’est donc qu’il ne possède plus. En réalité, et sauf en ce qui touche l’usucapion, la possession lui a été enlevée, il y a eu furtum commis par lesclave lui-même et dont se trouve tenu de son chef quiconque acquiert sur lui la possession ; c'est cette dernière solution qui prévalut (2). Elle prouve bien le caractère de la décision par laquelle on avait consacré le principe du maintien de la possession; c'était une décision fondée sur l’équité et basée sur de simples considérations ; on l'accepte dans ce qu’elle a de favorable au maître de l’esclave fugitif, on la repousse en ce qu'elle pourrait lui nuire : s'agit-il de lui assurer l’usucapion commencée, ou l'acquisition des fruits, il possède encore ; s’il fallait le soumettre à l’action furti née des méfaits du fugitif, il ne possède plus ; il ne possède plus s’il y a lieu de tirer réparation du préjudice qui lui a été causé et, dès que lesclave se trouve sous l'empire d’un nouveau dominus soumis aux conséquences judiciaires de ses déhits, l’ancien maître reconnaît alors que la possession lui avait été enlevée, on lui donne l’action furte : cette dernière solution n’eût fait aucun doute, il est bon d'en faire la remarque, si le nouveau possesseur était de mauvaise foi et s'était emparé de l'esclave dans des conditions telles qu’elles pussent elles-mêmes constituer un furtum de son chef.

On comprend que la solution serait différente si l’esclave, non content de prendre la fuite, avait revendiqué l'état d'homme libre ; et avait vécu comme tel: ainsi donc le changement de volonté de l’esclave n’a pas d’influence sur la possession du dominus, tant qu'il est présumé esclave ; il en est plus de même s’il agit comme un homme libre; car dans ce cas il y a conflit entre deux possessions contraires, et celle qui l'emporte dans la réalité des

1. L. 4, S 44 (4, 9). L. 50, 8 1 (4, 2). L. 95, in fine (40, 19). L, 15, 1 (44, 4). L. 7, pr. (4, 4.

9, L, 17, 8 3, de furtis.

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faits, comme devant l'équité, est la possession de l’état de liberté. Mais il faut bien entendu pour que celle-ci soit acquise, qu’elle ait persisté sans interruption pendant une durée suffisante, si diu in libertate moratur (1). Le texte cité rappelle à ce sujet l'exemple de Spartacus et conclut qu’il est impossible de considérer le maître, comme ayant conservé la possession sur celui qui se pose Comme son contradicteur et son antagoniste.

Si l’esclave qui se prépare à revendiquer sa liberté dans la causa Liberalis à continué de vivre en esclave, son maître en réalité n'en perd la possession que si le judicium libérale est favorable à l’esclave ; sinon elle ne lui aura jamais été enlevée. Cependant plusieurs textes disent que pendant l'intervalle, pendant les débats, l’esclave est constitué en possession de la liberté. Il ne faut pas donner à cette expression le sens habituel du mot possession ; en réalité ce procès sur la liberté est un procès sur le fond du droit, et par suite d’après les principes du droit commun les rôles auraient dû être assignés à chacune des parties d'après l’état de fait antérieur ; l’esclave, ayant continué à subir toutes les apparences de la servitude, aurait eu à prouver sa condition d'homme libre; or, on décida, par faveur pour la liberté, que l’esclave serait présumé libre, et que le maître aurait à faire la preuve contraire. On renverse les rôles au point de vue des débats, mais tous les autres effets de la possession n’en subsistent pas moins au profit du maître, entr’autres ceux qui sont relatifs aux acquisitions faites par l’esclave pendant le procès en cours. Il en serait encore de même si l’esclave venait, avant le jugement, à tomber sous la possession d’autrui ; le maître agissant par l'interdit utrubi ferait valoir sa possession jusqu'au jour de la disparition de l’esclave (2).

63. — Animaux domestiques. — De même que nous avons vu l’esclave rester sous la possession de son maître malgré un éloignement momentané, de même en sera-t-il, dans une mesure plus restreinte, des animaux domestiques qui ont coutume de rentrer d'eux-mêmes à la ferme. Un chien rencontré seul n'est pas pour cela un animal abandenné : il ne réveiile pas l’idée de possession absente ; car on sait que le soir il revient au logis, et l’on comprend que son maître ne le tienne pas toujours en laisse ou enfermé à la maison. [l n’en est plus de même des animaux sauvages ; on peut dire que le droit de propriété ne peut s'exercer sur eux tant qu'ils sont à l’état de liberté. Quand l'un d’éux est pris; celui qui en à fait la capture l’enferme

1. L. 3, & 10 (41, 2), cf. Cujas loc. cit. Voir une interprétation quelque peu différente. dans lhering, p. 200.

2. Cujas, t. 8, p. 260. L. 24 8 4. L. 25 $ 2 (40, 19). Cf. L. 1, Cod. (5, 34). L. 33 S1,Dig. (3, 3). L. 12 (4-6).

et le garde à vue; un animal de ce genre à l'état libre indique qu'il n’a pas de maître Il en serait différemment, si, même sauvage par sa nature, il avait pris d'habitude de revenir au même gîte. Mais cela ne peut être vrai que de ceux qu'on peut astreindre à cette domesticité partielle, tels que les

abeilles ou les pigeons (1).