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à la durée de la possession, soit aux qualités ou caractères qu’elle doit avoir. Nous les examinerons à ces deux points de vue et verrons en terminant les conséquences pratiques des règles que nous allons étudier.

69. — Durée de la possession. — Vraisemblablement s’il n'eût été question que de reconnaître qu'elle était le possesseur et de lui donner gain de cause, il eût suffi, comme dans l’interdit wti possidelis en matière d’immeubles, de rechercher qui avait la possession actuelle au moment de la délivrance de l'interdit. 11 n'en était plus ainsi en matière mobilière, la notion de la possession se trouve quelque peu modifiée au point de vue du débat possessoire; on ne s'inquiète plus de savoir qui était possesseur au moment même où la formule a été demandée et obtenue, mais qui des deux adversaires à possédé le plus longtemps pendant l’année qui a précédé l'émission de l’interdit. C'est là encore une différence profonde entre les meubles et les immeubles et dont l’origine se trouve correspondre à une différence réelle tirée de la nature des choses. Le propriétaire d’un immeuble est censé ne jamais l’abandonner sans motif sérieux, il ne peut à son insu et sans une participation de sa volonté en perdre la possession, dès lors le possesseur actuel, si courte qu’ait élé la durée de sa détention, doit légitimement être présumé avoir acquis la possession par saite d’une transmission valable. Quiconque a la possession d’un immeuble doit, aux yeux de la loi et jusqu'à preuve du contraire, être regardé à l’égard de tous comme le propriétaire. Le meuble, au contraire, est susceptible de perte, de détournement, de vol, de transmissions rapides, opérées à l'insu du véritable ayant-droit, et par suile, une possession récente ne suffit pas toujours à indiquer que celui qui l’a acquise soit vraiment le propriétaire même apparent : cela devient une question de comparaison. Ilen sera assurément ainsi à l'encontre d'un possesseur d’ancienne date qui aurait cessé de l’être depuis longtemps, celui-ci, par son inaction, a perdu toutes les apparences du propriétaire ; il en serait de même contre de simples détenteurs ou contre des tiers qui n'eussent jamais possédé ; à leur égard, toute possession même d'un jour se trouve l'emporter. Mais, la question change lorsque la présomption doit se discuter au regard d’un possesseur de date récente ; s'agissant d’une question toute relative et d’assigner les rôles que pourraient avoir à occuper au pétitoire les deux adversaires en cause, il s’agit de savoir lequel des deux a de préférence à l’autre les apparences du propriétaire. Or, comme le seul fait de la possession en elle-même peut être insuflisant, on a donné la préférence à la durée de la possession légitimement acquise. Celui des deux qui, dans un espace de temps déterminé, aura possédé le plus longiemps, devra l'emporter ; c’est qu'en effet, si la possession du meuble laisse planer des doutes sur sa légitimité, c’est en raison de la facilité de dépossession du

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meuble lui-même ; or, si ce fait a eu lieu, le dépossédé fait au moins des recherches, tente de découvrir le detenteur et de recouvrer l'objet perdu : si donc un certain temps se passe sans que le détenteur ait été inquiété, la présomption S’affermit de plus en plus et les apparences extérieures de la propriété s’affirment davantage. Donc, entre deux possesseurs, daus un espace donné, il n’y avait plus à regarder qui avait la possession actuelle, mais qui avait eu la possession la plus longue, puisque cette dernière, au point de vue relatif, se trouve seule constituer une manifestation suffisante du droit de propriété. Cela, disons-nous, n’existe qu'au point de vue relatif, c'est-à-dire en temps que la question se pose entre deux possesseurs dans un temps donné, mais ne modifie en rien les notions que nous avons données sur l'existence de la possession. [1 ne faut donc pas croire que la possession des meubles ne s’établisse que par une durée déterminée, ce serait une grave erreur ; la possession même d’un jour n’en est pas moins la possession : elle existe si bien que c'est elle dont on doit tenir compte dans l'interdit luimême pour la supputation de la durée de possession et la comparaison qui s'établit entre les conditions où se présentent les deux adversaires : tout ce que lon peut dire, c'est que, mise en regard d'une possession plus longue dans un intervalle de temps déterminé, la possession inférieure se trouve non avenue au sujet du réglement possessoire. A tout autre point de vue, elle conserve sa valeur et notamment en matière d’usucapion ; ainsi, c’est du jour même où la possession à commencé que celle-là commencera et non pas du jour où elle s’est trouvée supérieure à celle d’un possesseur antérieur dans la même année.

T0. — L’année pendant laquelle doit s'établir la comparaison entre les possessions des deux prétendants, se compte en arrière à partir de la date de l’émission de l’interdit. Sous Justinien, le point de départ se trouve être la lütis contestatio (1). Pour chacune des parties, le calcul du délai de sa possession se compte par jours de possession réelle et non pas par périodes ïininterrompues. La condition indiquée dans l’interdit ne suppose pas une possession continue, il suffit que chacun fasse le total du temps pendant lequel il a possédé, ét l'on ne tient aucun compte des intervalles de dépossession qui peuvent s'y trouver compris. Ainsi Aulus a possédé deux mois, puis le mois suivant a perdu sa possession, l'a recouvrée ensuite et gardée pendant deux autres mois, il triomphera de Numérius qui aurait possédé pendant trois mois continus. De même, Aulus à quatre mois de possession, continue ou non, et Numérius trois; mais dans l'intervalle