Gaïus, IV, $ 150. Inst., 2 4 in fine, IV

ND

se place une possession de cinq mois ayant appartenu à un tiers qui n’est pas, je suppose, celui de qui Numérius tient la chose possédée; Aulus l’emportera, quoique celui-ci ne se trouve pas être en fait celui dont la possession dût avoir l'avantage, si l’on considérait tous ceux qui ont possédé la chose dans la même année ; est qu’en effet, le debat ne se pose qu'entre ces deux parties ; c’est entre elles seules que la comparaison doit s'établir, sans que la décision doive préjuger la question qui pourrait s'élever ensuite entre Aulus et le tiers qui à possédé après lui. Nous verrons comment cette derpière situation peut se trouver modifiée en faveur du dernier possesseur, Numérius, s'il se trouve être l'ayant-cause du tiers dont la possession peut avoir existé dans l'intervalle compris entre la sienne. et celle de son adversaire Aulus. Enfin, ajoutons que l’on compte seulement le temps compris dans l’année, de sorte qu’une possession, même plus longue, peut être inutile, si son point de départ se trouve placé en dehors de année utile déterminée par la date de l’interdit ; toute la durée comprise dans le temps qui précède cette dernière, sera donc non avenue {1).

71. — Comme un des précédents exemples le laissait prévoir, la théorie de la plus longue possession aurait pu conduire à une véritable inconséquence, sinon à une injustice. [l peut arriver en effet que le possesseur actuel soit Payant-cause d’un possesseur intérimaire ; 1] est certain dès lors que les apparences, qui peuvent dans une mesure restreinte et peut-être insuffisante le désigner comme propriétaire, se fortifent de la transmission dont il a bénéficié, et la présomption qu’il élève contre son adversaire se trouve désormais grossie de la présomption du possesseur intérimaire dont il est le représentant; il y a plus, à ne considérer que la possession personnelle de chacun des prétendants, on arrivait à donner gain de cause au vendeur qui se fût avisé aussitôt la tradition faite de contester la possession qu'il avait lui-même transmise à l'acheteur. De toutes façous il était juste, il était logique que toute transmission de la chose emportät fatalement avec elle au profit de l'acquéreur, transmission de la possession dont avait joui l'aliénateur. Ce droit pour chacune des parties d'ajouter à leur possession personnelle celle de leur auteur, prend le nom d'accessio possessionum. Il permet de faire entrer en ligne de compte pour le caleul de la major pars anni la possession de la personne qui à transmis l'objet soit à utre universel, soit à titre particulier.

72. — La seule condition exigée chez celui qui se réclame de ce bénéfice est qu’il possède lui-même personnellement (2). La possession est un fait,