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qui se trouverait dépossédé lui-même par un fait de violence, pourrait reconrir à l'interdit wnde vi: en matière de meubles, le voleur qui aurait été volé ensuite, n’aurait plus Paction furti ; il serait réduit à linterdit wtrubi qui peut n'être pas toujours suffisant. En un mot la violence par elle seule et en elle-même n’engendrait en matière mobilière aucune action possessoire spéciale ; elle se trouvait indirectement tomber sous le coup de divers autres moyens judiciaires, et il pouvait arriver en certains cas que la répression complète fit défaut. Cette lacune fut comblée par une constitution de 389 de Valentinien, Théodose et Arcadius (1) et sur laquelle nous aurons à revenir plus longuement en étudiant les modifications apportées à la protection possessoire en matière mobilière, Elle punit sévèrement quiconque, fut-ce même le propriétaire, se fût emparé violemment d’un meuble possédé par autrui. La possession devait être rétablie au profit du dépossédé sans qu'il y eut à craindre aucun débat au pétitoire.

85. — Nous venons de voir qu'en matière de violence le recouvrement de la possession, s’il s’agit de meubles, peut ne pas assurer toujours une entière et complète réparation du préjudice causé ; il n’en est plus de même en matière immobilière, grâce à l’interdit unde vè. Cependant il est bon d'insister Sur ce point, c’est que l’infériorité que nous venons de signaler ne touche qu'aux conséquences pénales ou pécuniaires de la Poursuite et n’atteint en rien le fait même du recouvrement de la possession. Or ce point est assurément en matière d’interdits le seul but capital qui ait été visé ; cela peut expliquer que celui-ci, étant suffisamment atteint par l'interdit ytrubs, on se soit moins préoccupé des questions accessoires. Si maintenant nous considérons uniquement le fait du recouvrement de la possession, nous allous reconnaître grâce aux effets de la seconde règle indiquée plus haut, qu'il était bien plus sûrement Saranti s'il s'agissait de choses mobilières qu’en matière d'immeubles.

86. — La conséquence de la seconde règle que nous avons posée est que linterdit wtrubi aura effet même contre les tiers. Il n’en est plus de même pour les immeubles. Sans doute l’interdit wi possidetis réussira presque toujours contre celui qui vous a dépossédé directement, sa possession étant au moins à peu près forcément clandestine. Cependant il n'est pas vrai de dire que ce vice existera toujours d’une façon absolue; si par exemple la possession résulle d’un contrat aul; s’il entre en possession, vous le sachant, et que par négligence ou Par crainte vous n’ayez Pas pris immédiatement les recours de droit ou ds force qui se trouveraient à votre portée. Dans tous ces cas l’uli possidelis échouera contre celui qui a succédé immédiatement à

1. L. 7, Cod. unde vi (8,4). Cf. Machelard Loc. cit. p. 249 et 249,

votre possession ; ce sera sans doute l'exception. Au contraire, si nous nous plaçons au point de vue des tiers, c’est-à-dire de ceux à qui la possession aura été transmise en sous ordre, c'est à eux que le succès est assuré ; il s'agira par exemple d'un acheteur qui tient l'immeuble d’un mandataire infidèle, nous savons qu’au moins jusqu’à Justinien, il y a transmission valable de la possession ; assurément il n’y aura pas toujours en pareil cas vice de clandestinité. L'interdit donnera gain de cause au tiers possesseur contre le dépossédé [1). Si nous nous plaçons au point de vue de l’interdit wnde vi, la sécurité des tiers est plus certaine encore puisque celui-ci ne peut être intenté que contre l’auteur de la violence ; nous verrons enfin combien cette condition de l’interdit unde vi était entendue rigoureusement, de telle sorte qu’un fait de dépossessiou souvent dèlictueux en luimême ne tombait sous le coup d'aucun interdit recuperandæ possessionis. Au contraire le recouvrement de la possession en matière mobilière pourra toujours, sous la seule condition d’une durée suffisante, être assuré même contre les tiers. D'abord contre le premier possesseur, l'interdit, sous la condition que nous venons de rappeler, réussira toujours, lors même que sa possession eût été légitimement acquise et exempte de vices : son effet n’est tempéré que par la théorie de l’accessio possessionem qui permettra le plus souvent à l'acquéreur immédiat de la chose d'opposer au éradens luimême la possession de celui-ci. La théorie est la même à l’égard des tiers ; les sous-acquéreurs ne sont pas plus en sûreté que le possesseur immédiat ; si légitime qu'ait été leur possession, ils ne trouveront de garantie que dans la durée suffisante de celle-ci; là encore la théorie de Paccessio les protégera presque toujours toutes les fois qu'il y aura eu succession régulière de transmissions légitimes. En un mot pour les immeubles, la possession dès qu'elle à été réellement acquise, ne peut être recouvrée que si elle a été ravie par violence ou clandestinité et encore seulement contre l’auteur même de la dépossession délictueuse et au profit de celui qui a souffert de ces vices. En fait de meubles, elle peut être recouvrée toujours, contre qui que ce soit etau profit de quiconque a possédé dans l’année plus longtemps que le possesseur actuel.

87. — Il est bon de rappeler la raison de cette différence. Voici d’ordinaire le motif qu'on en donne. On dit que le meuble étant plus facile à perdre, il devait être plus facile d’en recouvrer la possession. Pour l’immeuble en effet on n’en perd presque jamais la possession à son insu ; pour les meubles il en est tout autrement, puisque presque dans tous les cas l'occupation des choses mobilières en fait acquérir la possession, sans