RÈGLES SPÉCIALES AUX MEUBLES

114. — Conditions étrangères à la chose elle-même. — Les conditions mentionnées au paragraphe précédent sont le délai requis pour usucaper, la nécessité de la jusla causa et de la bonne foi; ces deux dernières sont les mêmes, qu'il s'agisse de meubles ou d'immeubles, nous devons ajouter aussi qu’elles ne reçurent aucune modification des diverses phases historiques par lesquelles passa l’usucapion ; on peut signaler sans doute une prescription trentenaire établie par Théodose le Jeune (1) dont l’effet est assuré en dehors de toute condition autre que la durée de la possession ; mais ce n’était Ia qu'un moyen de défense qui ne devint jamais un mode véritable d'acquisition de la propriété. La prescription, en tant qu'elle conduit à l'établissement d’un droit réel, était au contraire devenue postérieurement à la publication des Institutes plus rigoureuse encore au point de vue de l'exigence de la bonne foi, en ce sens, que, désormais on dut prendre en considération l’existence de cette. condition non-seulement chez l'acquéreur, mais chez le possesseur lui-même qui transmet la chose ; décision qui resta inapplicable aux sousacquéreurs, mais qui tendait assurément à reudre l’usucapion fort difficile (2). Cette permanence de la théorie ancienne à ce sujet ne doit pas étonner; le droit romain n'arriva jamais complètement à l'idée moderne fondamentale de la prescription ; alors qu'il n'y voyait qu’un effet de la bonne foi, nous en faisons une conséquence de la durée ; aussi u’y avait-il aucunc raison pour | que les conditions ou la nature de la bonne foi, celles également de la jusla causa, qui, bien qu'indépendante de la première est exigée dans un but analogue, pussent être modifiées suivant qu'il se fût agi de meubles où d’immeubles.

115. — Il n’en est plus de même du délai de l’usucapion ; il y avait à son abréviation un intérêt de la plus haute importance ; le meuble,