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par sa facilité de transmission est exposé à passer en bien des mains, entre sa disparition et son retour dans le patrimoine ; si donc il y revient par la revendication, celle-ci, par l'éviction qu’elle opère donne lieu à autant de recours en garantie succes sifs, qu'il y a eu d’acquéreurs intermédiaires ; le trouble causé est immense; il importe donc d’éteindre au plus vite l’action du propriétaire. Enfin l’acquéreur d'un meuble n’a plus les mêmes facilités, que s’il s'agissait d’un immeuble, pour s'assurer du droit et des titres de son vendeur. La stabilité de la propriété exigeait à ce point de vue encore qu'on l’assuràt d’une façon rapide et ferme. Aussi cette différence de délai existe depuis la plus haute antiquité ; nous la voyons mentionnée dans les XII Tables; le délai est fixé par elles à deux ans pour les immeubles et un an pour les ceteræ res; ces dernières comprirent dans leur généralité les hérédités et même au début, les édifices et maisons ædes (1). Cette dernière exception n’était que subtile, elle disparut promptement et l'opposition s'établit d’une façon générale entre les immeubles d’une part et les meubles de l’autre (2) ; cependant comme cette distinction ne comprenait pas, on le sait, tous les droits susceplbles de former des biens dans le patrimoine, on ne sera pas étonné que les hérédités fussent restées soumises au délai d’un an ; c'est la conséquence de la faveur qui, pour des raisons historiques toutes spéciales, tendaient à faciliter l'usucapio pro herede; cette dernière fut plus tard prohibée, comme injuste, #mproba : maisle délai resta le même pour toutes les choses héréditaires ; s’il ne conduisait plus à Pacquisition même du titre d’héritier, il faisait acquérir la propriété de la chose possédée et cela par 18 délai d'un an, même s’il se fût agi d'immeubles. Ce délai pouvait être complété au moyen de la possession antérieure de celui qui avait transmis la chose au possesseur actuel ; mais il fallait que la possession dont on se prévalait eût été entourée chez le précédent possesseur de toutes lés conditions exigées pour l'usucapion, que celui-ci par conséquent eùt été placé in causa usucapiendi ; il fallait en outre qu'il n’y eùt ancune solution de continuité entre les deux possessions, sinon l’usucapion se fût trouvée interrompue ; c’est afin d'éviter cette déchéance que l’on avait étendu à la possession ellemême la fiction de la personnalité de l'hérédité jacente, de telle sorte que l'héritier mis en possession se trouvait continuer une possession qui n'avait jamais été perdue et pouvait invoquer l’accessi0 possessionum .

116. — Le système du double délai n’existait plus au même point de vue dans la prescriptio longi temporis ; la distinction, au lieu d’être fondée sur la qualité de meubles ou d'immeubles avait pour base, à quelque bien qu'elle

4. Cic. Top. 4 pro Cœcin. 19, Gaïus II, $ 42-54. 2, Gaïus IL., $ 45.

s'appliquât, le plusou moins d’éloignement du propriétaire revendiquant ; 10 ans entre présents et 20 ans entre absents ; s'agissait-il du rapport de situation entre le propriétaire et la chose revendiquée ou de celui pouvant exister entre les deux adversaires ? Exigeait-on pour le délai minimum la présence à ce double sens ? Les deux questions furent controversées jusqu'à Justinien qui, lors de la fusion opérée par lui, les trancha nettement en décidant qu'il s'agissait seulement de la présence dans la même province du propriétaire et du possesseur ; nous croyons en effet qu'il dut toujours en être ainsi, cela non en raison, car la logique exigerait surtout qu’on prît en considération la situation de la chose, mais d’après la nature de la prescriplio; celle-ci n'est pas un mode d'acquérir fondé sur la négligence du propriétaire relativement au bien qui lui appartient, mais un moyen de défense pour repousser une action tardive ; on s'attache donc uniquement aux difficultés qui ont pu légitimer ce retard, et la principale est assurément l'absence de l'adversaire; cette raison existait, quelle que soit la nature du bien, et voilà pourquoi le préteur applique ces délai sans distinction aux meubles et immeubles. Ajoutons que pour les premiers la controverse que nous avons signalée ne pouvait que fort difficilement s'élever et de fait elle n’exista pas; car ces biens n'ayant pas de situation fixe, il était impossible de faire dépendre le délai de prescriptio d'un rapport susceptible de varier si souvent (1).

417. — Dans la nouvelle usucapion de Justinien, la distinction entre absents el présents est restreinte aux immeubles pour lesquels on conserve les délais prétoriens de 10 et 20 ans ; le délai pour les meubles est fixé d’une façon absolue àtrois ans. On comprend cette différence, s'agissant désormais d’an mode d'acquérir; mais ce que l’on conçoit moins au premier abord, c'est cette prolongation de l’ancien délai en matière mobilière ; les raisons précédemment indiquées expliquent qu’elle dut être fort nuisible au commerce ; on ne peut en trouver le motif que dans le désir de faire concorder l'extinction des droits réels accessoires avec celle du droit de propriété; cette raison est sans doute, dans une large mesure, applicable à l’usufruit lequel s'éteignait par le non-usage de 3 ans ; mais reste étrangère à l’hypothèque qui peut grever une chose même mobilière et subsister encore pendant près de vingt ans, c’est-à-dire fort longtemps depuis que la propriété s’est éteinte au préjudice de l’ancien possesseur et au profit du nouveau. Le meuble garde donc entre les mains de celui-ci l’hypothèque qui le grève : c'est une conséquence grave en matière mobilière.