Cf. Molitor : Possession. ..., p
ER fac était comprise et organisée, était l’armure nécessaire, indispensable du système de la propr'été individuelle, existant comme nn principe immatériel en dehors de tout exercice visible et tangible. Sans elle, la propriété est livrée à toutes les discussions, à toutes les recherches lointaines dans le passé; elle est dénuée de sa fixité nécessaire et de la sécurité qui doit en être le caractère le plus immédiat.
4. — Cette dernière nécessité est sans doute la seule qu'aient directement entrevue les jurisconsultes Romains; elle concorde assez bien, quoique en pense Ihering, avec l'opinion de Niebuhr sur l’origine des interdits possessoires; puisqu’à son avis la possession aurait été imaginée pour remplacer la propriété elle-même sur des terres qui n’en étaient pas susceptibles. Cela ne veut pas dire toutefois que chacune des idées mises en avant par les autres systèmes ne trouve pas sa consécration dans la théorie romaine de la possession ; nullement. Il est de ces institutions tellement en harmonie avec les nécessités sociales et l'utilité universelle que bien qu'établies dans un but restreint et tout spécial, elles se trouvent répondre à un grand nombre de besoins généraux peut-être inaperçus da législateur luimême. C’est ainsi que les actions possessoires se trouvent être la consécration la plus directe de Pempire exercé par la volonté de l'être humain sur les choses soumises à son pouvoir ; c’est ainsi qu’elles concourent avant lout au maintien de l'ordre social par la répression de la violence repoussée par cela seul qu'elle est la violence, sans considération immédiate de sa raison d'être. Sanction de la liberté humaine, protection contre la force brutale, moyen de défense de la propriété, la théorie possessoire est tout cela. Cela explique que pour répondre à ces buts divers, elle doive se concentrer dans le domaine du fait, être quelque chose de simple, de tangible, de manifeste ; elle se résume en principe, et sauf explications ultérieures, dans cette idée essentielle, l'exercice normal de la propriété. Or si le droit immatériel reste le même, nous l'avons dit, quel que soit l'objet auquel il s'applique, il en est tout autre de sa manifestation dans le domaine des faits. Tout le monde comprend qu’on ne jouisse pas de certains objets de la même façon que de tels autres ; qu'on ne se comporte pas à l'égard d’un meuble susceptible de disparition soudaine, comme à l’égard d’un fonds de terre que personne ne peut vous enlever, ni déplacer.
L'exercice du droit de propriété comporte donc des diflérences de fait, suivant qu'il a pour objet des meubles ou des immeubles ; et la possession, # qui est la constatation de cet état de fait, réflète ces différences ; ainsi s’explique que en cette matière le droit Romain présente certaines distinctions générales fondées sur le caractère mobilier ou immobilier des choses, ces distinctions sont commandées par la nature des choses elle-même. |
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5, — Cette idée générale et essentielle posée au débat, il nous reste à la suivre dans les détails de la matière : Nous-répartirons les explications sommaires que nous avons à donner sur ce sujet dans les trois chapitres suivants :
4° Conditions d'existence de la possession en matière mobilière ;
2 Protections établies en vue de la possession des meubles ;
3° Effets et avantages indirects de la possession.
6. — Dansle premier chapitre nous essaierons de donner une idée quelque peu exacte de la possession et rechercherons à quelles conditions elle s’établit, se maintient et se perd.
T.— Dans le second nous étudierons les actions judiciaires établies pour la protection et la défense de la possession des meubles, soit celies qui ont pour but de la maintenir contre les attaques dont elle peut être l’objet, ou de la faire recouvrer quand elle a été perdue, soit celles qui, au cas de dépossession injuste, n'ont en vue que la réparation du préjudice commis et ne prennent en considération que l'intérêt pécuniaire que pouvait offrir la détention de l'objèt : c’est ainsi que nous aurons à présenter quelques considérations sur le furlum et entrerons dans l’étude détaillée de l’interdit wtrubi.
8. — Dans le troisième, connaissant à quelles conditions la possession existe et de quelles garanties cette existence est entourée, nous étudierons les avantages indirects qu’elle peut produire ; nous rappellerons l'effet important qui lui est attribué dans la revendication de la propriété, nous la verrons ensuite conduire à la propriété elle-même par l’usucapion, et en attendant assurer, à celui qui les recueille de bonne foi, le maintien des fruits et revenus produits par l’objet possédé.
Nous tenons surtout, ce plan aurait suffi à l’indiquer, à présenter une vue d’eusemble générale; nous insisterons principalement sur les dispositions qui ont en vue le caractère mobilier des choses et n'entrerons dans quelques détails que sur les points qui se rattachent exclusivement à la possession, telles que les conditions de son existence et linterdit w/rubr; nous nous contenterons de rattacher à l’ensemble les sujets dans lequels la possession n’est pas ainsi exclusivement l’élément principal.
