L. 4. (1-3) $ 6. L. 215, (60, 16). L. 23, pr

4, L, 38, A, 3. Gaïus, II, $ 51. Aul. Gel. XI, 18.

l’ensemble de nos explications ; il nous suffira, nous plaçant sous la dernière période, sous Justinien, d'étudier quelle était la nature de l'obstacle apporté à l’usucapion des choses mobilières.

119. — Deux observations préalables sont nécessaires ; c'est d'abord que le vice dont il est question, suppose un furtum ipsius rei : le furtum usus ou possessionis ne s'atlaquant pas à la propriété elle-même, il ne pouvait mettre obstacle à ce que celle-c1 püt être acquise par l'usucapion. La seconde observation suggérée par les textes, est qu'il n'y a pas corrélation absolue entre l'existence de l’actio furté et l'impossibilité d’usucaper : la première pouvait exister sans la seconde ; c’est ce qui arrive, par exemple, pour certaines personnes dont l’usucapion est impossible pour des raisons tirées de leur personnalité même et qui pourtant peuvent être l’objet d’un vol sanctionné par l'actio furti, ainsi le fils de famille, la personne in mancipio, le judicatus, etc. (1). Inversement l’actio furti peut être refusée alors même que la chose est devenue furtive au regard du possesseur qui voudrait invoquer l’asucapion ; c'est ce qui arriverait pour le vol commis par le fils de famille ou la femme èn manu (2).

120. — Ces remarques faites, nous pouvons nous rendre exactement compte de l'étendue de l'obstacle que cette règle apportait à l’usucapion des meubles. Justinien insiste longuement sur ce point, en nous avertissant que la prohibition créée par la loi des XIT Tables et la loi Atinia ne s'adresse pas au voleur lui-même, déjà écarté par sa mauvaise foi, mais aux sousacquéreurs, aux tiers de bonne foi. Or, comme nous l'avons vu, la notion du furtum a une complexité très étendue; de sorte qu'il est difficile de supposer un détournement, une soustraction d’un objet mobilier qui ne rentre dans sa généralité; il suit de là que l’usucapion d'un meuble devient presque impossible, puisqu'il n'a pu sortir du patrimoine que par l’infidélité d’un détenteur ou d’un mandataire et que ce délit constitue un vol dont le vice suit la chose en quelques mains qu'elle passe. L’atténuation réside dans cette règle que le furtum exige outre l'élément matériel, l'élément intellectuel constitutif de la fraude. et qu'il est possible de supposer que le meuble soit négocié et sorte du patrimoine par le fait d’un tiers, sans qu'il y ait fraude de la part de celui-ci, sans qu'il y ait l’animus furandi. Tel est l'exemple si souvent cité de l'héritier qui trouvant dans la Succession un meuble qu’il croit être la propriété du défunt tandis qu'il constituait un dépôt l’aliène et le vend comme sien ; le tiers acquéreur pourra usucaper ; Lel est celui de l’usufruitier qui, par ignorance du droit, croit que