Gaïus, IT, ÿ 50. Inst. II

le part de l’esclave lui appartient à titre de fruit et l’aliène ; celui enfin d’un mandataire vendant la chose dans l'ignorance de la révocation de ses pouvoirs (3); il est bien certain d’ailleurs, que ces exemples ne sont pas les seuls, Nous pouvons entr'aatres faire de cette règle une application importante au sujet des choses perdues. Nous avons vu, à propos du furtum, que celles-ci ne devaient pas être confondues avec les res derelictæ, qui sont les choses délaissées par la propriétaire avec l'intention d'en abandonner la propriété. Celui qui s'empare des premières sachant qu'elles doivent appartenir à autrui commet un vol dont le vice suit la chose dans toutes ses transmissions successives; mais s’il l’a croit derelicla, il ne peut commettre de furtum, l'animus furanda faisant défaut ; il reste bien incapable d'usucaper, faute de justa causa; mais ses ayants-cause, les tiers acquéreurs pourront commencer un usucapion utile (1). On voit par là que la perte de la chose n'était pas assimilée au voi, et ne constituait pas un vice réel, opposable aux tiers, comme cela existe dans le système de l’article 2279. Quant aux res derelictæ, elles pouvaient toujours donner lieu à une usucapion valable dans le cas où la simple prise de possession n’en faisait pas acquérir immédiatement la propriété ; ainsi il n’y avait jamais lieu à l’usuca pion dans la doctrine sabinienne qui admettait la perte immédiate de la propriété du moment même de la derelichio et par suite ne pouvait exiger aucune forme pour l’acquisition de la chose abandonnée quelle qu’en soit la nature et la qualité; dans la doctrine proculienne adoplée par Justinien, la prise de possession étant assimilée à une tradition se liant à la derelictio elle-mème, elle se trouve insuffisante à l'égard des res mancipi dont la propriété quiritaire ne saurait être acquise par la simple tradition. Celui qui trouvait la chose pouvait alors invoquer, à titre de justa causa, la derelictio elle-même considérée comme fradihio incertæ personæ et transformer dans ce cas la propriété d'ordre inférieur qu’il avait acquise en propriété quiritaire ; mais encore fallait-il que le nouveau possesseur eût pu croire la chose réellement derelicta; sinon la bonne foi eût fait défaut; si même à ce moment le derelinquens eût repris l'animus domini et que ce fait fût connu de celui qui trouve l'objet, il y aurait, dans la doctrine proculienne, lieu au furtum et vice réel imprimé à la chose (2). Nous savons qu’on admit par faveur pour la propriété, que la fuite de l’esclave constituerait de la part de ce dernier un véritable furtum sur lui-même ; ou du moins qu’elle aurait cette qualité toutes les fois que le maitre y trouverait son avantage ; mais qu’elle ne pourrait être invoquée contre celui-ci; c’est ainsi qu'étant res

4. L. 9,88. L.5, 86(41,7. L. 43, 8 4. L. 7 (47, 9). L.5, (1, 2). L. 6 et 7 (4, 7). L. A, $ 1 et L. 2 (4, 2). L. 43, 8 11 (47, 2). L. 43, $ 6 (47, 2).

9, L.4et1.5, $ 1 (4, 7). L. 43. 85 (47,1). Accarins, t. Ier, 4e édit. p. 503 à 505.

furtiva, personne ne peut l'acquérir par l’usucapion ; et cependant le précédent possesseur n'en continuerait pas moins l’usucapion commencée à son sujet (1). Le colon fugitif fut soumis aux mêmes règles (2).

L'application des règles que nous venons d'exposer donna lieu à quelques difficultés relativement aux accessoires de lPobjet volé. S'il s’agit de simples fruits ils deviennent furtifs, s'ils ont élé séparés et recueillis par le voleur lui-même: recueillis par la possesseur de bonne foi, ils lui sont acquis en toute propriété; et il ne peut être question d’usucapion. Si le possesseur était de mauvaise foi, il ne pourrait par le fait même usucaper (3). Il y avait des règles spéciales pour le part de l’esclave et les autres produits autres que les fruits.

A2. — Part de l'esclave volée. — Le part de l'esclave était-il une partie de l’esclave elle-même et par suite participant de sa propre qualité, en était-il au contraire indépendant? Dans le premier cas, le part étant un produit lequel, contrairement aux simples fruits, n’apparlient pas de plein droit au possesseur de bonne foi, mais doit être usucapé, on devrait conclure à l'impossibilité de l’usucapion, pour vice de vol; dans le second, la question se poserait uniquement au point de vue de l'existence de la justa causa. Voici les solutions qui ont été admises sur ce point par les jurisconsultes : la conception de l’esclave avait-elle eu: lieu chez le voleur, le part, considéré comme partie intégrante de la mère, empruntait sa qualité indélébile de res furliva et par suite ne pouvait être usucapé, même par un acquéreur de bonne foi chez lequel aurait eu lieu la naissance, après vente de l’esclave furtive. La même solution serait admise & fortiori si l'enfant était né chez le voleur quoique conçu chez le véritable propriétaire ; le vol de la mère rejaillit sur l'enfant, et celui-ci se trouve à sa naissance affecté du caractère qui appartient à sa mère, il est res furliva ; donc échappe à toute usucapion par les tiers acquéreurs. Gette double solution consacre donc le principe de l'identité de personnes entre le part et l'esclave furtive. Scévola avait essayé cependant de faire prévaloir celui de l'indépendance de l'enfant même avant sa naissance; il proposait donc de décider que l'enfant conçu chez le voleur et né chez son héritier pourrait être usucapé. (Cette doctrine fut unanimement repoussée (4), comme l'indique en dernier lieu une constitution d'Alexandre Sévère qui exige formellement pour que l’usucapion soit possible que la conception n'ait pas eu lui chez le voleur (5).

À. L. 4, Code 61. 1. L. 17, 88. L. 36, p. 47. 2. L. 60.