L. 4, 8 16, et

SPL. 13 Cod. (7, 26.)

Saleilles LE 9

cédé à la possession viciéüse du voleur (1). C’est la raison que Paul voulait étendre à d’autres cas dé succession à titre particulier, cé qui ne fut pas admis.

128. Cette double règle, ainsi posée dans son principe, doit être combinée dans ses applications avec la dispositiof relative à la perte de la bonné foi. Est-il nécessaire que celle-ci subsiste éncoré aû moment dé la naissance ? Doit-ellé se maintenir jusqu'à l'achèvement de l’asucapion du part? La première question fut trañchée dans le sens de l’affirmiative ; la séconde donna lieu à quelques dissidences, bientôt ramenées da reste à ühe solution que nous croyons avôif été unahite.

Ainsi donc en premier lieu, il faat que le nouveau possesseur chez qui a lieu la naissatce ignore encore que la mére ne lui appartenait pas: c'est queh effet lusucapion de l'enfant commence au jour de sa naissancé ét non à celui de l'acquisition de là mère ; or c’est donc à la première date et non à la seconde que se place la nécessité de la bonne foi: de plus l'absence de bonne foi peut équivaloir dans bien dés cas au défaut de justa causa ; en réalité le système de Julien sur l'effet de la justa causa rélative à l'acquisition de là mère, était loin d’être accepté sans resttiction, ét le plus généralément on admetait que le part était usucapé au titre pro suo: of pouf invoquer ce tite, il faut avoir juste causé et se croire propriétaire de la chose ayant donné naissance au produit qui est l'objet de l'usucapion : cette conditio se trouve donc faire défaut (2). La nécessité de la bonne foi au jour de la naissance semble cependant contrédite par Papiien, tout au moins pour lé cas où la mère est une añcélla uliena, sans que lé texte précise qu'il fût question d’une esclave volée (3); il en décide ainsi sans doute en considération de la justa causa qu'il classe non plus au titre pro suo, mais, comme le voulait Julien, au titré même indiqué par le neégolium Juris en verta duquel la mère a été acquise : Ætsi possessionis, non con traclus initium... inspici placet, nonnumaquam lamen evenit, ut non intlium prœsentis possessionts, sed causam antiquiorem traditionis… inspiciamus, veluti cèrca partum ejus mulieris, ete. (4). De plus on fait remarquer qu'il s'agissait d'une esclave alièna mais non furtive ; il nous semble cependant qué cette circonstance ne peut faire échec au principe que la bonne foi estréquise au moment où commence Pusucapion. Aussi royonsnous que l'opinion de Papinien resta isolée, comme elle l'est dans Pensem= ble des textes.

2. Cf. 1. 4, $ 18 (41, 3). L. 33 (M, 3). L. 2 (41,10). 3. L. 44, $ 2 (41,3). L. 13 (4,6). °

124. — La seconde question fut plus vivement controversée ; le principe est que l’usucapion commencée, il n’y peut être mis obstacle par la survenance de la mauvaise foi; fallait-il donc exiger, pour le part de lesclave furtive, le maintien de la bonne foi jusqu'à ce que celai-ci fût usucapé? Pomponius l’affirme mais en faisant suivre cette assertion de restrictions telles, qu’elles suffisent à démontrer le peu de solidité de cette dérogation aux principes ; il admet en eflet l’usucapion, malgré la mauvaise foi survenue, si le possesseur, qui vient à apprendre qué l’esclave était aliena, ne peut découvrir le nom du propriétaire, où si, le sachant, il n’a pu l’avertir, ou enfin, si l'ayant informé, celui-ci n’a pas tenu compte de l'avertissement. En dehors de ces circonstances la possession devient clandestine; doctrine assurément toute nouvelle et contraire aux principes en matière d’usucapion. On a pu croire qu'elle était admise par Ulpien qui exige pour un cas spécial la bonne foi maintenue au-delà de la naissance. Mais l’objection tombe si l’on remarque que dans l’espèce citée, il s'agissait d’une esclave donnée à titre gratuit (4); or pour l’usucapion pro donato, on était généralement d’accord pour exiger que la bonne foi se perpétuât pendant toute la durée de l’usucapion (2). Ulpien d’ailleurs se trouverait, s'il admettait l'opinion de Pomponius, en contradiction avec lui-même puisqu'il déclare formellement (3) que la survenance de la mauvaise foi ne suffit pas à rendre la possession clandestine, |

195. — Croût des troupeaux volés. — Ici il ne peut plus être question d’usucapion, mais d'acquisition immédiate ; car les petits des animaux sont, non pas des produits au sens spécial du mot, mais des fruits ordinaires qui appartiennent, par le fait même de leur naissance, au possesseur de bonne foi ; si celui-ci, lorsqu'ils viennent à naître et qu’il les recueille, est de mauvaise foi, celte circonstance s’oppose aussi bien à l’usucapion qu'à l'acquisition immédiate; de sorte que c’est uniquement au point de vue de cette dernière que devons nous, semble-t-il, nous demander quelle peut être l'influence du vice de vol dont l’animal se trouve affecté. Faut-il donc pour que les petits de l’animal volé fussent acquis au possesseur de bonne foi, que la mère ne se fat pas trouvée grosse chez le voleur? Ge serait une prétention étrange dans une matière où il s’agit de consacrer l'effet direct de la bonne foi, où par conséquent celle-ci ne peut recevoir aucune atteinte ni participer d'aucune suspicion par suite de ce fait que la chose possédée à pu être jadis l'objet d'un vol. Ce délit peut être pris en considération, comme un vice existant #n rem,

9, L. unic. Cod, (7, 31).

lorsque la propriété de la chose volée ne pouvant être acquise immédiatement, il convient de déterminer les circonstances qui permettront d’enlever au véritable propriétaire ses droits sur la chose qui lui a été soustraite : cet examen ne peut avoir lieu d’une façon utile et en temps opportun, si déjà, par le fait même de son existence séparée et de son individualité propre, la chose se trouve acquise en toute propriété au possesseur de bonne foi.

196.— Cette exigence ne fnt certainement pas admise et les textes disent au contraire formellement que le vice qui serait capable de s'opposer à l’usucapion est sans influence au point de vue .de l'acquisition des fruits par le possesseur de bonne foi (4). Cette doctrine ne fait aucun doute ; c’est celle des textes, et celle de la raison. Cependant contre celte affirmation on peut relever un texte d’Ulpien dont la corrélation reste un problème presque insoluble non seulement en ce qu'il est en désaccord avec la théorie reçue, mais qu'il se trouve presque en contradiction avec lui-même. Après avoir exigé pour l’usucapion du part de lesclave volée que la conception ait eu lieu chez le possesseur de bonne foi, le jurisconsulte ajoute : et il en sera de méme pour le croît des troupeaux (2). Puis le paragraphe suivant continue : Si l'animal est une res furtiva, le croît n’en devient pas moins la propriété immédiate de l’acquéreur de bonne foi ; parce qu'il constitue un fruit, tandis que le part de l’esclave est un produit. La contradiction entre les deux parties du texte semble bien inévitable ; on a essayé d’un moyen radical, beaucoup trop facile pour être toujours légitime ; on a introduit dans la première phase une négation ; d’autres moins hardis lui ont donné une tournure interrogative; si bien que pour les premiers Ulpien nierait l’assi nilation entre le croîtet le part, et pour les seconds il la mettrait en doute. Cette correction est assurément injustifiée ; tout ce que l’on peut dire c’est que le jurisconsulte en parlant dans la seconde phrase de l'acquisition immédiate du croit par opposition à l’usucapion nécessaire du part, s’est référé au cas où d’après le paragraphe précédent cette acquisition pourrait avoir lieu ; il signifierait donc que dans le cas où le croît de l'animal volé peut être acquis au possesseur, ce qui à lieu lorsque la mère est devenue grosse chez celui-ci, l'acquisition est immédiate au lieu de se faire par l’usucapion. Cette explication qui est plausible n'aboutit qu'à mettre le texte d'accord avec lui-même, sans lever la contradiction existant entre l'opinion qu’il émet et la doctrine universellement admise. A notre avis cette conclusion est cependant légitime et semble même s'appuyer sur un texte de Paul qui, tout en donnant lopinion contraire, parait la faire suivre